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Arrêté - Arrêté n°88 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour les chemins de Chatu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chatuzange-le-Goubet.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté n°88 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour les chemins de Chatu)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ro
le Goubét
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°88-2024
du
18
mars
2024
(Publié
sur
le site
internet
le 20
mars)
OBJET :
Arrêté
réglementant
la circulation
et le stationnement
pour
la course
pédestre
« Les
chemins
de
Chatu
»
Le
Maire
de
la Commune
de
Chatuzange
le Goubet,
VU
ie Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(article
L.2213-1
et
L2213-2
notamment) ;
VU
e
Code
de
la
Route,
notamment
les
articles
R
411-30
et
R
411-31
modifiés
;
VU
la demande
présentée
par
l'association
« ALP
» à l'occasion
de
la course
pédestre
intitulée
«les
chemins
de
Chatu
» devant
se
dérouler
le dimanche
24
mars
2024.
CONSIDÉRANT
que
l'organisation
de
cette
épreuve
peut
présenter
des
risques
à
l'égard
des
participants,
du
public
et des
riverains
;
CONSIDÉRANT
la
nécessité
d'édicter
une
réglementation
particulière
et
provisoire
de
la
circulation
et du
stationnement
sur
le parcours
de
l'épreuve,
afin
de
prévenir
ces
risques ;
ARRETE
Article
1 : Il convient,
pour
la sécurité
et le bon
déroulement
de
la manifestation
intitulée
« les
chemins
de
Chatu
», de
réglementer
le stationnement
comme
suit :
Le
dimanche
24
mars
2024,
de
06
heures
à
15
heures,
le
stationnement
sera
interdit
place
du
19
Mars
1962.
Article
2
: Lors
des
épreuves,
la
circulation
pourra
être
momentanément
interrompue
au
fur
et à mesure
du
passage
des
coureurs
par
les signaleurs
qui
seront
présents
le long
des
quatre
parcours
définis
par
l'association.
La
circulation
sur
la route
des
Moulins,
depuis
la place
du
19
mars
1962
jusqu'au
chemin
des
Chopis
sera
interdite
de
08h00
à
12h00.
Une
déviation
sera
mise
en
place
et entretenue
par
l'association
organisatrice.
Article
3
: La
signalisation
correspondante
sera
mise
en
place,
afin
d'informer
les
usagers
de
la
réglementation
éditée
ci-dessus,
par
l'association.
Aïticle
4
: Pour
le déroulement
du
parcours
des
6 à
13
ans,
la
commune
autorise
que
les
deux
courses
empruntent
la cour
de
l'école
élémentaire
du
Goubet.
Aïticle
5 : Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et règlements
en
vigueur.
172 HATU No
le Goubet
Article
6
: Un
exemplaire
du
présent
arrêté
sera
publié
sur
le
site
dans
la
commune
de
Chatuzange
le Goubet.
Article
7
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de Grenoble
dans
un
délai
de
02
mois.
Article
8 :
L'association
organisatrice,
la
Gendarmerie
et la
Police
Municipale,
sont
chargées,
chacune
en
ce
qui
la concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Christian
GAUTHIER
Maire
Ampliation
de
cet arrêté
sera
adressée
par mail
:
- À
Monsieur
le Commandant
de
Brigade
de
la gendarmerie
de
Chatuzange
le Goubet.
- L'association
ALP.
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