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Déliberation - 30.2023 Lancement concertation ZAER
Arrêté - 2025 12 19 Arrete ZAER
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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Concertation sur les ZAER 11.04.24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Concertation sur les ZAER 11.04.24)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes | de Loire Cœur de Loire
>. | Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 11 avril 2024,
L'an deux mille vingt-quatre, le onze du mois d’avril à dix-huit heures trente,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 5 avril
2024 par M. le Président, s’est assemblé à la Salle polyvalente de Neuvy sur Loire, sous la Présidence de
M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER - M. Yves RAVET
- M. Pascal KNOPP - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER - M. Philippe BOURGEOIS
- Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. François DENIZOT - M. André BUISSON - M. Alexandre
BLANDIN - M. Yannis BONNET - Mme Martine BOREL - M. Hicham BOUJLILAT - Mme Béatrice BOULOGNE -
Mme Corinne COLONEL - M. Alain DEDISSE - Mme Stéphanie OUVRY - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie
REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH GRUAU - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis
HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE — M. Bertrand FLANDIN —
Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD - M. André SZYMANSKI - Mme Nadège COQUILLAT
- Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés : M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO - Mme Stéphanie CHAPUIS
- M. Michel RENAUD - Mme Florence GUILLAUME - Mme Danielle ROY
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Mme Mauricette JOSEPH remplacée par Mme Muriel BUISSON
Membres ayant donné pouvoir : M. Patrick PONSONNAILLE à M. Alain DEDISSE
M. Robert CHOLLET à Mme Nathalie LIEBARD
Mme Martine LEROY à Mme Béatrice BOULOGNE
M, Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
M. Jean-Claude GILLONNIER à M. Denis HOUCHOT
M. Patrick RAPEAU à M. Yves RAVET
M. Thierry BEAUVAIS à M. Philippe BOURGEOIS
M. Benjamin MASI à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT
M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD à Mme Pascale QUILEIER
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Jocelyne VERNAUX ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2024/11-04/01
| Concertation sur les Zones d'Accélération des Energies Renouvelables |
La Communauté de Communes Cœur de Loire doit organiser une concertation liée aux Zones d’Accélération
des Energies Renouvelables (ZAER) au sein d’un conseil communautaire.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président et après en avoir délibéré :
- PREND ACTE de l’organisation de cette concertation.
Nombre de conseillers : 55
Présents : 38
Pouvoirs : 11 n
Votants : 49 UNANIMITE
Pour : 49
Abstention : O
Contre : O0
Pour extrait conforme
Sylvain COINTAT, Président Mme Jocelyne VERNAUX, secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 18/04/2024
Reçu en préfecture le 18/04/2024
Publié le 18/04/2024 S L G
ID : 058-200067916-20240411-2024 11 04 01-DE