Compte-Rendu - CR 09 DECEMBRE

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Compte-Rendu - CR 09 DECEMBRE Document publié le Mardi 9 décembre 2014 par la commune d'Orrouy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 09 DECEMBRE)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Transports, COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 09 DECEMBRE 2014

Date de la convocation : 04/12/14

Etaient présents :

MM. GAGE D – PORTHAULT – BRANCATI – DEMOTIER – DOMPE – GAGE E – MEIGNAN – MERAZGA - Mme ROSE

Pouvoir de M. Larquet à M. Porthault

Absents excusés :

MM. Droit - Pallu – Mmes Fromentin – Morel - Souy

Secrétaire : Mme Rose, assistée de Mme Sophie Verleye secrétaire de mairie

*************************************************************************************** Approbation du CR du 13 novembre 2014.

1°/ TRAVAUX – Mur RD116

M. le Maire informe le conseil que le jointoiement et la pose du chapeau du mur seront réalisés au printemps ; l’abribus est pratiquement terminé, il sera recouvert d’un enduit ton pierre ; le revêtement des trottoirs sera terminé avant la fin du mois.

2°/ PROJET du R.P.C. (Regroupement Pédagogique Concentré)

M. Merazga informe le conseil qu’à ce jour sur les 5 communes du regroupement scolaire, une seule semble ne pas être favorable à ce type de projet pour diverses raisons (aucune raison pour le moment de fermer les classes dans les communes, le fonctionnement actuel est satisfaisant, pas certain que le bien-être des enfants soit amélioré, etc..).

Il présente un pré-projet réalisé par le Cabinet Architecte (A) et précise que la présentation n’est qu’une ébauche du projet qui demande à être affinée, le but principal est de pouvoir contacter les différents services de l’Etat (Préfecture, Education Nationale) afin d’en définir le cadre juridique, ainsi que les différents financeurs (Conseil Général, Régional, etc..).

Le Conseil Municipal considérant la première étude de faisabilité réalisée par le Cabinet « Architecte A » d’un projet global avec les 8 classes (3 maternelles, 5 primaires) ; la nécessité d’une étude précisant le coût d’investissement et les coûts de fonctionnement de ce type de structure pour chacune des communes du syndicat scolaire intercommunal, décide à l’unanimité :

- de lancer une étude complémentaire permettant d’établir un coût global d’investissement et de fonctionnement du RPC.

- de solliciter l’aide du Conseil Général de l’Oise pour cette étude.

- d’autoriser le Maire à signer les documents concernant ce dossier.

3°/ BUDGET 2014 – Décision Modificative

Le conseil municipal considérant les dépenses et recettes réalisées décide à l’unanimité d’effectuer les augmentations suivantes :

D 6413 : Personnel non titulaire 1 400.00 €

D 6453 : Cotisations caisses retraite 1 250.00 €

D 6455 : Cotisations Assurances Personnel 2 510.00 €TOTAL D 012 : Charges de personnel 5 160.00 €

D 658 : Charges subv. Gest° courante 8 640.00 €

TOTAL D 65 : Autres charges gestion courante 8 640.00 €

R 74127 : Dot nationale de péréquation 13 143.00 €

TOTAL R 74 : Dotations et participations 13 143.00 €

R 758 : Prod. divers de gest° courante 15 688.00 €

TOTAL R 75 : Autres produits gestion courante 15 688.00 €

QUESTIONS DIVERSES

- M. le Maire donne lecture du mail de Mme Fromentin qui fait part au conseil des problèmes liés aux stationnements gênants lors de la sortie des écoles d’Orrouy, en raison des personnes qui ne respectent pas la réglementation du stationnement interdit qui débute devant la mairie jusqu’à l’école maternelle ; lors du dernier conseil d’école il a été demandé que la mairie intervienne sous la forme de rappel du code de la route voire même par la verbalisation ; M. Merazga précise que ce sera le SSI qui se chargera de cette communication.

- Association de Jumelage « Autonne Villages »

M. le Maire fait part au conseil de la demande de l’Association qui souhaite avoir un représentant de chaque conseil municipal dans son conseil d’administration, ce qui ferait 9 délégués des 9 mairies jumelées. La désignation sera faite lorsque les conseillers municipaux d’Orrouy seront tous présents.

- Bibliothèque municipale :

M. Brancati donne les résultats de l’enquête faite auprès de la population : sur 230 questionnaires distribués, 19 réponses ont été données ; une seule personne s’est portée volontaire ; très peu sont prêts à fréquenter la bibliothèque.

Le conseil municipal considérant ces résultats décide de ne pas renouveler la convention de partenariat relative à la création et au fonctionnement d’une bibliothèque du réseau de la Médiathèque Départementale de l’Oise.