Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250619 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations du 11 juillet
Déliberation - 20250619 LISTE DES DELIBERATIONS CM 19062025
Déliberation - 20230623 liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des delib examinees 4 juillet 2022
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 6 octobre 20221
Déliberation - 8763648024 1477 liste des deliberations cm du 17 1
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance
Déliberation - 667 liste deliberations 02 07 2025
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Mardi 6 mai 2025 par la commune de Quistinic.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Violences sexistes et sexuelles, Égalité et non-discrimination, Sexe, sexualité et genre,
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 6 MAI 2025
- Délibération n°2025-020 : Fixation des tarifs des camps d’été, des soirées et nuitées – Approuvée
- Délibération n°2025-021 : Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification
simplifiée n°1 du PLU de Quistinic – Approuvée
- Délibération n°2025-022 : Déclaration de l’immeuble sis 2 rue d’Hennebont en état d’abandon
manifeste – Approuvée
- Délibération n°2025-023 : Travaux voirie rurale 2025 – Approuvée
- Délibération n°2025-024 : Décision modificative n°1 – Budget Annexe Poul Fetan – Approuvée
- Délibération n°2025-025 : Convention relative à l’organisation de responsabilisation avec le
collège Mathurin Martin à Baud – Approuvée
- Délibération n°2025-026 : Protocole d’engagement des communes de Lorient Agglomération sur
la restauration collective – Approuvée
- Délibération n°2025-027 : Dispositif de signalement et de traitement des situations de violences
sexuelles, discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d’agissements sexistes – adhésion à
la convention avec le CDG56 – Approuvée