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Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 09.02.2026
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 09.02.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 09 février 2026
ORDRE DU JOUR
Lundi 9 février 2026
20h00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 09 février 2026 Page 1 sur 2
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 8 décembre 2025
- Désignation d’un secrétaire de séance par le conseil municipal conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
- Compte-rendu des éventuelles décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des délégations que lui a accordées le conseil municipal par délibération n°2022D4 en date du 7 février 2022 (article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales) :
➢ Audit énergétique – Missions complémentaires
- Monsieur le Maire soumettra à l’assemblée, qui devra les approuver, les éventuelles questions diverses qui se seraient présentées depuis l’envoi de la présente note de synthèse et qui ne pourraient attendre la réunion du conseil municipal suivant.
PREAMBULE
Présentation du bilan de la Police Pluri-communale (PPC) pour l’année 2025
ADMINISTRATION GENERALE
1- Décès d’un conseiller municipal – Mise à jour du tableau du conseil municipal
FINANCES
2- Budget Principal – Budget supérette, Budget assainissement - Approbation des Comptes financiers uniques (CFU) 2025 de Monsieur le Comptable du Trésor et de Monsieur l’ordonnateur
3- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2026
4- Renouvellement d’un compte à terme rémunéré auprès de l’Etat de 1 207 000 € pour une durée de 12 mois
RESEAUX
5 - MORBIHAN ENERGIES – Rue du Calvaire - Eclairage public : rénovation de 6 candélabres
6 - MORBIHAN ENERGIES – Rue Joseph Sauveur – Réseaux télécom et rénovation de l’éclairage Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 09 février 2026
ORDRE DU JOUR
Lundi 9 février 2026
20h00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 09 février 2026 Page 2 sur 2
QUESTIONS DIVERSES : le cas échéant et telles qu’éventuellement annoncées par Monsieur le Maire
en début de séance.
COMPTES-RENDUS DE COMMISSIONS
➢ Compte-rendu de la commission culture en date du 12 novembre 2025 : Rapporteur
Monsieur Patrice RENARD, Adjoint à la culture et au patrimoine
INFORMATIONS MUNICIPALES
- Chiffres de la population Nivillacoise au 1er janvier 2026 publiés par l’INSEE
- Arc Sud Bretagne, campagne 2026 de distribution de composteurs individuels
- Opération une naissance, un arbre
PIECES JOINTES :
- Procès-verbal du conseil municipal du lundi 08 décembre 2025
- Note de synthèse de la séance du conseil municipal du lundi 09 février 2026
- Budget Principal – Budget supérette, Budget assainissement - Approbation des Comptes financiers uniques (CFU) 2025 de Monsieur le Comptable du Trésor et de Monsieur l’ordonnateur : Rapports – Comptes financiers uniques (CFU 2025) – Budget principal – Budgets annexes : supérette et assainissement
- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2026 : Rapport d’orientation budgétaire 2026
Annexes (transmises uniquement par mail)
- Décès d’un conseiller municipal – Mise à jour du tableau du conseil municipal - Tableau du conseil municipal mis à jour
- MORBIHAN ENERGIES – Rue du Calvaire - Eclairage public : rénovation de 6 candélabres - Projet de convention
- MORBIHAN ENERGIES – Rue Joseph Sauveur – Réseaux télécom et rénovation de l’éclairage – Projet de convention