Conseil Municipal - SEDG OJ Conseil municipal 20240311

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Le 07 mars 2024

Réunion du Conseil Municipal

Lundi 11 mars 2024 à 19h00

Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance du 08 janvier 2024

Décisions du Maire

Désignation secrétaire de séance

AFFAIRES GENERALES

1. Adhésion à la Fondation du Patrimoine

2. Dénomination du nom du Chemin d’accès à la Chapelle Notre Dame du Château

3. Acceptation d’un don pour la réhabilitation de la Chapelle Notre Dame du Château

FINANCES

4. Tarifs régie culture 2024 – buvettes

5. Demande de subvention CD13 – AFC ET DFCI 2024

6. Demande subvention au CD13 – Travaux de proximité – Poursuite de la rénovation de l’éclairage public

7. Demande de subvention à la Région Sud – Travaux de régénération du pin d’Alep – modification de la délibération n° 2023-068

8. Remise de chèques cadeaux aux agents municipaux, enseignants, vacataires et personnes retraitées – modification de la délibération n° 2023-089

INTERCOMMUNALITE

9. Transfert temporaire maîtrise d’ouvrage SIVVB – Etudes sur le clapet de la Roubine vieille

FONCIER

10. Approbation d’une convention de servitude avec le propriétaire des parcelles A2429 et A2431

ENFANCE – JEUNESSE

11. Approbation de la convention annuelle d’objectifs et de moyens relative à l’organisation et à la gestion de l’accueil de loisirs de Saint-Etienne du Grès pour l’année 2024 avec Familles rurales

MOTIONS - VOEUX

12. Soutien aux agriculteurs des Bouches du Rhône

13. Avis défavorable sur le sujet de création d'une ligne électrique arienne à 2 circuits de 400 000 volts entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent

QUESTIONS DIVERSES