Procès Verbal - pv du cm du 17 10 22

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Procès Verbal - pv du cm du 17 10 22 Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Bram. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm du 17 10 22)Thèmes du document : Justice et droit, Changement climatique, Environnement, République française folio 2022-071

Département de l’Aude

Commune de Bram

Procès-Verbal

du Conseil Municipal du 17 octobre 2022

CM

L’an deux mille vingt-deux,

le dix-sept octobre à vingt heures trente,

le Conseil Municipal de la Commune de Bram, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire aux Halles Claude Nougaro, sous la présidence de Madame Claudie Faucon-Méjean, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal: 11 octobre 2022

Présents :

Alberti Sylvain, Barthès Arnaud, Beaujard Xavier, Budzinski Carole, Cathala André, Darfeuille Jérôme, Denuc-Guichet Muriel, Fau Laurent, Faucon-Méjean Claudie, Juilla Bernard, Lassalle Catherine, Misse Eric, Pujol André, Rastouil Pascale, Rios Roselyne, Roch Carine, Sanchez Francis, Viola André.

Absents :

Tougne Vanessa a donné procuration à Xavier Beaujard.

Grimmonpré Florian a donné procuration à Claudie Faucon-Méjean.

Charpentier Charlotte a donné procuration à Carole Budzinski.

Goubie Nathalie a donné procuration à André Pujol.

Clauzel Gersende.

Secrétaire de séanc e: Arnaud Barthès

Liste des délibérations :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 20 juin 2022,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Titres restaurants du personnel: autorisation de signature du marché public,

4. Service "missions temporaires" du CDG: signature d’une convention d’autorisation,

5. Petite Ville de Demain: autorisation de signature de la convention d’adhésion,

6. Extinction éclairage public,

7. Assistance au recouvrement de la redevance d’occupation du domaine public télécom: convention avec le SYADEN,

8. Décision modificative 2,

9. Subventions aux associations,

10. Équipement numérique des élus.

La séance débute à 20h30.

1. Objet: Approbation du Procès-verbal de la séance du 20/06/2022

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2121-29 et suivants,

Considérant qu’il est nécessaire de faire approuver le Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2022,

LE CONSEIL MUNICIPAL

à l'unanimité des membres présents,

Approuve le Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2022.

2. Objet: Décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2122-22, L.2122-23, L.2121-29 et suivants,

Vu la délibération du 15 juin 2020 portant délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire,

Considérant la liste des décisions suivantes:

Date Numéro Libellés Montant

11/07/2022 18 Vente d'une remorque citerne 500,00 €

30/08/2022 19 Délivrance d'une concession dans le cimetière communal 840,00 €

31/08/2022 20 Délivrance d'une concession dans le cimetière communal 640,00 €

12/09/2022 21 Délivrance d'une concession dans le cimetière communal 640,00 €CM

Date Numéro Libellés Montant

13/09/2022 22 Délivrance d'une concession dans le cimetière communal 640,00 €

13/09/2022 23 Délivrance d'une concession dans le cimetière communal 840,00 €

14/09/2022 24 Délivrance d'une concession dans le cimetière communal 445,00 €

14/09/2022 25 Délivrance d'une concession dans le cimetière communal 840,00 €

16/09/2022 26 Délivrance d'une concession dans le cimetière communal 655,00 €

27/09/2022 27 Délivrance d'une cavurne dans le cimetière commu- nal 840,00 €

28/09/2022 28 Rénovation et mise en conformité de l'éclairage public: demande de subvention auprès du SYADEN

06/10/2022 29 Délivrance d'une cavurne dans le cimetière commu- nal 345,00 €

07/10/2022 30 Délivrance d'une cavurne dans le cimetière commu- nal 840,00 €

07/10/2022 31 Délivrance d'une cavurne dans le cimetière commu- nal 840,00 €

07/10/2022 32 Délivrance d'une cavurne dans le cimetière commu- nal 840,00 €

07/10/2022 33 Délivrance d'une cavurne dans le cimetière commu- nal 840,00 €

Entendu le rapport de Madame le Maire qui souligne notamment que les décisions qu'elle a prises conformément à la délégation d'attribution du Conseil Municipal doivent être communiquées à l'assemblée délibérante,

LE CONSEIL MUNICIPAL

à l'unanimité des membres présents,

Prend acte du compte-rendu des décisions citées ci-dessus et prises en vertu de la délibération du 15 juin 2020.

