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Procès Verbal - pv rapport dorientation budgetaire
Procès Verbal - pv des decisions cm 20122023
Procès Verbal - pv valide
Procès Verbal - PV 20122023
Procès Verbal - pv cm du 20122023 et annexes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lambres-lez-Douai.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 20122023 et annexes)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Logement,
ss
LEZ 2
pl
best"
DGS/Maire
PROCESS
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
DECEMBRE
2023
L’an
deux-mille
vingt-trois,
le vingt
décembre,
à
19h00,
le
Conseil
municipal
s’est
réuni,
salle
des
mariages,
sur
la
convocation
adressée
par
Madame
le
Maire
le
14
décembre
2023,
conformément
à l’article
L.2121-10
du
Code
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
membres
: 29. Présents
à
l'appel :
Mme
SANCHEZ
Caroline
M.
GOEMINNE
Thierry
Mme
KRZYKALA
Peggy
M.
WOSKALO
Christophe
Mme
JUDE
Elisabeth
M.
GUENEZ
Frédéric
Mme
HUREZ
BEAUCHAMPS
Caroline
M
DESOR
Jean-René
Mme
HOGUET
Marie-José
M
CZUPRYNA
Yael
Mme
HAMEG
Sylvie
M
CHEVALIER
David
Mme
FARINE
Marie-France
M
SAVARY
Alain
Mme
BRILLON-VERDIER
Christelle
Mme
KINT
Christiane
M
DELATTRE
Joël
Mme
BOLDO
Aurélie
Mme
CAUVIN
Léa
M
GIDASZEWSKI
Benoît
Mme
BOLOGNA
Natacha
M
BEAUSSART
Wiliiams
M
GOULOIS
Bernard
Mme
DELPIERRE
Marie-Claire
M
BELFER
Alain
Excusés
avec
pouvoir
Mme
PUMA
Amandine
(pouvoir
à
Mme
Hurez)
M
VAN-MAEL
Laurent
(pouvoir
à
Mme
Farine)
Mme
BONHOMME
Thérèse
(pouvoir
à M
Belfer)
Excusés M
SILVIN
Jérôme
Assistaient
également
à
la séance
:
Madame
Caroline
GALLO,
Directrice
Générale
des
Services
Madame
Nathalie
BRISSEZ,
Assistante.
Secrétaire
de
séance
:
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
05
octobre
2023
a
été
modifié
avec
les
remarques
de
M
Goulois,
et
transmis
à
chaque
membre
du
conseil
municipal.
Il est
signé
à
cette
séance.
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
19
octobre
2023,
appelle
les
observations
suivantes
de
la
part
de
M
Goulois,
transmises
le
20
décembre
2023,
par
mail
:
«
Lors
du
vote
sur
le
règlement
intérieur
de
l'école
de
musique
Jean-Claude
Bonhomme,
Mme
Thérèse
Bonhomme
ne
s'est
pas
abstenue
comme
il est
indiqué
dans
le
PV,
mais
n'a
pas
pris
part
au
vote
(NPPV)
de
par
sa
fonction
de
présidente
de
L'AHEMM.
Je
vous
remercie
de
la
prise
en
compte
de
cette
demande
de
correction
».
Mme
le
Maire
rappelle
que
Mme
BONHOMME
a
transmis
à
chaque
conseiller
municipal,
avant
le
Conseil
du
19/10/2023,
un
mail
sur
le
point
concernant
le
règlement
intérieur
de
l'école
de
musique,
mélangeant
ainsi
ses
fonctions
de
conseillère
municipale
et
de
présidente
de
l'AHEMMI.
Elle
a
également
participé
au
débat
en
séance.
La
mention
d'abstention
montrait
que
Mme
BONHOMME
ne
pouvait
se
positionner pour
ce
vote.
2 Rappel
de
deux
règles
fondamentales
suite
à
cette
intervention
:
1)
La
Charte
de
l'élu
local
(articles
2
et
3)
transmise
avec
le
PV
de
la
séance
du
23/06/2023
:
« 2.
Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
poursuit
le
seul
intérêt
général,
à
l'exclusion
de
tout
intérêt
qui
lui
soit
personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
tout
autre
intérêt particulier.
« 3.
L'élu
local
veille
à
prévenir
ou
à
faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'intérêts.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à l'organe
délibérant
dont
il est
membre,
l'élu
local
s'engage
à
les
faire
connaître
avant
le
débat
et
le
vote.
2)
Règle
de
vote
Un
conseiller municipal
ne
peut
intervenir à la place
d’un
autre
conseiller
en
matière
de
vote,
acte
individuel
et personnel,
sauf
à
avoir
un
pouvoir
réglementaire
pour
le
vote
concerné.
Ce
point
ayant
été
vu,
Mme
la
présidente
de
séance
commence
à
dérouler
l’ordre
du
jour
:
Décisions
directes
(prise
en
vertu
des
délégations
attribuées
au
Maire
et
des
articles
L.
2122-22
et
L.
2122-23) -__
Assignation
en
référé
devant
le
TJ
de
Douai
du
06
décembre
2023
par
la
sté
géogayant,
mandatée
par
le
groupe
Renault
dans
le
cadre
de
ses
installations
géothermiques.
Pro-
cédure
normale
dans
le
cadre
de
ce
type
de
travaux
—
Procédure
engagée
auprès
de
5
entreprises
et
2
communes
—
Choix
d’un
avocat
commun
à
notre
commune
et
à
Cuincy
:
Cabinet
Montesquieu,
Maitre
Bodard.
-
Délibération
concernant
les
crédits
scolaires
2023/2024
votés
au
budget
d’avirl
2023
:
rédaction
de
la
délibération
se
rapportant
au
vote
du
budget.
Ces
décisions
n’appellent
aucun
commentaire.
FINANCES 1-Augmentation
des
tarifs
du
cimetière
(transmis
avec
la
convocation)
Les
tarifs
du
cimetière
sont
proposés
—
comme
les
années
précédentes
—
à
une
revalorisation,
au
1°’
janvier
2024,
de
2.5
%.
Seul
l’ancien
cimetière
est
concerné,
la
nouvelle
extension
a
fait
l'objet
d’une
tarification
en
cours
d'année
2023.
Tarification
2024
pour
le nouveau
cimetière
:
1 - Concession
de
terrain
de
2m°
De
1 à
3
places
(maximum
3
places
en
profondeur)
* 50
ans:
713.81
€
731.65
*30
ans:
522.49
€
535.55
“15
ans:
290.18
€
297.43
2 - Concession
de
terrain
de
4 m°
De
4
à 6
places
(maximum
3
places
en
profondeur)
* 50
ans:
1427.62
€
1 463.31
* 30
ans:
1044.98
€
1 071.10
*15
ans:
580.36
€
594.86 3 — Cession
de
terrain
6
m°?
De
6
à
9
places
(maximum
3
places
en
profondeur)
* 50
ans:
2141.43
€
2
194.96
* 30
ans:
1567.48
€
1 606.66
*15
ans:
870.53
€
887.94
4 -
Location
case
de
columbarium
pour
une
durée
de
30
ans
* Modulable
3
urnes :
690.64
€
704.45
* Prestige
2
urnes
:
787.40
€
803.14
* Prestige
4
urnes
:
1574.81
€pas
d'augmentation
cette
année
- laissé
identique
au
nouveau
cimetière
* Compact
2
urnes
:
787.40
€pas
d'augmentation
cette
année
- laissé
identique
au
nouveau
cimetière
5 —
Location
case
de
columbarium
pour
une
durée
de
15
ans
* Modulable
3
urnes
:
345.32
€
353.95
* Prestige
2
urnes
:
393.70
€
403.54
* Prestige
4
urnes
:
787.40
€pas
d'augmentation
cette
année
- laissé
identique
au
nouveau
cimetière
* Compact
2
urnes
:
393.70
€pas
d'augmentation
cette
année
- laissé
identique
au
nouveau
cimetière
6
—
Location
de
cavurne
60
x
80
* 30
ans:
1220.57
€
1251.08
* 15
ans:
610.28
€
622.48
7
-
Location
de
cavurne
60
x
60
* 30
ans:
811.80
€
pas
d'augmentation
cette
année
- laissé
identique
au
nouveau
cimetière
* 15
ans:
405.90
€
pas
d'augmentation
cette
année
— laissé
identique
au
nouveau
cimetière
Avis
de
la
commission
finances
: favorable
à
l’unanimité
Mme
le
Maire
précise
que
désormais
un
emplacement
est prévu
à proximité
des
colombariums,
afin
d'y
déposer
des
potées,
ce
qui permettra
aux
familles
qui
ont
des
défunts
placés
en
bas
du
colombarium,
de
ne
pas
avoir
de
fleurs
déposées
devant
leur case.
