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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C31 04 2025)
Thèmes du document : Sport, Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement,
C- 31-04-2025
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 31 mars 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 07 avril 2025
SPORTS - CONVENTIONS DE PARTENARIAT RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES SECTIONS SPORTIVES DU COLLÈGE FONTANES ET DU LYCÉE JEAN MACÉ
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN pouvoir à Dominique SIX, Ségolène BARDET pouvoir à Florent SIMMONET, Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Florent JARRIAULT, Noélie FERREIRA pouvoir à Elmano MARTINS, Anne-Lydie LARRIBAU pouvoir à Philippe TERRASSIN, Rose-Marie NIETO pouvoir à Marie-Paule MILLASSEAU, Nicolas ROBIN pouvoir à Sophie BOUTRIT, Mélina TACHE pouvoir à Stéphanie ANTIGNY, Nicolas VIDEAU pouvoir à François GUYON, Florence VILLES pouvoir à Gérard LEFEVRE, Lydia ZANATTA pouvoir à Aurore NADAL.
Titulaires absents :
Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Bastien MARCHIVE, Marcel MOINARD, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX.
Titulaire absent excusé :
Jean-Michel BEAUDIC.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 31-04-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 7 AVRIL 2025
SPORTS - CONVENTIONS DE PARTENARIAT RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES SECTIONS SPORTIVES DU COLLÈGE FONTANES ET DU LYCÉE JEAN MACÉ
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu les statuts de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) et plus particulièrement la compétence « Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire » ;
Dans le cadre de sa politique sportive, la Communauté d’Agglomération du Niortais met ses équipements aquatiques à disposition du Collège Fontanes et du Lycée Jean Macé, ces établissements scolaires disposant d’une section sportive Natation.
Des conventions de partenariat entre les établissements scolaires, les partenaires sportifs (Cercle des Nageurs Niortais, Ligue de Natation de Nouvelle-Aquitaine et Comité départemental de Natation des Deux-Sèvres) et la Communauté d’Agglomération du Niortais définissent les modalités de fonctionnement de la section sportive. Dans ce cadre, la CAN met à disposition ses installations aquatiques.
Les conventions étant arrivées à terme, il est proposé de les renouveler pour une durée d’un an, renouvelable deux fois : elles prendront fin à l’issue de l’année scolaire 2026-2027
Sans nécessité de passage en Conseil d’Agglomération, des annexes seront rédigées annuellement pour préciser les créneaux d’utilisation de la section sportive.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve les conventions de partenariat relative au fonctionnement des sections sportives du Collège Fontanes et du Lycée Jean Macé ;
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer les conventions et tout document afférent.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué