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Document publié le Mardi 23 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE _
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES
DE ROCHEFORT DÉLIBÉRATIONS
———— DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 24.014
L'an deux mille vingt-quatre, le 29 janvier, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 23 janvier 2024 Le 23 janvier 2024
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Eliane CIRAUD-LANOUE, Mme Nadine DAVID, Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Charles BONNAVITA, M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Christine DELPECH-SOULET, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien DURESSAY, Mme Dominique GACHET- BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno jARROIR, Mme Françoise LARRIEU, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Yannick PAVON, Mme Marie-Pierre QUENTIN, M. Raynald RIMBAULT, M. Thierry ROGISTER, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. Philippe CAU représenté par M. Yannick PAVON
M. Gérard FILOCHE représenté par Mme Eliane CIRAUD-LANOUE Mme Océane FERNANDES représentée par M. julien DURESSAY
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS : M. Thomas LAFARIE, M. Christophe PLASSARD
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 28
Nombre de votants : 31
Mme Madeline TANTIN a été élue secrétaire de séance.
OBJET : PERSONNEL TERRITORIAL - TABLEAU DES EFFECTIFS DE L'ANNÉE 2024
RAPPORTEUR : Mme DAVID
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20240129-DCM24-014-DE
Date de télétransmission : 31/01/2024
Date de réception préfecture : 31/01/2024 MISE EN LIGNE LE 31-01-2024 Il est proposé de rattacher au tableau des effectifs de l’année 2024, l'emploi
suivant :
GRADE OÙ CATÉGORIE SECTEUR TEMPS OUVERTURE DE RÉMUNÉRATION DATE EMPLOI DE POSTE D'EFFET
TRAVAIL
AGENT NON
TITULAIRE
Adjoint du 1 Indice Brut : 367 au 01/02/2024 patrimoine : Culturel Te (CDD)
Article L.332-13 du
code général de la
fonction publique
(remplacement
d'un agent
momentanément
indisponible)
pour une
durée de trois
mois
renouvelables
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ayant entendu l'exposé du rapporteur,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- de rattacher au tableau des effectifs de l’année 2024, l'emploi suivant :
GRADE OÙ CATÉGORIE
Article L.332-13 du
code général de la
fonction publique
(remplacement
d'un agent
momentanément
indisponible)
SECTEUR | TEMPS OUVERTURE DE | RÉMUNÉRATION DATE
EMPLOI DE POSTE D'EFFET TRAVAIL
AGENT NON
TITULAIRE
Adjoint du C Culturel TC 1 indice Brut : 367 au 01/02/2024 patrimoine (CDD) pour une
durée de trois
mois
renouvelables
Fait et délibérélbs jour, mois, et an susdits,
Pour extrait coff
Le Maire,
Certifié exécutoire
Compte tenu de l'accomplissement
des formalités légales
ie 31 janvier 2024
La secrétaire de séance,
Madeline TANTIN
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20240129-DCM24-014-DE
Date de télétransmission : 31/01/2024
Date de réception préfecture : 31/01/2024 MISE EN LIGNE LE 31-01-2024
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