Le
Conseil
municipal
valide,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
la
nouvelle
tarification
du
cimetière,
à
compter
du
1°’ janvier
2024.
2-Décisions
modificatives
(transmises
avec
la convocation)
3
décisions
modificatives
sont
proposées
afin
d’équilibrer
le
budget
de
fonctionnerment
et
d'in-
vestissement : Mme
le Maire
précise
qu'un
point
financier sera
fait en
fin de
séance.
Les
modifications
suivantes
permettent
d'équilibrer
le
budget
sur
plusieurs
lignes,
notamment
pour
les
lignes
en
déficit,
telle
que
celle
de
l'énergie.
M
Woskalo
détaille
les
délibérations
modificatives
ci après.
La
délibération
n°1
est
un
ajustement
sur
des
lignes
de
fonctionnement
pas
assez
abondées.
La
délibération
n°
2
fait
suite
aux
travaux
de
rénovation
énergétique
non
effectués.
Baisse
du
montant
de
la ligne
relative
à
ces
travaux
et baisse
du
montant
du
prêt
qui
était prévu
au
budget
d'avril
2023.
La
délibération
modificative
n°
3
permet
d'abonder
la
ligne
énergie
sur
laquelle
730
000
€
de
factures
ont
déjà
été payées,
suite
à l'inflation.
Fêtes
et cérémonies
: ligne
abondée,
même
si le marché
s'est
fait avec
des
moyens
très
réduits.
Mme
le
Maire
précise
que
Mme
Gallo
travaille
depuis
plusieurs
mois
sur
la
régularisation
des
dossiers
de
subvention.
M
Woskalo
informe
que
le
« filet de
Bercy
»
qui nous
a
été
octroyé,
285
700
€,
permet
de
trans-
férer le budget
nécessaire
aux
lignes
reprises
ci-dessus. N°1 :
Objets:
chapitre
66
en
dépassement
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Fonction
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Fonction
- Opération
Montant
66111
(66) -
0 : Intérêts
réglés
à l'échéance |
4
100,00
[7788
(77) -
0 : Produits
exceptionnels
diver
4
100,00
7391178
(014)
- 0 : Autres
restit.
au
titre dé
12
390,00
17788
(77) -
0 : Produits
exceptionnels
diver
12
390,00
16
490,00
16
490,00
[
Total Dépenses
16 490,00|
Total Recettes]
“16 490,00)
N°2
Objets:
Ajustement
BP
2023
en
investissement
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Fonction
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Fonction
- Opération
Montant
2135
(21) -
0
: Instal.géné.,agencements,aména
-2
960
310,0011321
(13)
- 0
: Etats
et établissements
natio
-477
810,00
ÿ
h
(raavouty
DURE.
1641
(16) - 0 : Emprunts en euros
-2 482 500,00
NS
+
|
-2
960
310,00
-2
960
310,00
L
Total Dépenses |
-2 960 310,00 |
Total Recettes |
2960 310,00]
N°
3
(modifiée) Objets
:
Ajustement
BP
2023
en
fonctionnement
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Ponction
-
Opération
Mont
225
000,00
Montant
icke (Chap
200
000,00
|7488
(74)
- 0
: Autres
attributions
et
partic
Article
(Chap)
Fonction
-
Operation
60612
(011)
- 0
: Energie
- Electricité
6232
(011)
- Q
: Fêtes
et
cérémonies
25
000,00
225 000,00
225 000,00
L
Total Dépenses |
22500000]
Total Recettes |
225 000,00|
M
Goulois
: ces
délibérations
modificatives
vont
être
votées
cependant,
ce
budget
de
la
ville
est
assez
identique
à
celui
voté
en
avril
2023.
Ce
sont
des
délibérations
qui
n'apportent
pas
de
grands
changements,
sauf sur la ligne
fêtes
et cérémonies.
M
Woskalo
: M
Goulois,
une
décision
modificative,
de
presque
3
000
000
€,
ce
n'est
pas
anodin.
Lorsque
l'on
vous
a
dit,
avant
le
vote
du
budget,
que
le prêt
que
vous
vouliez
faire
était
inconce-
vable
et dangereux
pour
la
commune,
vous
avez
continué
malgré
nos
avis,
ce
qui
nous
a poussé
à
voter
contre
votre
budget.
Ces
délibérations
apportent
un
équilibre
permettant
d'assumer
les
charges
importantes
relatives
à l'inflation
et notamment
les
coûts
d'énergie.
Elles
permettent
de
réduire
la ligne
des
travaux
de
rénovation
énergétique,
initialement prévus
à plus
de
3 millions
ainsi qu'un
prêt du
même
montant
et parallèlement
de
diminuer
le montant
des
subventions
demandées
pour les ramener
à un
mon-
tant plus
sincère
(plus
de
600
000
€ à 200
000
€)
Mme
le
Maire
ajoute
que
bien
que
la
date
des
élections
était
connue,
M
Goulois
s’est
engagé
davantage
auprès
de
Dalkia,
en
signant
le dossier
PRO
du marché,
ce
qui a laissé peu
de
marge
à la nouvelle
équipe. M
Woskalo
demande
à
M
Goulois,
l'intérêt
d’avoir
nommé
une
cheïfe
de
projet
développement
durable,
qu'est
ce
que
cela
a
apporté
à
la
commune
?
a-t-elle
monté
des
dossiers
de
subven-
tions
?
M
Goulois
: toutes
les
communes
qui
entrent
dans
la
démarche,
ont
fait
l'effort
de
nommer
des
chefs
de
projets
— il
n’est
pas
suffisant
de
faire
une
liste
à la
« Prévert
»
M
Woskalo
: répète
sa
précédente
question.
La
nomination
faite
à
Lambres,
n’a
rien
apporté
:
dossier
de
marché
public
non
suivi,
dossiers
dé
subventions
non
déposés.
M
Goulois
: lorsque
l’on
engage
une
phase
de
transition
énergétique,
des
ressources
sont
né-
cessaires.
Il est
dommage
que
le
projet
soit
stoppé
(comparaison
avec
Douaisis
agglo).
Mme
le
Maire
rappelle
que
le
projet
n'est
pas
arrêté
mais
reporté,
pour
faire
face
à
ce
lourd
marché
dans
de
bonnes
conditions.
Mme
la
directrice
des
services
travaille
depuis
des
mois
pour
essayer
de
rattraper
des
dossiers
et
surtout
des
subventions.
Trop
de
dossiers
sont
restés
sans
suivi.
C'est
un
lourd
travail,
il faut
repointer
chaque
facture
et
préparer
un
nombre
conséquent
de
documents
(document
récapitulatif
des
subventions
ci-joint)
M
Goulois
remercie
Mme
Gallo
d’avoir
pris
à
cœur
cette
démarche
depuis
son
arrivée.
Il précise
que
le
démarrage
de
l’action
de
Mme
Gallo
n'a
pas
attendu
la
présence
d'une
nouvelle
équipe.
