Procès Verbal - Approbation du Compte de Gestion 2021 BUDGET ENERGIE (pdf, 152,22Ko)

Documents similaires

Procès Verbal - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 BUDGET AN

Procès Verbal - COMPTE DE GESTION 2022 BUDGET ANNEXE ENERGIE (pdf,

Procès Verbal - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 BUDGET PRINC

Procès Verbal - COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE ENERGIE (pdf,

Procès Verbal - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET ANNEXE ENERGIE (p

Procès Verbal - COMPTE DE GESTION 2023 COMMUNE (pdf, 149,74Ko)

Procès Verbal - COMPTE DE GESTION 2022 COMMUNE (pdf, 153,00Ko)

Procès Verbal - BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE (pdf, 2

Procès Verbal - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE

Procès Verbal - BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET ANNEXE ENERGIE (pdf, 2

Procès Verbal - Approbation du Compte de Gestion 2021 BUDGET ENERGIE (pdf, 152,22Ko) Document publié le Lundi 28 mars 2022 par la commune d'Orvault. Lien du pdf (Procès Verbal - Approbation du Compte de Gestion 2021 BUDGET ENERGIE (pdf, 152,22Ko))Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, Commune D'ORVAULT

DEPARTEMENT

Loire-Atlantique

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS

ARRONDISSEMENT CONSEIL MUNICIPAL

NANTES

2 2022 CANTON

un

SAINT-HERBLAIN II L'an deux mil vingt-deux, le vingt-huit mars, le Conseil municipal de la Commune d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, à la Canopée au Bois Cesbron,

nouveau lieu habituel des séances, après convocation légale en date du dix-huit

mars deux mille vingt-deux, sous la présidence de Jean-Sébastien GUITTON,

Maire.

Etaient présents : M. Lionel AUDION, Mme Marie-Paule GAILLOCHET,

M. Guillaume GUÉRINEAU, M. Yann GUILLON, Mme Brigitte RAIMBAULT,

M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie DREYFUS, M. David HURTREL, Mme Anne-

Sophie JUDALET, M. Laurent DUBOST, M. Vincent BOILEAU, M. Ronan GILLES,

M.Pierre ANNAIX, Mme Françoise NOBLET, M. Dominique GOMEZ, M. Bernard

PAUGAM, Mme Sandrine BRUN, M. Sébastien ARROUËT, Mme Marylène JÉGO, M.

Gilles BERRÉE, Mme Florence CORMERAIS, M. Florent THOMAS.

Absents ayant donné pouvoir :

Mme Dominique VIGNAUX donne procuration M Lionel AUDION

Mme Armelle CHABIRAND

Mme Catherine LE TRIONNAIRE

M. Morvan DUPONT

M. Jean-Yves ROUX

Mme Linda PAYET

Mme Maryse PIVAUT

M. Jean-Jacques DERRIEN

M. Thierry BOUTIN

Mme Cyriane FOUQUET-HENRI

M. Dominique FOLLUT

Absente excusée :

Mme Stéphanie BELLANGER

donne procuration

donne procuration

donne procuration

donne procuration

donne procuration

donne procuration

donne procuration

donne procuration

donne procuration

donne procuration Q-

V-

Q-

Q-

Q-

G-

Q-

©-

-

G-

v-

. Yann GUILLON

. Vincent BOILEAU

. Ronan GILLES

. Pierre ANNAIX

. Dominique GOMEZ

Mme Marylène JÉGO

M. Gilles BERRÉE

Mme Florence CORMERAIS

M Florent THOMAS

M. Sébastien ARROUËT

£<2<<<

Il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Pierre ANNAIX ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.

Conseil municipal du 28 mars 2022 |

DCM2022S2N11 - Approbation du compte de gestion 2021 - Budget Energie 1/211. Approbation du compte de gestion 2021 - Budget

Energie

Monsieur HURTREL rapporte :

Le compte de gestion de l'exercice 2021 établi par le Trésorier de la ville pour le

budget annexe Énergie de la commune présente les résultats suivants :

Résultat de Part affectée à | |Résuitatde | Intégratio Re itatde Sr M l'inve ail l'exercice par opératio! n| NL “clôture Het |

EE -@) 2021 | d'ordre non TUE roi 2

TRE REC ne Vus | Gudéttiter LES me

INVESTISSEMENT 0,00 € 9 128,16 € 9 128,16 €

(= 1 +3)

FONCTIONNEMENT 992,25 € 2 833,98 € 3 826,23 €

(=1-2+3)

TOTAL 0,00 € 11 962,14 € 12 954,39 €

(= 1-24+3)

Les résultats du compte de gestion établi par le Trésorier de la ville pour l'exercice 2021, n'appellent ni observation, ni réserve, et sont identiques à ceux du compte administratif du budget annexe Energie de la commune.

Le compte de gestion est consultable en mairie.

DECISION

Sur proposition de la commission Ressources et Administration et après en avoir

délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité :

- APPROUVE le compte de gestion 2021 du budget annexe Énergie faisant

apparaître un excédent global de clôture de 12 954,39 €.

Rendu exécutoire

Par télétransmission en

Préfecture le : 2 9 MARS 2022

Et par publication le :

Conseil municipal du 28 mars 2022

DCM2022S2N11 - Approbation du compte de gestion 2021 - Budget Énergie

2 9 MARS 2022

Extrait certifié conforme

Orvault, le 29 mars 2022

Pour le Maire

Le Directeur général

_ Jean-François MAISONNEUVE

2/2