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Arrêté - 2109 033
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2109 033)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité routière,
DEPARTEMENT DU RHONE
========================
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
==================== COMMUNE DE COURS
CANTON DE THIZY ====================
==================
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
***************************************
CIRCULATION – TRAVAUX D’ELAGAGE
BOULEVARD PIERRE DE COUBERTIN – RUE DE LA RIVIERE
N°2023/033
Le Maire de la Commune de COURS (69470),
VU, le Code Général des Collectivités Territoriales articles L.2212-2 et suivants, VU, le Code Pénal ,
VU, le Code de la Route articles L.411.1,L.411-6,R.411-8 et R.411-26
VU, le Code de Voirie Routière article L.113-1,
VU, la demande des services des espaces verts de la mairie,
Considérant que, pour effectuer des travaux d’élagage des cyprès du stade Pierre de Coubertin, il y a lieu de réglementer la circulation afin d’éviter tout risque d’accident,
A R R E T E :
ARTICLE 1°/- Le Lundi 06 Février 2023, à partir de 07 heures 00 et jusqu’à la fin des travaux d’élagage effectués par les services des espaces verts de la mairie, la circulation sera réglementée de la façon suivante Boulevard Pierre de Coubertin et Rue de la Rivière :
- Circulation réduite à une voix
- Circulation alternée manuellement
- Passage interdit à tout piéton sur le trottoir.
ARTICLE 2°/- la signalisation sera assurée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par les services des espaces verts de la mairie.
ARTICLE 3°/- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et les services des espaces verts de la mairie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4°/- Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le premier février deux mil vingt-trois.
Le Maire,
Patrice VERCHERE