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Compte-Rendu - cm211114
Procès Verbal - pv051119
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20240627 ODJ
Ordre du Jour - ODJ 31032025
Ordre du Jour - ODJ 31072024
Ordre du Jour - ODJ 260923
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Sigean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 260923)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
SIGEAN Corbières Maritimes
Aude
CONSEIL MUNICIPAL Mardi 26 septembre 2023 à 18 heures Salle annexe de la Mairie ORDRE DU JOUR Administration générale 1 Approbation du procès-verbal du 24 mai 2023
2 Compte-rendu des décisions du Maire
– Application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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12 Convention piscine municipale/camping Ensoya
Institutions – Vie politique
13 Désignation du référent déontologique des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de l’AUDE
VILLE DE SIGEAN _____________ ç LE
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43
(Aude)
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Le Maire
Michel JAMMES
EEE
Foncier - Urbanisme
14 Convention de servitude avec ENEDIS – Parcelle communale BT 0029
15 Autorisation de dépôt demande d’urbanisme unité foncière cave coopérative / Cité Jardin
Affaires diverses
Fait à Sigean, le 20 septembre 2023