Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 15 DECEMBRE
Procès Verbal - PV 25 SEPTEMBRE
Procès Verbal - PV 03 AVRIL 23
Compte-Rendu - CR 09 DECEMBRE
Procès Verbal - PV1 12 JANVIER
Procès Verbal - PV CM 10 decembre 2026
Procès Verbal - PV 2022 03 13
Compte-Rendu - CR 07 DECEMBRE
Procès Verbal - 1704806877 4 PV CM 06 DECEMBRE 2022
Procès Verbal - PV4 27 JUILLET 2
Procès Verbal - PV 03 DECEMBRE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Orrouy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 03 DECEMBRE)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Famille,
PROCES-VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du MERCREDI 03 DECEMBRE 2025 à 20h30
Date de la convocation : 27/11/2025
Etaient présents (8/14) — Votants 09/14 :
MM. ASSEMAN Mélodie - DOMPE Gérard — DROIT Philippe —- FOUCART Florian - GAGE Daniel - LEROY Alain - PORTHAULT Bertrand - ROSE Sylviane.
Pouvoir de M. Demotier à Daniel Gage
MM GAGE Eric - HENRY Bruno, arrivés à 21h15.
Excusés : MM. Daussy — Larquet — Mme Souy
Secrétaire : Mme Mélodie ASSEMAN assistée de Mme Sophie Verleye, secrétaire de mairie.
Approbation du procès-verbal du 06 octobre 2025.
CELLLELLELLEELCEL EC LCL LCL LES
1°/ Travaux d’enfouissement des réseaux Rue de la Forêt — Convention avec le SEZEO
M. le Maire rappelle que l’opération de renforcement, de mise en souterrain des réseaux de distribution publique d'électricité, l’opération d’effacement des réseaux d’éclairage public et/ou l’opération d’enfouissement coordonné des réseaux de télécommunications concernent le SEZEO pour les travaux sur le réseau de distribution d’électricité et la Commune pour les travaux d’éclairage public et/ou l’enfouissement des réseaux de télécommunications.
Aussi, et ce pour une question de cohérence de l’aménagement et la bonne exécution des travaux, il propose la passation d’une convention de mandat entre la Commune de ORROUY et le SEZEO, ayant pour objet de confier à ce dernier le soin de réaliser au nom et pour le compte de la Commune la partie d’ouvrage relevant
de sa compétence.
Le Conseil accepte à l’unanimité et autorise le maire à signer ladite convention avec le Sezeo.
2° Désaffectation de la classe du rdc de la mairie
En raison de la non-utilisation de cette classe depuis 2016, à la suite de sa fermeture, M. le Maire propose de
demander sa désaffectation auprès de M. le préfet de l’Oise qui sollicitera l’avis de M. l’Inspecteur d’Académie, ce qui permettra de rénover cette salle en tant salle du conseil en rez-de-chaussée (plus
accessible).
Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
3° ADTO-SAO - Résiliation de l’adhésion
M. le Maire rappelle que la société ADTO-SAO au capital social de 3 306 750 € intervient dans le département de l'Oise et a pour objet la conduite et le développement d’actions et d’opérations s’inscrivant dans les compétences de ses actionnaires et sur leur territoire.
Considérant que la commune n’a pas de projet nécessitant leur intervention, il propose de solliciter la résiliation de l’adhésion de la commune ; la cotisation pour 2025 était de 704 €. Le conseil accepte la proposition à l’unanimité.
4° Budget 2025 - Situation du réalisé
M. le maire présente au conseil une situation des dépenses et recettes réalisées au 27 novembre, il n’est pas nécessaire d’effectuer une décision modificative car il n’y a pas de dépassement dans les chapitres.
Page 1 sur 2 5°/ FETES DE FIN D’ANNEE
M. le Maire rappelle que le Colis des Anciens autour d’un café-croissant et la carte cadeau aux enfants de la commune seront remis en mairie (dans la salle polyvalente) le samedi 13 décembre de 10h00 à 12h00. Il est décidé d’organiser la « Galette », comme chaque année, le samedi 10 janvier à partir de 16h00.
QUESTIONS DIVERSES
Renouvellement adhésion au Relais Petite Enfance
M. le Maire informe le conseil que l’agrément CAF du Relais Petite Enfance du Valois conclu pour la période
2021-2025 arrive à échéance,
- que le RPE du Valois maintient ses activités sur le territoire des 21 communes adhérentes et que le gestionnaire souhaite pérenniser ce service en direction des familles et des assistantes maternelles, - que l’évaluation quadri-annuelle 2021-2025 et le projet de fonctionnement 2025-2029 ont été présentés en réunion plénière des communes adhérentes au RPE du mardi 14 octobre 2025, Le Maire propose de renouveler l’adhésion de la commune au RPE pour la période 01 septembre 2025 au 31 décembre 2029 et d’inscrire chaque année au budget les dépenses et recettes liées à cette adhésion, notamment pour les appels de fonds émis par le CCAS de Crépy-en-Valois.
Le Conseil accepte la proposition à l’unanimité.
Visite des parcelles de bois
M. le Maire informe le conseil qu’un rdv est prévu avec un technicien de Bois d’Ici de Compiègne afin de faire un bilan des arbres sur les parcelles achetées dernièrement (succ° La Bedoyère, Rû de visery).
Passage des camions « betteraves » de la sucrerie de Bucv-le-Long Une rencontre est prévue avec le responsable des transports pour établir un circuit de ramassage en évitant au maximum le croisement des camions sur les routes communales pour ne pas détériorer les bas-côtés et limiter les nuisances sonores.
TOUR DE TABLE
M. Droit signale le problème de véhicules « ventouses », notamment un renault scénic, sur le parking de la place
> La gendarmerie sera contactée.
M. Henry fait un point sur la réunion du Syndicat des Eaux d’ Auger auquel il vient de participer avec M. Gage Eric. Sur les 4 puits de forage d’eau potable, il prévu de baisser la quantité de pompage sur le n° et d’augmenter la production des 3 autres ce qui permettra de diminuer le taux de concentration de PFAS sur l’ensemble de la production.
La séance est levée à 21h45
Le secrétaire de séance
ASSEMAN Mélodi
Page 2 sur 2