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Ordre du Jour - 20251211 Ordre du jour 1
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20251211 Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU
11 DECEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 24 novembre 2025
2. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS HORS COMMISSIONS
1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
2 Gestion des Ressources Humaines A.CAILLAUD
3 Rapport annuel sur l’accessibilité des personnes handicapées JL.BECQUET
4 Rétrocession d’une extension d’un réseau d’eaux pluviales à la Communauté d’Agglomération JL. BECQUET
5 Autorisations d’ouvertures dominicales A.DIERICKX
6 Rapport Annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires pour l’année 2024 A.FAIVRE
7
Rapports annuels et bilans d’activité 2024 de la Communauté
d’Agglomération Beaune Côte et Sud et des services publics
(Eau – Assainissement – Transports)
A.SUGUENOT
8 Gestion active de la dette A.SUGUENOT
9 Politique tarifaire de la Ville 2026 A.SUGUENOT
10 Admissions en non-valeur et créances éteintes A.SUGUENOT
11 Création, Révision, Modification de la durée et Rephasage des crédits de paiement des autorisations de programme A.SUGUENOT
12 Budget Principal 2026 (Pour mémoire, Communication du Rapport et des documents budgétaires le 28 novembre 2025) A.SUGUENOT