Mme
le
Maire
:
ce
qui
est
en
cours
de
récupération
aujourd’hui,
est
un
fait
concret
—
lorsque
lon
fait
une
demande
de
subvention
on
va
jusqu’au
bout,
on
ne
se
contente
pas
d'ouvrir
un
dossier.
Il y
a
de
nombreux
documents
à
fournir.
Elle
précise
qu'à
ce jour,
on
fait
avec
le
budget
que
l'on
a,
sans
excès.
Il s’agit
d'argent
public
et
on
se
doit
de
le
gérer
correctement
pour
la
population.
M
Goulois
:le
filet
de
sécurité
était
déjà
annoncé
avant
les
élections.
Information
de
cette
possi-
bilité,
par
la
trésorerie,
dès
le
mois
de
juin.
Mme
le
maire
précise
qu'il
fallait
attendre
d'être
sûr
de
l'obtenir
avant
de
l'annoncer
et
de
con-
naitre
son
montant.
M
Woskalo
: M
Goulois,
vous
avez
tout
de
même
mis
au
budget
un
projet
de
plus
de
3
millions
d'euros
sans
certitude
ni
du
filet
de
sécurité,
ni
des
subventions.
Il s’agit
d'argent
public.
M
Goulois
: le
projet
n'aurait
pas
été
fait
sans
subvention,
ni
budget
suffisant.
M
Delattre
: M
Goulois,
vous
dites
que
vous
n'auriez
pas
commencé
les
travaux
sans
avoir
les
subventions
mais
vous
avez
signé
avec
Dalkia
en
2021.
Comment
peut
on
signer
un
contrat
aussi
important,
sur
autant
d'années
et
de
millions,
sans
certitude
d’avoir
des
subventions
?
M
Goulois
: Dalkia
a
l'habitude
de
travailler
avec
des
collectivités
et
connait
le
système.
Sur
ce
genre
de
projet,
les
services
de
l'état
doivent
avoir
une
volonté
d'avancer
-—
l'association
des
maires
de
France,
dans
sa
dernière
lettre
d'information
de
novembre
2023,
demande
au
Gouvernement
que
les
subventionnements
en
la
matière
avancent,
notamment
sur
des
projets
pluriannels.
J'assume
toute
la
responsabilité
de
ce
projet
pluriannel
mais
les
partenaires,
à
l'époque,
étaient
intéressés.
M
Delattre
: on
parle
d'argent
public,
de
nos
contribuables.
Tout
doit
être
cadré
avant
de
lancer
un
tel
projet.
I! s'agirait
de
votre
propre
budget,
vous
ne
l'auriez
pas
géré
de
cette
façon,
donc
par
respect
des
Lambrésiens,
vous
n'auriez
pas
dû
engager
la
commune
sans
être
certain
d'avoir
des
rentrées
financières.
Mme
le
Maire
: des
échanges
ont
eu
lieu
avec
Dalkia,
confirmés
par
écrit,
pour décaler
les
travaux
et
effectuer
en
dernier
les
plus
coûteux,
afin
de
minimiser
l'impact
sur
le
fonctionnement
de
la
mairie.
La
dernière
année
des
travaux
coincidera
avec
des
rentrées
plus
importantes
de
notre
zone
d'activité
et
l’arrivée
d’Envision. Avis
commission
finances
: favorable
à
l’unanimité
Le
Conseil
municipal
valide,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
les
délibérations
modlificatives
telles
que
présentées
ci-dessus,
permettant
d’équilibrer
le
budget
tant
en
investissement
qu’en
fonctionnement.
3-Tarif
ALSH,
sejour
nature
et
séjour
neige
2024
pour
les
enfants
du
personnel
Une
délibération
du
05/04/2023
accorde
aux
enfants
du
personnel
l'accès
aux
ALSH
d'été
et
au
séjour
nature,
sur
la
base
d’une
tarification
calculée
sur
le
quotien
familial
le
plus
bas.
Il est
proposé
d'adopter
le
même
principe
pour
2024,
en
ajoutant
le
séjour
neige.
Avis
commission
finances
: favorable
à
l'unanimité
Le
Conseil
municipal
valide,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
l'application
du
quotien
familial
le plus
bas
pour
les
enfants
du
personnel
concernant
l’'ALSH
d'été,
le
séjour
neige
et le
séjour
nature.
4-Tarification
des
salles
communales
au
01/01/2024
(transmise
avec
la
convocation)
M
Woskalo
: encore
une
petite
action
pour
faire
rentrer
de
l'argent
sur
le
budget
communal.
Ce
travail
a
été
fait
après
consultation
des
tarifs
des
communes
voisines.
Nos
tarifs
étaient
très
bas,
cette
hausse
peut
donc
se
comprendre.
Depuis
plusieurs
années
le
prix
des
salles
communales
n’a
pas
augmenté.
La
conjoncture
éco-
nomique
fait
que
nous
devons
aujourd’hui
régulariser
le
montant
des
salles
des
fêtes
Jules
Fro-
mont
et
la
salle
Yves
Aubert
au
1° janvier
2024.
Pour
information,
le centre
social
ne
sera
plus
loué
comme
salle
de
réception.
Pour
rappel,
la
maison
des
associations
ne
l’est
plus
depuis
2022.
Location
salle
Yves
Aubert
: Capacité
: 60
personnes
assises,
100
personnes
debout
Etat
des
lieux
et
clefs
entrée
: 9h00
/ etat
des
lieux
de
sortie
: lendemain
à
9h00
Location
Journée
Prix
2023
Prix
2023
Prix
2024
Prix
2024
Sans
Cuisine
Avec
Cuisine
Sans
Cuisine
Avec
Cuisine
Lambresiens
112€
224€
165€
375€
Extérieurs
224€
448€
330€
750€
Etat
des
lieux
et
clefs
: vendredi
à
10h00
/ lundi
à
9h00
Location
Week-end
Prix
2023
Prix
2023
Prix
2024
Prix
2024
Sans
Cuisine
Avec
Cuisine
Sans
Cuisine
Avec
Cuisine
Lambresiens
146
€
327€
200€
410€
Extérieurs
292€
654€
400€
820€
Location
demi-journée
Prix
2023
Prix
2023
Prix
2024
Prix
2024
En
semaine
Sans
Cuisine
Avec
Cuisine
Sans
Cuisine
Avec
Cuisine
Du
lundi
au
jeudi
9h00/13h00 14h00/17h30 17h00/22h00 Lambresiens
39€50
67€
100€
135€
Extérieurs
79€
158€
200€
270€
Décès : Gratuité
si
décès
d’un
Lambrésien
Gratuité
si
personne
enterrée
à
Lambres
(lien
avec
la
commune)
Décès
de
personnes
extérieures
à
la
commune
:
prix
d'une
location
normale
à
la demi-journée. Location
Jules
Fromont
: Capacité
: 200
personnes
assises,
250
personnes
debout
Etat
des
lieux
et
clefs
entrée
: 9h00
/ etat
des
lieux
de
sortie
: lendemain
à
9h00
Location
Journée
Prix
2023
Prix
2023
Prix
2024
Prix
2024
Sans
Cuisine
Avec
Cuisine
Sans
Cuisine
Avec
Cuisine
Lambresiens
224€
365€
300€
510€
Extérieurs
412€
686€
600€
1020€
Etat
des
lieux
et
clefs
: vendredi
à
10h00
/ lundi
à
9h00
Location
Week-end
Prix
2023
Prix
2023
Prix
2024
Prix
2024
Sans
Cuisine
Avec
Cuisine
Sans
Cuisine
Avec
Cuisine
Lambresiens
263€
444€
600€
810€
Extérieurs
526€
888€
1200€
1620€
Location
demi-journée
Prix
2024
Prix
2024
En
semaine
Sans
Cuisine
Avec
Cuisine
Du
lundi
au
jeudi
9h00/13h00 14h00/17h30 17h00/22h00 Lambresiens
150€
185€
Extérieurs
300€
370€
Réservation
des
2
salles
:
(Etat
des
lieux
et
clefs
comme
ci-dessus)
Location
Journée
Prix
2024
Avec
Cuisine
Lambresiens
800€
Extérieurs
1150€
Location
week-end
Prix
2024
Avec
Cuisine
Lambresiens
1150€
Extérieurs
2300€
Associations
- forfait
:
Assemblée
générale
annuelle
: gratuite
et
à
la
maison
des
associations.
