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Déliberation - 20230623 liste des deliberations
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Villars-en-Pons.
Lien du pdf (Déliberation - 20230623 liste des deliberations)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Sexe, sexualité et genre, Violences sexistes et sexuelles,
DÉPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
MARITIME
COMMUNE
DE
VILLARS
EN
PONS
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
lors
de
la
Séance
du
20
juin
2023
PRÉSENTS
: Messieurs
MAXIME
—
NEBOUT
—
PIERRE
—
LUDWIG
—
MILLARD
—
BARRE
—
Nombre
de
Conseillers
:
VILLA
et
Mesdames
DÉNÉCHAUD
—
RENOU
—
BAUTERS
—
LACLAUTRE
En
exercice
:
13
ABSENTS
EXCUSÉS
: M.
Frédéric
ROUGET
donne
pouvoir
à M.
Pascal
PIERRE
Présents
:
11
ABSENTS
: Mme
Valentine
FAUVELET
Votants :
12
SECRÉTAIRE
DE SÉANCE
: M.
Didier
NEBOUT
Date
de
la convocation : 14 juin
2023
>
Délibération
n°
D2023
03
001
examinée
le
20
juin
2023
: ACHAT
DE
3 ABRI-BUS
ET
SOLLICITATION
DE
L'AIDE
DU
DÉPARTEMENT
AU
TITRE
DES
AMENDES
DE
POLICE
>
Approuvée
»
Délibération
n°
D2023
03
002
examinée
le 20
juin
2023
: AMÉNAGEMENT
DE
L'AGRANDISSEMENT
DU
CIMETIÈRE
>
Approuvée
»
Délibération
n°
D2023
03
003
examinée
le 20
juin
2023
: SOLLICITATION
DE
L'AIDE
DE
L'ÉTAT
AU
TITRE
DU
FONDS
VERT
POUR
LA
MODERNISATION
DU
PARC
D'ÉCLAIRAGE
PUBLIC
>
Approuvée
>
Délibération
n° D2023
03
004 examinée
le 20 juin 2023
: DÉPART
DU
LOCATAIRE
AU
12 RUE
DES
ÉCOLES
(PRÉAVIS
ET CAUTION)
>
Approuvée
>
Délibération
n° D2023
03
005
examinée
le 20 juin 2023
: ADHÉSION
AU
DISPOSITIF
DE
SIGNALEMENT
DES
ACTES
DE
VIOLENCE,
DE
DISCRIMINATION,
DE
HARCÈLEMENT
SEXUEL
OU
MORAL
ET
D'AGISSEMENTS
SEXISTES
DU
CENTRE
DE
GESTION
>
Approuvée
»
Délibération
n°
D2023
03
006
examinée
le 20
juin
2023
: RÉNOVATION
DU
BÂTIMENT
ROUSSEAU
:
RÉFECTION
DE LA
TOITURE
ET SOLLICITATION
DE
L'AIDE
DU
DÉPARTEMENT
>
Approuvée
»
Délibération
n°
D2023
03
007
examinée
le
20
juin
2023
: PARTICIPATION
DE
LA
COMMUNE
AU
SIVOM
ST
MATHIEU >
Approuvée
Le
Maire,
Patrick
MAXIME
Affiché
le 22/06/2023