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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plaisance-du-Touch.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Industrie,
S Y N T H È S E D E S R E S U L T A T S D U S U I V I R É G U L I E R D E S R E J E T S
1
C O N C E R N É
REDEVANCE POUR POLLUTION DE L'EAU
D’ORIGINE NON DOMESTIQUE
COMPLÉMENT AU FORMULAIRE GÉNÉRAL
SUIVI RÉGULIER DES REJETS
Année d'activité
Rejet :
La formule de calcul de la redevance par élément polluant est rappelée dans la notice explicative
Elément polluant
Rappel dernier total annuel retenu
Quantités mensuelles
rejetées pour chaque
élément polluant
TOTAL
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Elément polluant
Rappel dernier total annuel retenu
Quantités mensuelles
rejetées pour chaque
élément polluant
TOTAL
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Veuillez indiquer les quantités mensuelles d’éléments polluants mesurées au rejet de votre établissement.
N ° 13728 * 04