(Etat
des
lieux
et
clefs
comme
ci-dessus)
Location
journée
Prix
2024
Prix
2024
En
semaine
Sans
Cuisine
Avec
Cuisine
Du
lundi
au
jeudi
Associations
Lambresiennes
100€
135€
Réservation
week-end
Prix
2024
Prix
2024
Sans
Cuisine
Avec
Cuisine
Salle
Y Aubert
130€
260€
Salle
J
Fromont
160€
320€
Les
associations
pourront
bénéficier
du forfait,
uniquement,
2 fois
par
an
:
une
fois
en
semaine
une fois
en
week-end. Astreinte
:
Tout
appel
nécessitant
le
passage
de
l’astreinte
mairie
sans
justification
:
e
Surinitiative
du
réservataire
de
la
salle
+
Pour
des
lumières
non
éteintes,
ouverture
ou
fermeture
de
portes
ou
encore
dérange-
ments
divers
constatés
par
les
services
communaux
sera
facturé
au
réservataire
ou
dernier
occupant
de
la
salle,
sur
la
base
du
paiement
de
l'heure
d'intervention
que
devra
rémunérer
la
commune
à
l'agent
concerné.
Pour
précision,
la
caution
qui
est
versée,
le
sera
de
façon
détaillée
:
-
200
€ pour
la
location
d’1
salle
/ 300
€ pour
la
location
de
2
salles
-
100
€ pour
la
vaisselle
(tenant
compte
des
vaisselles
sales,
cassées
ou
pour
les
loueurs
qui
ne
souhaitent
pas
la
faire)
-
100
€
ménage
(idem,
des
personnes
demandent
régulièrement
si la
mairie
peut
prendre
en
charge
le
ménage)
-
100
€ pour
les
extérieurs
(espaces
verts)
-
50€
pourle
tri-sélectif.
Avis
de
la
commission
fêtes
et
cérémonies
:
favorable
à
l'unanimité.
Mme
le
Maire
précise
que
le
prêt
de
salle
pour
les
décès
des
non
Lambrésiens
mais
qui
ont
un
lien
avec
la
commmune
est
cohérent.
Il est
arrivé
que
des
aînés
qui
habitaient
à
une
époque
la
commune,
qui
ont
encore
des
liens
ou
de
la
famille,
ou
qui
sont
décédés
à
l'EHPAD,
demande
à
être
enterrés
dans
la
commune
où
ils
ont
vécu.
Concernant
les
associations,
la
nouvelle
organisation
se
veut
plus
juste
par
rapport
aux
autres
réservataires
de
salles.
Enfin,
les
dispositions
prises
pour
le
personnel
d’astreinte
relèvent
d’une
question
de
respect.
Les
agents
sont
parfois
dérangés
pour
rien
et
la
commune
paie
ces
interventions.
Elles
seront
donc
refacturées
si nécessaire.
Le
Conseil
municipal
valide,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
la
nouvelle
tarification
des
salles
à partir
du
1°
janvier
2024,
selon
les
modaliés
reprises
ci-
dessus. 5-M57
—
Règlement
intérieur
budgétaire
applicable
au
01/01/2024
et
délibération
concer-
nant
la
durée
des
amortissements
(transmis
avec
la
convocation)
Documents
obligatoires
pour
le
passage
réglementaire
à
la
nomenclature
M57
au
01/01/2024
Avis
commission
finances
: favorable
à
l’unanimité
Le
Conseil
municipal
valide,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le
règlement
intérieur
budgétaire
et
la
délibération
concernant
la
durée
des
amortissements
relatifs
à la nomenclature
M57.
6-Marché
des
assurances
de
la
collectivité
2024-2027
Le
récapitulatif
du
marché
des
assurances
a
été
transmis
à
chaque
conseiller.
Suite
à
la
commission
d'appel
d'offres
qui
s’est
réunie
le
04
octobre
dernier,
les
prestataires
en
matière
d'assurance
qui
ont
été
retenus
sont
:
Groupama
/ PNAS
/ SMACL
/PILIOT
et
CNP
assurances.
Pas
d'observation.
| 1-Convention
territoriale
globale
(CTG)
(document
transmis avec
convocation)
En
décembre
2021,
la
municipalité
a
signé
la
Convention
Territoriale
Globale
avec
la
CAF
du
Nord
(CTG). Cette
convention
de
partenariat
traduit
les
orientations
stratégiques
définies
par
la
collectivité
et
la
CAF
du
Nord
en
matière
de
services
aux
familles.
La
Convention
Territoriale
Globale
peut
couvrir,
selon
les territoires,
les
domaines
d'interventions
suivants
-
Enfance,
-
Jeunesse,
-
Parentalité,
-
Accès
aux
droits,
- _
Inclusion
numérique,
-
Animation
de
la vie
sociale,
-
Logement,
-
Handicap.
Cet
engagement
vise,
par
ailleurs,
à
mettre
en
place
une
démarche
de
diagnostic
partagé
et
à
favoriser
l'émergence
d’une
démarche
projet
à
l'échelle
intercommunale.
Un
diagnostic
partagé
des
différents
territoires
est
d’ailleurs
en
cours
de
réalisation.
Il permettra
d'identifier
des
points
forts
et
les
besoins
locaux
en
matière
de
petite
enfance
et jeunesse
notam-
ment. La
CTG
matérialise
également
l'engagement
conjoint
de
la
CAF
du
Nord
et
de
la
collectivité
à
poursuivre
leur
appui
financier
aux
services
aux
familles
du
territoire.
Pour
information,
6
villes
sont
concernées
par
notre
CTG
:
Cuincy,
Courchelettes,
Lauwin-
Planque,
Esquerchin,
Flers-En-Escrebieux
et
Lambres-Lez-Douai.
Une
telle
convention
peut
nécessiter
la
signature
de
documents
complémentaires
: des
avenants
éventuels
et/ou
conventions
d'objectifs
et de
financement
propres
à
chaque
action.
Suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il est
proposé
d'autoriser
Mme
le
Maire
à
signer
les
conventions
d'objectifs
et de
financement
et tout
document
afférent
à
la CTG.
Mme
le
Maire
: la
commune
est
connue
et reconnue
pour
ses
actions
envers
les
enfants
et no-
tamment
envers
les
enfants
porteurs
de
handicap.
Remerciement
à
Mme
Hoguet
pour
son
impli-
cation
dans
la démarche.
Il
est
nécessaire
que
ce
soit
cadré
par
une
convention.
La
commune
travaille
déjà
avec
Es-
querchin.
Il est
toujours
intéressant
de
partager
avec
les
commnes
voisines,
comme
ça
a
déjà
été
le cas
avec
Courchelettes
pour
un
séjour
neige.
La
commune
va
avoir
la
chance
d’avoir
le
tour
de
France
en
2025
et
va
travailler
en
commun
avec
Lauwin-Planque
et
Courchelettes,
sur
un
projet
impliquant
nos
jeunes.
Le
Conseil
municipal
autorise
Mme
le maire,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
à signer
les
conventions
d’objectifs
et de
financement
et tout
document
se
rapportant
à la
CTG.
2-Règlement
intérieur
de
la
ludothèque
municipale
(document
transmis
avec
la
convoca-
tion) Un
règlement
de
la ludothèque
avait
été
rédigé
en
2015.
Une
mise
à jour s’imposait.
Cette
version
préparée
par
la
nouvelle
animatrice,
Christine
Vaillant,
intègre
notamment
les
dispositions
prises
par
les
dernières
délibérations
tarifaires
ainsi
qu'un
engagement
signé
par
le
responsable
légal.
