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Document publié le Mercredi 25 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 371 741)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Justice et droit,
A l’attention des conseillers communautaires,
Saint-Claude, le 19 juin 2025
CONVOCATION
Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter au prochain conseil communautaire qui se tiendra le :
LE MERCREDI 25 JUIN 2025 À 19H
Salle Polyvalente Les Dolines
22 La Rasse
39310 LES MOUSSIÈRES
L’ordre du jour sera le suivant :
1. COMMUNICATIONS OFFICIELLES
1.1. DÉCISIONS PRISES PAR LA PRÉSIDENTE N°05-2025 A 10-2025 1.2. DÉLIBÉRATIONS PRISES PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 23 AVRIL 2025 1.3. DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 14 MAI 2025 1.4. DÉLIBÉRATIONS PRISES PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 11 JUIN 2025
2. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 09 AVRIL 2025
3. ENVIRONNEMENT
3.1. ÉNERGIE : PLAN CLIMAT-AIR-ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) – RELANCE
4. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
4.1. MOBILITÉS : LOI D’ORIENTATION DES MOBILITÉS (LOM) - CRÉATION DU COMITÉ DES PARTENAIRES
4.2. URBANISME : LA PESSE - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU COMMUNAL
5. ÉCONOMIE
5.1. SAINT-CLAUDE - 6 RUE DES FRÈRES LUMIÈRE : VENTE DES LOCAUX 5.2. A.S.F : VALIDATION DES TARIFS EN VIGUEUR A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2025 5.3. A.S.F : RECOMPOSITION DU CONSEIL D’EXPLOITATION
6. VIE DES POPULATIONS
6.1. MAISONS DE SANTÉ : PRISE EN CHARGE DES LOYERS DES LOCAUX VACANTS 6.2. SPORT : CENTRE NAUTIQUE DU MARTINET – ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
7. PERSONNEL
7.1. TABLEAU DES EMPLOIS : MISE A JOUR 8. FINANCES
8.1. DÉCISIONS MODIFICATIVES
8.2. ADMISSION EN NON-VALEUR
8.3. EXTINCTION DE CRÉANCES
8.4. RAPPORT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
La Présidente
Isabelle HEURTIER