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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - SOMMAIRE DEL
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - SOMMAIRE DELIBERATIONS A AFFICHER
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - SOMMAIRE DELIBERATIONS A AFFICHER)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Démocratie,
Feuille1
Page 1
SOMMAIR
CONSEIL DATE
1 CONSEIL 03/03/2025 2025CC5-2-2-01
2 CONSEIL 03/03/2025 2025CC7-1-1-02
3 CONSEIL 03/03/2025 2025CC8-5-03
4 CONSEIL 03/03/2025 2025CC7-5-1-04
5 CONSEIL 03/03/2025 2025CC7-5-1-05
6 CONSEIL 03/03/2025 2025CC7-10-06
7 CONSEIL 03/03/2025 2025CC7-10-07
8 CONSEIL 03/03/2025 2025CC7-3-1-08
9 CONSEIL 03/03/2025 2025CC5-7-8-09
10 CONSEIL 03/03/2025 2025CC4-1-9-10
N°
DELIBERATION Feuille1
Page 2
SOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTA
INTITULE DE LA DELIBER
DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
BUDGET PRINCIPAL – CREANCES ETEINTES
BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES CREANCES ETEINTE
EXTENSION – REHABILITATION DE LA RESIDENCE AUTONOMIE BALIVERNES
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE
APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE ET L’ANIMATION DE L’OBSERVATOIRE DE L’HABITAT
CREATION D’UN PADEL COUVERT ET DE DEUX COURTS DE SQUASH AU BATIMENT COMMUNAUTAIRE D’AUVILLAR
AVIS SUR LE DECRET MODIFICATIF DU PERIMETRE DE COMPTENCE DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) D’OCCITANIE ET MODIFICATIONS DIVERSES RELATIVES A LA COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET SES MODALITES DE REUNION ET DELIBERATION
REMBOURSEMENT AUX AGENTS DES AIDES ACCORDEES PAR LE FONDS POU L’INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LE FONCTIONE PUBLIQU (FIPHFP) Feuille1
Page 3
UTAIRE DU 3 MARS 2025
LIBERATION
SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT – AVIS CONFORME
SUBVENTION ANNUELLE D’AIDE AU FONCTIONNEMENT
ET A L’EQUIPEMENT EN INSTRUMENTS ET MATERIEL
PEDAGOGIQUE POUR L’ECOLE DE MUSIQUE
APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE
FINANCEMENT PREVISIONNEL Feuille1
Page 4
Acté à l’unanimité
Voté à l’unanimité
Voté à l’unanimité
Voté à l’unanimité
Voté à l’unanimité
Voté à l’unanimité
Voté à l’unanimité
Voté à l’unanimité
Voté à l’unanimité
Approuvé à
l’unanimité