L'adhésion
est
de
20€
pour
les
extérieurs,
gratuit
pour
les
Lambrésiens.
Mme
le Maire
: l’arrivée
de
Mme
Vaillant remet
un
autre
mode
de
fonctionnement
—
la ludothèque
redémarre
bien
et pour
rappel,
son
accès
est gratuit.
Le
Conseil
municipal
valide,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le
nouveau
règlement
intérieur
de
la ludothèque
municipale.
10 3-Prolongation
du
Projet
Educatif
(transmis
avec
la
convocation)
Le
projet
éducatif
est
un
document
obligatoire
pour
l’organisation
des
accueils
collectifs
de
mi-
neurs
(ALSH
d'été,
périscolaires,
et
séjour
nature
et
découverte).
Il arrive
à
échéance
fin
2023.
Il est
proposé
de
le
prolonger
à
l'identique
pour
deux
années,
jusqu’au
31
décembre
2025.
En
effet,
dans
le
cadre
de
la
convention
territoriale
globale,
un
travail
de
Diagnostic
territorial
a
été
engagée
avec
la
CAF,
les
conclusions
de
ce
dernier
pourront
nourrir
le
futur
projet.
Il
serait
également
possible
d'en
synchroniser
les
échéances
avec
celles
de
la
CTG
qui
sera
renouvelée
courant
2025.
Enfin,
cela
permettrait
une
réflexion
transversale
avec
la
commission
vie
scolaire.
Précision
de
Mme
Hoguet
: le
projet
éducatif
devait
être
prolongée
d'1
an
mais
pour
garder
une
cohérence
avec
la
CTG,
choix
d'une
prorogation
de
2
ans.
Le
Conseil
municipal
valide,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
la
prolongation
du
projet
éducatif
municipal,
jusqu’au
31/12/2025.
4-Renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
avec
la
commune
d’Esquerchin
pour
le
RPE
(transmis
avec
la
convocation)
Depuis
2019,
à
la
suite
de
la
signature
d’une
convention
avec
la
commune
d’Esquerchin,
les
assistantes
maternelles
d'Esquerchin
bénéficient
des
services
du
Relais
Petite
Enfance
Munici-
pal,
Amstramg'RAM.
Il est
proposé
d'autoriser
le
Maire
à
signer
une
nouvelle
convention
actualisée
pour
deux
années,
2023-2024. Mme
le
Maire
précise
qu'il
s’agit
toujours
d’un
travail
avec
la
CAF
et
comme
indiqué
précédem-
ment
avec
la
commune
d'Esquerchin.
Le
Conseil
municipal
valide,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le
renouvellement
de
la
convention
partenariale
avec
la
commune
d’Esquerchin
pour
le
RPE,
valable
pour
l’année
2023/2024.
5-Convention
de
partenariat
avec
le
CFAG
pour
l’organisation
d’une
formation
BAFA
(do-
cument
transmis
avec
convocation)
Comme
chaque
année
depuis
2019,
une
formation
de
base
au
Brevet
d’Aptitude
aux
Fonctions
d'Animation
est
prévue
lors
des
vacances
de
Noël
dans
les
locaux
du
centre
social
et
d'activité.
Cette
formation
permet
de
compléter
l'offre
de
formation
BAFA
du
Douaisis
en
proposant
un
stage
à
Lambres
lors
d’une
période
peu
couverte.
Assurée
par
le
Centre
de
Formation
d’Animateurs
et
de
Gestionnaires,
celle-ci
se
déroulera
du
23
au
31
décembre
2023,
en
demi-pension.
Grâce
à
ce
partenariat,
deux
stages
nous
sont
offerts.
Ils sont
généralement
proposés
aux
jeunes
de
16
ans
qui
ont
animé
bénévolement
durant
une
session
de
l’'ALSH
d'été
ou
qui
s'implique
régulièrement
dans
la
vie
locale,
à
travers
le
CLJ
par
exemple.
Une
convention
de
prêt
de
salle
est
rédigée
par
le
service
accueil.
Le
CFAG,
de
son
côté
rédige
une
convention
de
formation
en
partenariat
qui
fixe
les
modalités
de
formation
et
les
engagements
respectifs.
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'autoriser
le
maire
à
signer
la
convention
de
formation
en
partenariat. Le
Conseil
municipal
valide,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
la
convention
de
partenariat
avec
le
CFAG
pour
l’organisation
d’une
formation
BAFA
et
autorise
Mme
le
maire
à
signer
tout
document
s’y
rapportant.
11 6-Renouvellement
du
marché
de
réservation
de
berceaux
et
prestation
d'animation
à
l’es-
pace
petite
enfance
—
point
d’information
présenté
en
conseil,
selon
décision
de
la
com-
mission La
consultation
des
entreprises
est
en
voie
de
finalisation.
La
phase
de
négociation
est
en
cours
avec
l’entreprise
Rigolo
Comme
la
Vie,
seule
candidate.
15
berceaux
sont
réservés
pour
les
familles
Lambrésiennes,
sur
43
places
au
total.
28
places
sont
réservées
pour
d’autres
entreprises.
Pour
information
:
Différents
rendez-vous
sont
prévus
au
cours
de
l’année
dans
le
cadre
de
ce
marché,
notamment
un
comité
de
pilotage
et
deux
commissions
d'attribution
des
places.
Le
nombre
de
berceaux
réservé
dans
la crèche
définit
le
nombre
d'enfants
pouvant
être
accueillis
simultanément.
Plusieurs
enfants
peuvent
donc
occuper
le
même
«
berceau
»
au
cours
d'une
journée.
Les
familles
réservent
selon
leurs
besoins,
au
%
d'heure.
Ainsi,
en
2022,
44
enfants
lambrésiens
différents
ont
été
accueillis,
selon
les
contrats
des
fa-
milles
: Accueil
occasionnel,
régulier
ou
d'urgence.
La
crèche
a
été
ouverte
233
jours,
de
6h
à
20h.
Le
taux
d'occupation
des
places
lambrésiennes
dépasse
les
80%.
Actuellement,
28
enfants
sont
accueillis.
Juliette
Bouillon,
Infirmière,
dirige
la
crèche
de
Lambres
lez
Douai
avec
une
équipe
de
15
per-
sonnes
toutes
diplômées
(Éducatrices
de
jeunes
enfants,
auxiliaires
de
puériculture
et
anima-
trices
d'éveil).
Mme
le
Maire
: la
crèche
est
un
très
bon
partenaire.
Son
personnel
est
à
l'écoute
des
familles
et
a
de
très
bonnes
relations
avec
nos
services.
Séjour
neige
2024
: une
famille
dont
l'enfant
est
scolarisé
dans
la
commune
mais
qui
habite
dans
une
commune
voisine
souhaiterait
avoir
un
geste
financier
de
la
part
de
Lambres.
Un
débat
a
été
ouvert
en
commission.
Il a
été
décidé
de
d'échanger
à
ce
sujet
en
séance
de
ce
conseil
municipal.
Mme
le
Maire
: le
séjour
neige
annuel
est
ouvert
à
tous
les
enfants
y
compris
ceux
scolarisés
à
Lambres
mais
habitant
à
l'extérieur.
Les
lambrésiens
paient
selon
leur
coefficient
familial,
les
extérieurs
quant
à
eux,
paient
800
€.
La
maman
d'un
enfant
scolarisé
à
Lambres
mais
résidant
dans
une
commune
voisine
souhaitait
un
geste
financier
de
notre
mairie.
Il a
été
demandé
à
la
maman
de
se
rapprocher
de
sa
commune
d'origine
pour
obtenir
une
aide
financière.
La
mairie
concernée
a
refusé.
Un
échange
a
eu
lieu
en
commission
afin
de
savoir
si nous
attribuons
ou
pas
l’aide
financière
demandée
par
cette
famille.
