Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 12 2023
Ordre du Jour - 20251211 Ordre du jour 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 09 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 12 15
Ordre du Jour - 20260322 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 20250410 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 20250130 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 20250918 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 20241212 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 24 01 25 Ordre du jour
Ordre du Jour - 20260402 CM Ordre du jour
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 01h24 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260402 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Égalité et non-discrimination,
CONSEIL MUNICIPAL DU
2 AVRIL 2026
ORDRE DU JOUR
1. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
1 Délégation du Conseil municipal au Maire P. BOLZE
2 Désignation des adjoints et conseillers municipaux dans les commissions permanentes d’instruction P. BOLZE
3 Désignation des Adjoints et des conseillers municipaux pour siéger à la Commission d’Appel d’Offres P. BOLZE
4
Désignation des Adjoints et des conseillers municipaux pour
siéger à la Commission de Délégation de services Publics
(CDSP)
P. BOLZE
5 Désignation des Adjoints et des conseillers municipaux pour siéger au sein du Centre Communal d’Action Social (CCAS) P. BOLZE
6
Désignation des Adjoints et des conseillers municipaux pour
siéger à la Commission Communale d’Accessibilité des
Personnes Handicapées
P. BOLZE
7 Désignation dans les organismes extérieurs P. BOLZE
8 Indemnité du Maire et des Adjoints – Enveloppe globale P. BOLZE
9 Indemnité du Maire et des Adjoints - Répartition de l’enveloppe globale P. BOLZE
10 Indemnité du Maire et des Adjoints – Vote des majorations P. BOLZE
11 Gestion des ressources Humaines P. BOLZE
12 Politique fiscale de la ville P. BOLZE
13 Révision des tarifs de fête foraine P. BOLZE