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Conseil Municipal - 89 Conseil municipal 27 septembre 2023
Conseil Municipal - SEDG OJ Conseil municipal 20240311
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - SEDG OJ Conseil municipal 20240311)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
Le 07 mars 2024
Réunion du Conseil Municipal
Lundi 11 mars 2024 à 19h00
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 08 janvier 2024
Décisions du Maire
Désignation secrétaire de séance
AFFAIRES GENERALES
1. Adhésion à la Fondation du Patrimoine
2. Dénomination du nom du Chemin d’accès à la Chapelle Notre Dame du Château
3. Acceptation d’un don pour la réhabilitation de la Chapelle Notre Dame du Château
FINANCES
4. Tarifs régie culture 2024 – buvettes
5. Demande de subvention CD13 – AFC ET DFCI 2024
6. Demande subvention au CD13 – Travaux de proximité – Poursuite de la rénovation de l’éclairage public
7. Demande de subvention à la Région Sud – Travaux de régénération du pin d’Alep – modification de la délibération n° 2023-068
8. Remise de chèques cadeaux aux agents municipaux, enseignants, vacataires et personnes retraitées – modification de la délibération n° 2023-089
INTERCOMMUNALITE
9. Transfert temporaire maîtrise d’ouvrage SIVVB – Etudes sur le clapet de la Roubine vieille
FONCIER
10. Approbation d’une convention de servitude avec le propriétaire des parcelles A2429 et A2431
ENFANCE – JEUNESSE
11. Approbation de la convention annuelle d’objectifs et de moyens relative à l’organisation et à la gestion de l’accueil de loisirs de Saint-Etienne du Grès pour l’année 2024 avec Familles rurales
MOTIONS - VOEUX
12. Soutien aux agriculteurs des Bouches du Rhône
13. Avis défavorable sur le sujet de création d'une ligne électrique arienne à 2 circuits de 400 000 volts entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent
QUESTIONS DIVERSES