3. Objet: Titres restaurants du personnel: autorisation de signature du marché public

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2121-29 et suivants,

Vu l’article 9 de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, "l'action sociale, collective ou individuelle, vise à améliorer les conditions de vie des agents publics et de leurs familles, notamment dans les domaines de la restauration, du logement, de l'enfance et des loisirs, ainsi qu'à les aider à faire face à des situations difficiles ",

Vu l’avis favorable du Comité Technique en date du 13 juin 2017 sur l’instauration de titres restaurant,

Vu le Code de la Commande Publique,

Considérant qu’ainsi, la commune de Bram, soucieuse de contribuer à des mesures d’actions sociales en faveur de ses agents, met en place, à destination des agents concernés, des titres restaurants,

Considérant que le précédent accord cadre à bons de commande, conclu pour la période 2018/2022 est arrivé à terme et qu’une nouvelle consultation pour la période 2022/2026 était rendue nécessaire,

Considérant que, suite à une consultation lancée dans le cadre d’un marché de fournitures, l’offre de la société UP se révèle être l’offre économiquement la plus avantageuse,

LE CONSEIL MUNICIPAL

à l'unanimité des membres présents,

Autorise Madame le Maire à signer l’accord cadre de fournitures de titres restaurants passés pour la période 2022/2026 avec la société UP et toute pièce relative à la mise en œuvre des titres restaurants.

4. Objet: Service "missions temporaires" du CDG: signature d'une convention d'autorisation

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2121-29 et suivants,

Vu l’article L.452-44 du Code Général de la Fonction Publique,

Cons idérant que le Centre de Gestion de l'Aude a créé et mis en place un service de mise à disposition de personnel,

Considérant qu'il est possible de faire appel à ce service en cas d’absence du personnel titulaire de la commune ou de surcroît de travail,

Considérant la convention d'adhésion au service de missions temporaires proposé par le Centre de Gestion de l'Aude,

LE CONSEIL MUNICIPAL

à l'unanimité des membres présents,

Autorise Madame le Maire à signer la convention d'adhésion au service de missions temporaires du Centre de Gestion de l'Aude.CM

Décide que les crédits nécessaires au règlement du service fait, seront prélevés sur le budget correspondant.

Question de Bernard Juilla sur le coût des frais de gestion.

5. Objet: Petite Ville de Demain: autorisation de signature de la convention d'adhésion

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2121-29 et suivants,

Vu la convention d’adhésion "Petite Ville de Demain" signée le 28 avril 2021,

Considérant que le programme "Petites Villes de Demain" vise à donner aux élus des communes de moins de 20 000 habitants et à leur intercommunalité, qui exercent des fonctions de centralités et présentent des signes de fragilité, les moyens de concrétiser leurs projets de territoire pour conforter leur statut de villes dynamiques où il fait bon vivre et respectueuses de l’environnement,

Considérant que ce programme constitue un outil de la relance au service des territoires. Il ambitionne de répondre à l’émergence des nouvelles problématiques sociales et économiques et de participer à l’atteinte des objectifs de transition écologique, démographique, numérique et de développement. Le programme doit ainsi permettre d’accélérer la transformation des petites villes pour répondre aux enjeux actuels et futurs et en faire des territoires démonstrateurs des solutions inventées au niveau local, contribuant aux objectifs de développement durable,

Consid érant que la convention d’adhésion "Petites Villes de Demain", signée le 28 avril 2021, avait pour objet d’acter l’engagement des Collectivités bénéficiaires, de l’État, du conseil régional, de l’EPF et de l’ANAH dans le programme "Petites Villes de Demain",

Considér ant que ladite convention engage les collectivités bénéficiaires à élaborer et/ou à mettre en œuvre un projet de territoire explicitant une stratégie de revitalisation, s’inscrivant dans le prolongement et en complémentarité avec la convention "Bourg- centre". Dans un délai de 18 mois maximum à compter de la date de signature de la présente convention, le projet de territoire devra être formalisé notamment par une convention d’ORT (Opération de Revitalisation des Territoires),

Considérant qu’il est donc nécessaire de signer une convention cadre valant ORT et OPAH autour des axes suivants:

- Orientation 1: Habitat

- Orientation 2: Commerce/Économie

- Orientation 3: Aménagements urbains

- Orientation 4: Services publics/Équipements publics

- Orientation 5: Patrimoine/Culture

- Orientation 6: Environnement

- Orientation 7: Mobilité

- Orientation 8: Tourisme

- Orientation 9: Santé

- Orientation 10: Numérique

LE CONSEIL MUNICIPAL

à l'unanimité des membres présents,

Approuve le projet de convention cadre valant ORT et OPAH et autorise Madame le Maire à signer ladite convention et tout document s’y rapportant.