La
commission
a
émis
un
avis
défavorable.
Mme
Krzykala
trouve
désolant
pour
l'enfant
qui
a
suivi
toute
sa
scolarité
à
Lambres
et
qui
ne
peut
pas
participer
au
voyage,
à
cause
du
coût.
M
Delattre
fait
remarquer
qu'il
ne
doit
pas
y
avoir
de
différence
entre
les
enfants
non
Lambrésiens
qui
souhaitent
participer,
même
si toutes
les
familles
n'ont
pas
fait
de
demande.
S'il y a
d’autres
enfants
concernés,
ils doivent
tous
être
aidés.
Cette
décision
doit
être
pérenne.
M
Woskalo
: concernant
la
cantine
et les
ALSH,
il existe
des
tarifs
extérieurs
mais
ils
ne
correspondent
pas
au
prix
coûtant,
contrairement
au
séjour
neige.
Si le
conseil
municipal
se
positionne
favorablement,
il faudra
le
reconduire
l’année
prochaine.
M
Savary
demande
si l'on
connaîit
le
nombre
d'enfants
concernés.
12 Mme
le
Maire
: 5
enfants
sont
concernés.
M
Savary
: Il s'agirait
d’une
aide
et non
d’une
gratuité.
D'autres
parents
n'ont
rien
demandé,
ils
doivent
être
consultés.
Mme
Hurez-Beauchamps
: si d’autres
parents
viennent
s'inscrire,
il faudra
appliquer
la
même
chose
et le
montant
deviendra
important
pour
la
commune.
Mme
le
Maire
: le coût
du
séjour
est global
avec
les
activités.
Cette
année,
on
a retiré
les
chiens
de
traineaux
parce
qu'il s'agissait
d’un
cout
supplémentaire
de
50
€.
Si une
aide
est
votée
pour
ces
enfants,
elle
doit être
raisonnable.
Il peut
être proposé
100
€/enfant.
Le
vôtre
se
fera
en
deux
temps
pour
bien
distinguer
le fait de
savoir
qui
est pour
accorder
une
aide.
Puis
selon
le
vote,
un
second
vote
aura
lieu
pour
le
montant
accordé.
Vote
sur
le principe
d'accorder
une
aide,
pour
le séjour
neige,
aux
enfants
scolarisés
à
Lambres-lez-Douai
et résidant
dans
une
autre
commune
:
POUR
: 13
CONTRE
: 9
ABSTENTIONS
: 6
Vote
sur
le montant
de
l’aide
: proposition
à
100
€.
Il sera
systématiquement
demandé
aux
familles
de
consulter
leur
commune
d’origine
pour
obtenir
une
aide
et fournir
la preuve
de
la réponse,
à nos
services.
POUR
: 19
CONTRE
: 5
ABSTENTIONS
: 4
A
N
VI
1-Bilan
des
acquisitions
et des
cessions
immobilières
de
la
commune
pour
l’année
2023
Conformément
à
l'article
L2241-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
les
communes
de
plus
de
2000
habitants
sont
tenues
de
faire
chaque
année
le
bilan
des
acquisitions
et
cessions
opérées
sur
son
territoire
par
elle
ou
par
une
personne
publique
ou
privée
agissant
dans
le cadre
d’une
convention
avec
cette
Commune.
Ce
bilan
doit faire
l'objet d’une
délibération
et être
annexé
au
compte
administratif.
Il est
proposé
d'approuver
le
bilan
annuel
2023
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
de
la
ville
de
Lambres-lez-Douai
qui
sera
annexé
au
compte
administratif
2023
comme
suit
:
Tableau
récapitulatif
des
mutations
qui
ont fait l’objet
d’un
mouvement
comptable
en
2023,
quelle
que
soit
la
date
de
délibération
du
Conseil
Municipal
approuvant
le
projet
Acquisitions
:
.
—
n
;
TR
e
—
;
Adresse
de
l’im
Superficie
|
Montant
de
lacqui
Frais
€
Total
€
Mode
d
acquisi
Date
de
Pacte
Nature
meuble
sition
€
tion
Rue
Gallieni
335
m2
Gré
à gré
13/03/2023 |
Fond
de jardin
—
Cadastré
section
6700
970.25
7679.25
Lotissement
AH
622
Gallieni
Rue
Gallieni
571
m2
Gré
à gré
20/04/2023 |
Fond
de jardin
—
Cadastré
section
11420
1300
13720
Lotissement
AH
620
Gallieni
.
2
Gré
à
gré
08/03/2023
|
Fond
de jardin
—
Rue
Gallieni
sm
B
|
10200
1300
13500
Lotissement
Cadastré
AH
614
Gallieni
Rue
Gallieni
709
m2
Gré
à gré
03/03/2023 |
Fond
de jardin
—
Cadastré
AH
626
19000
1400
20400
Lotissement
Gallieni
Total
Î
47320
4979.25
55299.25
/
1
1
Cessions
:
.
dv.
>
ss
;
Adresse
de
Superficie
Montant
de
lac
Frais
€
Total
€
Mode
d
acquisi
Date
de
Pacte
Nature
l'immeuble
quisition
€
tion
13 Avis
de
la
commission
urbanisme,
travaux
et sécurité
: favorable
à
l'unanimité
Le
Conseil
municipal
valide,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le bilan
des
acquisitions
et
des
cessions
immobilières
pour
l’année
2023.
2-llot
Rue
de
Douai
—
Rue
de
la
République
-Prolongement
de
la
durée
de
la
convention
opérationnelle
avec
l’EPF
du
02/02/2016
—
signature
de
l'avenant
n°2
et
désignation
d’un
opérateur (Convention
transmise
avec
la
convocation)
Afin
d'organiser
le partenariat
entre
la commune
et
l'Etablissement
Public
Foncier
(EPF)
sur
l’opé-
ration
ilot Douai-République
et dans
le cadre
du
programme
pluriannuel
d'intervention
2015-2019,
une
convention
a
été
signée
le 2 février
2016
prolongée
par
avenant
le
4
mai
2021.
L'EPF
a
ainsi
procédé,
en
2016,
à
l'acquisition
du
site
de
la
rue
de
Douai
et
à
l’acquisition
du
site
occupé
par
les
autocars
Douaisiens
en
2019.
Une
première
phase
de
travaux
a
été
réceptionnée
le
17/07/2020
et
une
seconde
phase
le
14/03/2023.
À
la
suite
de
l'étude
de
capacité
engagée
par
l'EPF
en
tant
que
maître
d'ouvrage
en
2016,
qui
a
permis
de
définir
les
grandes
orientations
d'aménagement,
la
commune,
en
partenariat
avec
le
bailleur
Partenord
Habitat,
a
défini
son
projet
sur
une
partie
du
foncier
: construction
de
35
loge-
ments
sociaux.
Sur
le foncier
restant,
le
projet
de
la
commune
est
la
réalisation
de
logements
collectifs.
Ce
projet
peut
être
amené
à
évoluer.
Afin
d'engager
la
cession
du
foncier
au
profit
de
l'opérateur
désigné
Partenord
Habitat
et
de
la
commune
pour
le
foncier
restant,
il est
proposé
de
prolonger
la
durée
du
portage
de
la
convention
opérationnelle
de
deux
ans
soit
jusqu’au
02/02/2025
et
d'autoriser
Mme
le
Maire
à
signer
ladite
convention.
Avis
de
la
commission
urbanisme,
travaux
et sécurité
: favorable
à
l’unanimité
Mme
le
Maire
: le projet
avance,
nous
refaisons
un
point
en janvier
avec
Partenord
habitat.
Le
Conseil
municipal
valide,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
la
prolongation
du
portage
de
la
convention
avec
EPF
jusqu’au
02/02/2025
et
autorise
Mme
le
maire
à
signer
ladite
convention.
