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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - SOMMAIRE DELIBERATIONS A AFFICHER
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - SOMMAIRE DELIBERATIONS A AFFICHER)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Culture et patrimoine,
Feuille1
Page 1
SOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 JUIN 2025
CONSEIL DATE INTITULE DE LA DELIBERATION
1 CONSEIL 17/06/2025 2025CC5-2-2-57
2 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-1-2-58 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET PRINCIPAL Voté à l’unanimité
3 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-1-2-59 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET PRINCIPAL Voté à l’unanimité
4 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-1-2-60 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 BUDGET PRINCIPAL Voté à l’unanimité
5 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-1-2-61 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET SPANC Voté à l’unanimité
6 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-1-2-62 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET SPANC Voté à l’unanimité
7 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-1-2-63 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES Voté à l’unanimité
8 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-1-2-64 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES Voté à l’unanimité
9 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-1-2-65 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES Voté à l’unanimité
10 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-1-2-66 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET OFFICE DE TOURISME Voté à l’unanimité
11 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-1-2-67 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET OFFICE DE TOURISME Voté à l’unanimité
12 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-1-2-68 BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1-2025 Voté à l’unanimité
13 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-10-69 Voté à l’unanimité
14 CONSEIL 17/06/2025 2025CC1-1-7-70 Voté à l’unanimité
15 CONSEIL 17/06/2025 2025CC8-5-71 OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE D’AUVILLAR RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT Voté à l’unanimité
16 CONSEIL 17/06/2025 2025CC3-3-1-72 MAISON DE SANTE DES DEUX RIVES AVENANT AU BAIL DE LOCATION Voté à l’unanimité
17 CONSEIL 17/06/2025 2025CC3-6-1-73 TARIFS LOCATION VELOS ELECTRIQUES ET TRIPORTEURS Voté à l’unanimité
18 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-5-1-74 REACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT Voté à l’unanimité
19 CONSEIL 17/06/2025 2025CC8-2-75 Voté à l’unanimité
20 CONSEIL 17/06/2025 2025CC2-1-2-76 Voté à l’unanimité
21 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-8-77 Voté à l’unanimité
22 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-8-78 FONDS DE CONCOURS EN MATIERE D’EQUIPEMENTS SPORTIFS Voté à l’unanimité
23 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-8-79 FONDS DE CONCOURS Voté à l’unanimité
24 CONSEIL 17/06/2025 2025CC7-8-80 FONDS DE CONCOURS CONTRAT REGIONAL TERRITORIAL Voté à l’unanimité
25 CONSEIL 17/06/2025 2025CC4-2-6-81 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE RECRUTEMENT EN CONTRAT D’APPRENTISSAGE Voté à l’unanimité
N°
DELIBERATION
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE Approuvé à
l’unanimité
REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCER MODIFICATION DE L’ANNEXE 3 RELATIVE AUX DUREES D’AMORTISSEMENT
CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE POUR LA PASSATION D’UN ACCORD- CADRE D’ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES
CREATION D’UN TERRAIN DE PADEL COUVERT ET DE DEUX COURTS DE SQUASH AU BATIMENT COMMUNAUTAIRE D’AUVILLAR
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS 2025, ENTRE LA CAF 82 ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
BILAN DE LA CONCERTATION POUR LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLUI-H SUR LA COMMUNE DE SAINT MICHEL PROJET DE MODERNISATION DU RESEAU DE GAZ NATUREL
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