6. Objet: Extinction éclairage public

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2121-29 et suivants,

Vu l’avis favorable de la Commission Environnement,

Considérant la volonté de la municipalité d’initier des actions en faveur de la maîtrise des consommations d’énergies eu égard au contexte actuel. En outre, l’extinction contribuera également à la préservation de l’environnement par la limitation des émissions de gaz à effet de serre et la lutte contre les nuisances lumineuses, ainsi que la protection de la biodiversité et celle du ciel nocturne,

Considérant que les modalités de fonctionnement de l’éclairage public relèvent du pouvoir de police du Maire, qui dispose de la faculté de prendre à ce titre des mesures de limitation du fonctionnement, compatibles avec la sécurité des usagers de la voirie, le bon écoulement du trafic et la protection des biens et des personnes,

LE CONSEIL MUNICIPAL

à l'unanimité des membres présents,

Approuve que l’éclairage public soit interrompu la nuit, de 00h00h à 5h30, à compter du 30 octobre 2022 sur le territoire commu- nal.

Charge Madame le Maire de prendre les arrêtés précisant les modalités d’application de cette mesure et en particulier les lieux concernés, les horaires d’extinction, les mesures d’information de la population et d’adaptation de la signalisation. Il sera adressé copie pour information et suite à donner à:

- Monsieur le Préfet du Département de l’Aude,

- Monsieur le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer,

- Monsieur le Commandant de la Communauté de Brigade de Gendarmerie de Bram,

- Monsieur le Président du SDIS,CM

- Monsieur le Président du SYADEN.

Monsieur Juilla prend la parole pour suggérer l’extinction du panneau lumineux sur le même principe.

7. Objet: Assistance au recouvrement de la redevance d'occupation du domaine public télécom: convention avec le SYADEN

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2121-29 et suivants,

Vu la délibération du SYADEN n°2022-11 du 8 février 2022 relative à la création d’une mission d’assistance mutualisée auprès des collectivités pour la maîtrise et le contrôle des redevances d’occupation du domaine public,

Considéra nt que les études menées tant aux niveaux locaux que national aboutissent à un constat assez généralisé de l’insuffisance du paiement par certains opérateurs de réseaux de communications électroniques aux collectivités des redevances dues (RODP: Redevance d’Occupation du Domaine Public; Redevances locatives des infrastructures d’accueil de communications électroniques appartenant aux collectivités). Au-delà de la perte de ressources financières, le non-respect des obligations régle- mentaires de paiement de ces redevances induit un risque juridique pour les opérateurs comme pour les collectivités.

Considérant que dans le cadre de ses compétences en matière de gestion de réseaux et notamment d’enfouissement coordonné des réseaux électriques et de télécommunication, et au vu des enjeux et nécessités de recherche d’efficience grâce à des actions à l’échelle départementale, le SYADEN est un interlocuteur pertinent pour développer les actions de connaissance des réseaux de télécommunication qui occupent le domaine public, qui ne peuvent être menées raisonnablement à l’échelle de chaque collectivité, et pour lesquelles une mutualisation à échelle départementale pourra assurer une efficience maximale. Ces actions vont permettre aux collectivités gestionnaires de domaine public de pouvoir maitriser et contrôler les montants des redevances dues par les opéra- teurs de communications électroniques,

Cons idérant que dans son rôle institutionnel en tant que syndicat départemental aux services de ses collectivités adhérentes, le SYADEN a donc procédé à la création d’une mission d’assistance mutualisée aux collectivités pour la maîtrise des redevances dues par les opérateurs de communications électroniques:

- les collectivités pourront bénéficier de cette assistance mutualisée par le biais d’une adhésion au SYADEN pour cette mis- sion. Dans un premier temps cette adhésion est prévue pour 3 ans,

- cette adhésion impliquera la signature d’une convention type entre le SYADEN et chaque collectivité retraçant les engage- ments réciproques,

- le processus d’adhésion devra permettre de couvrir les coûts des actions engagées par le SYADEN et reposera sur un re- versement par chaque collectivité au SYADEN d’une contribution à hauteur de 40 % en première année et de 20 % pour les années suivantes, des sommes récupérées:

o en plus pour la RODP, sur la base de la RODP perçue par la collectivité l’année précédant la signature de la conven- tion concernant la RODP,

o au titre des indemnités compensatrices de la RODP insuffisante que les opérateurs de communications électro- niques auraient dû acquitter au cours des quatre années précédant l’année de signature de la convention concer- nant la RODP et des trois années de durée de celle-ci,

LE CONSEIL MUNICIPAL

à l'unanimité des membres présents,

Accepte que la commune adhère à la mission mutualisée proposée par le SYADEN pour la maîtrise et le contrôle des redevances d’occupation du domaine public.

