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Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Bubry.
Lien du pdf (Déliberation - 20250619 Liste DES Deliberations cm 19062025)
Thèmes du document : Violences sexistes et sexuelles, Égalité et non-discrimination, Sexe, sexualité et genre,
Publication le : 20/06/2025
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 19 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
FINANCES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – 2EME PARTIE 2025-025
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
En application de l’article L. 2131-11 du CGCT ne participent pas au débat et au vote : - Marie-Françoise JULE
- Marie-Antoinette LE GAL
- Yann WANES
- Anne GUYADER - GRANDVALET
- Julie LE STRAT
- Bernard FRANCK
- Véronique NICOLAS
- Christian FOLL
FINANCES – CONVENTION 2025/2026 AVEC L’ECOLE DE MUSIQUE DU SCORFF AU BLAVET
2025-026
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – CESSION DE LA PARCELLE AC325 A MORBIHAN HABITAT – CONSTRUCTION DU NOUVEL EHPAD
2025-027
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 15 voix pour et 4 absentions. Abstentions : M. Bernard FRANCK, Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION – LORIENT AGGLOMERATION – CONTRAT TERRITORIAL
2025-028
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – APPEL A PROJETS « BATIMENTS PERFORMANTS - EFFICACITE ENERGETIQUE DES BATIMENTS NEUFS »
2025-029
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION – LORIENT AGGLOMERATION – FIC RURALITES
2025-030
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 15 voix pour et 4 absentions. Abstentions : M. Bernard FRANCK, Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – LOGEMENT COMMUNAL – FIXATION D’UN LOYER 2025-031
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA SOUSCRIPTION D’UN ABONNEMENT A ORB
2025-032
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
RESSOURCES HUMAINES – DISPOSITIF DE SIGNALEMENT ET DE TRAITEMENT DES SITUATIONS DE VIOLENCES SEXUELLES, DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT SEXUEL OU MORAL ET D’AGISSEMENTS SEXISTES – ADHESION A LA CONVENTION AVEC LE CDG56
2025-033 Publication le : 20/06/2025
2
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 15 voix pour et 4 absentions. Abstention : M. Yann WANES
COMMANDE PUBLIQUE – CITEO – AVENANT A LA CONVENTION DE SOUTIEN « COMMUNES ET GROUPEMENTS COMMUNAUX » – LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS
2025-034
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
ENFANCE JEUNESSE – APPROBATION DU PEDT 2025/2028 2025-035
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.