1-Renouvellement
de
l’adhésion
au
service
énergie
du
SCOT
Le
renouvellement
de
cette
adhésion
permettra
à
la
commune
de
bénéficier
des
aides
de
techni-
ciens
du
SCOT
sur
les
dossiers
relatifs
à l'amélioration
du
patrimoine
afin
de
réduire
les
consom-
mations
énergétiques
du
parc
public
et
dans
le
développement
des
énergies
renouvelables.
Ce
renouvellement
portera
sur
la
période
2024-2026.
(Pour
information,
pour
la
période
2020-2023,
le
cout
était
de
1.40
€/hab
—
en
attente
des
mon-
tants
actualisés)
Mme
le
Maire
: le
SCOT
est
un
partenaire
incontournable
Elle
félicite
M
Goéminne
qui
est
renommé
vice-président
du
SCOT.
Elle
informe
l'assemblée
de
la
rencontre
programmée
avec
M
Courdavault
la
semaine
dernière
en
présence
de
M
Goéminne,
la directrice
des
services
et Mme
Six
—
il viendra
présenter
le
SCOT
aux
conseillers
municipaux.
Il est
important
de
connaitre
les
partenaires
de
la
mairie.
Le
Conseil
municipal
valide,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
la
prorogation
de
l’adhésion
de
la
commune
auprès
du
SCOT
pour
la
période
2024-2026.
14 2-Dérogation
au
repos
dominical
Chaque
année,
les
communes
sont
sollicitées
par
des
commerçants
pour
déroger
au
repos
do-
minical. Un
salarié
ne
peut
travailler
plus
de
6 jours
par
semaine,
sans
bénéficier
d’au
moins
un
jour
de
repos
(24h,
auxquelles
s'ajoute
un
repos
quotidien
mininum
de
11
heures).
Ce
jour
est
en
prin-
cipe
le dimanche.
Toutefois
le principe
du
repas
dominical
connait
des
dérogations
qui
peuvent
être
permanentes
ou
temporaires.
Dans
les
établissements,
dont
le fonctionnement
ou
l'ouverture
est
rendu
nécessaire
par
les
contraintes
de
la
production,
de
l’activité
ou
les
besoins
du
public,
il peut
être
dérogé,
de
droit
(c'est-à-dire
sans
qu'il
soit
besoin
d’une
autorisation
administrative)
à
la règle
du
repos
domini-
cal
; le repos
hebdomadaire
est
alors
attribué
par
roulement
(certains
salariés
seront
donc
ame-
nés
à travailler
le dimanche).
Sont,
par
exemple,
concernés
les
établissements
appartenant
aux
catégories
suivantes
: fabri-
cation
de
produits
alimentaires
destinés
à
la consommation
immédiate,
hôtels,
restaurants
et
débits
de
boissons,
débits
de
tabac,
entreprises
de
spectacles,
commerces
de
détail
du
brico-
lage,
etc.
Un
certain
nombre
de
dérogations
au
principe
du
repos
dominical
peuvent
être
accordées
par
le
préfet
ou
par
le maire.
Dans
les
commerces
de
détail,
où
le
repos
hebdomadaire
a
lieu
normalement
le
dimanche,
ce
repos
peut
être
supprimé.
Seuls
les salariés
volontaires
ayant
donné
leur accord
par écrit à leur employeur
peuvent
travailler
le
dimanche
dans
le
cadre
des
« dimanches
du
maire
»
et
bénéficier
des
avantages
réglemen-
taires,
notamment
au
niveau
de
la
rémunération.
Le
nombre
de
ces
dimanches
ne
peut
excéder
12
par
année
civile.
La
date
et
le
nombre
des
dimanches
doivent
désormais
être
arrêté
avant
le
31
décembre
de
chaque
année
pour
l'année
suivante. Tenant
compte
du
bilan fait sur
les
3 années
antérieures,
il est
proposé
d'accorder
une
dérogation
pour
-
L'ensemble
des
dimanches
du
mois
de
décembre
-
Le
dimanche
qui
pourrait
être
dédié
à
«
black
Friday
»
-
2
dimanche
dans
l’année
selon
la demande.
Le
Conseil
municipal
valide,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le
nombre
de jours
accordé
par
la commune
au
titre de
la dérogation
au
repos
dominical.
3-Mise
en
place
du
compte
épargne
temps
(CET)
Un
travail
a été
mis
en
place
avec
les
instances
syndicales
afin
de
faire
bénéficier
aux
agents
du
compte
épargne
temps
qui
leur permet
d'avoir
un
capital
de jours
pris
:
-
en
congé
-
Sous
certaines
conditions, versés
sur
un
compte
de
retraite
additionnelle.
Réglementairement,
les
congés
doivent
se
prendre
en
année
civile
avec
débordement
autorisé
lorsque
les
congés
scolaires
de
fin d'année
sont
« à cheval
» sur
2 années.
Les
jours
qui
pourront
être
déposés
sur
le CET
sont
:
-
les
congés
(congés
ordinaires
et RTT)
-
les
repos
compensateurs.
L'application
du
CET
suivra
la réglementation
en
vigueur
à ce jour et son
éventuelle
évolution.
15 Il sera
transmis
au
centre
de
gestion
59.
Le
Conseil
municipal
valide,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le
principe
de
la mise
en
place
du
CET
à compter
de
l’année
2024
et après
validation
du
CDG59. Loyer
mis
en
place
concenrant
la
maison
de
M
l’Abbé
Le
conseil
municipal
avait
été
informé,
lors
de
la
précédente
séance,
de
la
convention
établie
et
transmise
à
l'Evêché
permettant
la
mise
en
place
d’un
loyer
forfaitaire
pour
la
maison
de
M
L'Abbé. L'Evêché
a
rendu
un
avis
favorable
à
cette
demande
et
paiera
à
la
commune
un
loyer
de
400
€
à
compter
du
1/01/2024.
Convention
MJC/Mairie
La
convention
MJC
/ mairie
a
été
signée
le
06
décembre
2023,
entre
Mme
la
Présidente
de
la
MJC
et
Mme
le
Maire
déterminant
le fonctionnement
de
la
collaboration
entre
la
mairie
et
l’asso-
ciation
et
la gestion
du
bâtiment
communal
occupé.
Cette
convention
est
signée
pour
une
durée
allant jusqu'au
31/12/2026.
Mme
le
Maire
: une
très
bonne
collaboration
existe
avec
la
MJC.
Le
travail
est
collaboratif,
no-
tamment
en
matière
de
handicap.
Echange
et rencontre
à
venir pour
les
feux
de
la
St Jean.
Travail
également
commun
dans
le
cadre
de
l'association
qui
se
construit
pour
la
gestion
de
Sigebert
1°’.
Décret
prime
inflation
Le
décret
relatif
à
la
prime
inflation
du
31/10/2023
stipule
la
possibilité
pour
les
communes
d'al-
louer
une
prime
dite
«
d'inflation
»
aux
agents.
Les
montants
proposés
s'élèvent
de
300
à
800
€
selon
le
montant
imposable
(tranches
déterminées
par
le
décret).
L'attribution
de
cette
prime
exceptionnelle
est
laissée
à
la
décision
des
communes.
Aucune
aide
n’est
apportée
par
l'Etat
afin
de
compenser
cette
attribution.
Un
travail
va
se
mettre
en
place
afin
d'étudier
les
possiblités
de
la commune
pour
assumer
cette
prime,
les
montants,
puis
un
échange
aura
lieu
avec
les
représentants
du
personnel,
pour
un
versement
en
2024.
Le
diaporama,
ci-joint,
présenté
par
M
Woskalo,
adjoint
aux
finances,
est extrait
de
l'audit remis
par
la trésorerie
à la demande
de
Mme
le Maire.
Il peut
être
consulté,
en
mairie,
en
prenant
rdv
avec
Mme
la
directrice
des
services.
Mme
le
Maire
: M
Woskalo
a
fait le
résumé
d’un
document
volumineux
et
très
technique.