Autorise Madame Maire à signer tout document relatif à cette affaire, notamment la convention à passer avec le SYADEN et pré- cise que les éléments précités seront pris en compte dans le budget de fonctionnement de notre collectivité dès l’année 2022 et pour les années suivantes.

Question de Monsieur Juilla sur l’absence de redevance pour les occupations temporaires.

8. Objet: Décision modificative n°2

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2121-29 et suivants ainsi que l’article L 1612-11,

Vu l'instruction budgétaire et comptable M 14 Établissements,

Vu la délibération du 13 avril 2022 approuvant le budget primitif pour l’année 2022,

Vu la délibération du 20 juin 2022 portant décision modification n°1,

Considérant qu'il est nécessaire de procéder aux ajustements budgétaires suivants:CM

LE CONSEIL MUNICIPAL

à l'unanimité des membres présents,

Approuve les modifications du budget dans le cadre de la décision modificative n°2, conformément au tableau récapitulatif ci- dessus.

9. Objet: Subventions aux associations

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2121-29 et suivants ainsi que l’article L 1612-11,

Considérant la volonté de la Ville de Bram d’accompagner les associations ayant un lien territorial ou fonctionnel avec la commune,

LE CONSEIL MUNICIPAL

à l'unanimité des membres présents,

Approuve le versement de la subvention suivante:

– Association Prévention Routière: .................................. 500 €

Indique que les crédits nécessaires sont inscrits au budget en cours.

10. Objet: Équipement numérique des élus

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2121-29 et suivants ainsi que l’article L.2121-13 relatif au droit d’information et à la faculté de communication des élus, lequel prévoit: "La commune assure la diffusion de l'information auprès de ses membres élus par les moyens matériels qu'elle juge les plus appropriés. Afin de permettre l'échange d'informations sur les affaires relevant de ses compétences, la commune peut, dans les conditions définies par son assemblée délibérante, mettre à disposition de ses membres élus, à titre individuel, les moyens informatiques et de télécommunications nécessaires ",CM

Considérant que la dématérialisation des procédures et l’accélération des échanges numériques et des visioconférences boule- verse les usages et accélère l’utilisation de l’outil numérique notamment dans le cadre des fonctions d’élu,

Considérant que dans un principe d’égalité, la Ville de Bram souhaite mettre à disposition des conseillers municipaux des tablettes numériques jusqu’à la fin du mandat afin de permettre l’accès aux données et applications municipales,

Considérant que la commune a en effet la faculté de "mettre à disposition de ses membres élus, à titre individuel, les moyens informatiques et de télécommunications nécessaires" afin de permettre l'échange d'informations. Il revient dans ce cas au conseil municipal de définir les conditions (budget et nature) des moyens mis à disposition de ses membres,

Considérant qu’il est proposé de mettre à disposition de chaque élu, ayant répondu favorablement, une tablette pour la durée du mandat ainsi qu’une plate-forme dédiée à l’échanges de données et application associées. Les accès internet seront à la charge de l’élu. Le matériel mis à disposition reste la propriété de la ville et sera restitué en fin de mandat,

LE CONSEIL MUNICIPAL

à l'unanimité des membres présents,

Approuve la mise à disposition de moyens informatiques nécessaires à l’exercice des missions des conseillers municipaux dans les conditions précitées.

Autorise Madame le Maire à signer les conventions de mise à disposition du matériel ainsi que tout avenant ou acte s’y rapportant.

Question de Monsieur Juilla sur le coût de la mesure.

Questions diverses:

Question de Monsieur Juilla, transmise par mail, sur les données issues du recensement et leur analyse. Des réponses sont appor- tées par Madame le Maire et André VIOLA.

Pour terminer, Madame le Maire fait part des divers remerciements reçus en mairie.

Fin de la séance à 21h40.

Arnaud Barthes

Secrétaire de séance

Claudie Faucon-Méjean,

Maire