Les
écrits
sont
ceux
du
référent
de
la
trésorerie,
sans
aucune
modification.
M
Woskalo
: comparatif fait avec
des
communes
de
même
strate
que
la nôtre,
Lambres
se
situant
sur le bas
de
la strate.
Les
questions
éventuelles
pourront
être
posées
au
prochain
CM.
Lorsque
le
CCAP
du
marché
de
rénovation
énergétique
a
été
relu,
il a
été
constaté
que
les
tra-
vaux
pouvaient
se
faire
sur
3
ans.
Cette
opportunité
a
été
saisie
et la
dernière
année
sera
con-
sacrée
aux
travaux
les
plus
onéreux.
Mme
Maire
: remercie
M
Woskalo
qui
s'implique
totalement
dans
la
gestion
des
finances.
Le
document
est
très
technique
mais
montre
des
points
intéressants
dans
la
gestion
de
ces
5
dernières
années,
qui
sont
présentées
dans
le
power
point
ci-joint.
16 Le
choix
de
revoir le planning
des
travaux
de
rénovation
énergétique
porte
essentiellement
sur
le
fait
que
des
surcoûts
non
prévus
au
marché
sont
à
financer
(ex
: détection
d'amiante
/ base
de
vie). M
Woskalo
précise
que
lorsque
le
trésorier
a
remis
l'audit
de
la
ville,
il a présenté
les
documents
et
les
explications
ont
permis
de
confirmer
que
si
un
emprunt
avait
été
fait,
nous
»
allions
droit
dans
le
mur
».
La
ville
n'aurait
pas
pu
supporter
un
tel
emprunt.
M
Goulois
: l'emprunt
n'aurait
peut-être
pas
été
accordé.
Mme
le
Maire
: chaque
semaine,
avec
Mme
Gallo,
nous
faisons
attention
à l'ensemble
du
budget.
Idem
avec
les
élus
et les
services.
Cela
n'empêche
pas
de
faire
de
belles
manifestations
(ex
: le
marché
de
Noel
de
belle
qualité
—
à
moindre
coût.
Remerciements
à
tous
ceux
qui
se
sont
impli-
qué,
notamment
Mme
Krzykala,
et/ou
qui
ont
participé
bénévolement
aux
actions).
Remerciements
également
à
M
Woskalo
et
à
Mme
Gallo,
pour
la
gestion
quotidienne
et
au
plus
près
du
budget.
Mme
le
Maire
remercie
son
équipe
du
travail
réalisé
et
de
leur
implication
régulière.
M
Woskalo
: dans
le
poste
énergie,
il y avait
une
anticipation
des
travaux
qui
n'ont
pas
eu
lieu.
Aucun
signal
ne
permettait
de
savoir
que
les
travaux
seraient
réalisés.
On
ne
peut
pas,
dans
un
budget,
anticiper
une
économie.
Cette
ligne
budgétaire
devait
donc
être
prévisionnée
normale-
ment
et
non
pas
sous-estimée.
Aujourd'hui,
c'est
une
ligne
qui
nous
pose
problème
par
cette
mauvaise
projection.
Mme
le
Maire
demande
s'il y a
des
questions
ou
des
remarques
sur les
divers
points
financiers.
Elle
précise
que
le prochain
point
général
sera
fait
sur
le
volet
ressources
humaines.
Il est
important
que
le
conseil
municipal
et la population
aient
une
vue
sincère
du
budget
et
de
sa
gestion. Il s’agit
d'un
poste
budgétaire
important
—
Le
fonctionnement
est
suivi
très
régulièrement.
La
po-
litique
de
l'enfance
est
poursuivie,
notamment
avec
les
PEL
qui
permettent
de
garder
de
belles
activités. Autres
informaitons
- L'éclairage
public
sera
allumé
les
24
et
31
décembre
à
titre
exceptionnel.
-Vœux
du
maire
: le
17/01/2024
à
18h30
à
la
salle
des
fêtes.
Vœux
simples.
- Mme
le
Maire
a
passé
2h30
avec
M
Jacques
Desbonnet,
personne
digne
d'importance
et
de
respect
au
sein
de
la
commune.
Il aura
101
ans
au
mois
de
février prochain.
Malheureusement,
Lambres
n'a
pas
marqué
son
centenaire,
fait par
la
ville
de
Douai.
Une
cérémonie
lui sera
dédiée
à
cette
occasion
afin
de
le
remercier
pour
tout
ce
qu'il
a
fait.
Il a
été
récemment
distingué
en
tant
que
commandeur,
ce
qui
n'est
pas
anodin.
M
Savary
demande
si le
nom
de
M
Desbonnet
pourrait
être
donné
à
une
rue
de
la
commune.
M
Goéminne
et
Mme
le
Maire
précisent
qu'à
chaque
fois
qu'il
faut
nommer
une
rue
ou
voie,
les
noms
sont
votés
en
conseil
et
que
cette
proposition
est
retenue
pour
l'avenir.
Mme
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'il
n'y
a
pas
encore
de
rue
au
nom
de
M
Desbonnet
mais
qu'elle
a
une
autre
idée
pour
le
mettre
en
valeur,
qu'elle
évoquera
bientôt.
Mme
Krzykala
rappelle
que
la
Maitrise
des
Petits
Chanteurs
part
à
Rome
en
fin
de
mois
pour
chanter
devant
le
Pape.
De
même,
du
10
au
14/02/2024
la
Maitrise
ainsi
que
la
chorale
de
Lambersart
se
rendront
en
Chine,
tout
frais
payés
par
le pays
organisateur.
Mme
le
Maire
rappelle
la
fierté
qu'apporte
la
Maitrise
à
la
commune.
Mme
le
Maire
conclut
en
remerciant
chaque
membre
du
conseil
municipal
et
Mmes
Gallo
et
Brissez.
17 Pas
de
questions
réceptionnées
avant
la séance.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h15
Le
Secrétaire
de
séance,
Yaël
CZUPRYNA
18 En
2023,
les
dossiers
de
subvention
suivants
ont
été déposés
ou
rattrapés
Subvention
Travaux
Montant
Montant
Obs
demandé
en |
subvention
€ et HT
Récupérée
FDC
2021
Voirie/videoprotection/réfection
sol
121
413.42
60
000
Rattrapage
en
déc
Investissement
|
restaurant
scolaire/EP
(50%
eu
au
2023
—
en
cours
non
suivi
dépôt dossier)
paiement
FDC
2021
Entretien
EP
17
500
17
500
Ratirapage
en
déc
Fonctionnement
2023
-— en
cours
non
suivi
paiement
FDC
2022
Voirie
44
200
32
072
Rattrapage
en
nov
Investissement
2023
— en
cours
non
suivi
paiement
FDC
2022
Travaux
cimetière
100
000
50
000
Demande
solde
Investissement
(50%
eu
au
2023
—
en
cours
dépôt
dossier)
paiement
DETR
2021
Travaux
cimetière
108
662
16
449
Acompte
Investissement
demandée
en
2023
Solde
- versé
38
380
En
attente
paiement
Ligue
Foot
Travaux
sécurité
au
stade
24
650
5 000
Versé
début
2023
DETR
2023
Travaux
de
rénovation
énergétique
1 973
867
0
Annulé
DSIL
2023
PTS
Travaux
de
rénovation
énergétique
1 373
527
0
Report
doss
2023
(département)
en
2024
Dossier
2024
: à
refaire
Région
et
Travaux
de
rénovation
énergétique
Entre
32
000
0
Rattrapage
en
ADEME
(AMO
+
géothermie)
et 40
000
2023
2020/2021
En
attente
paiement
Etat
2023
installation
du
poste
de
délivranve
4
000
4
000
Versé
des
titres
185
021
€
TOTAL
En
attente
: entre
70
000
et
80
000
€
+
Filet
Bercy
: 285
217
€ <é0c °2oddojonsqg ssAjJeuv
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