Ordre du Jour - 20260402 CM Ordre du jour

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Ordre du Jour - 20260402 CM Ordre du jour Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 01h24 par la commune de Beaune. Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260402 CM Ordre du jour)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Égalité et non-discrimination, CONSEIL MUNICIPAL DU

2 AVRIL 2026

ORDRE DU JOUR

1. Rapports

N° DU

RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR

1 Délégation du Conseil municipal au Maire P. BOLZE

2 Désignation des adjoints et conseillers municipaux dans les commissions permanentes d’instruction P. BOLZE

3 Désignation des Adjoints et des conseillers municipaux pour siéger à la Commission d’Appel d’Offres P. BOLZE

4

Désignation des Adjoints et des conseillers municipaux pour

siéger à la Commission de Délégation de services Publics

(CDSP)

P. BOLZE

5 Désignation des Adjoints et des conseillers municipaux pour siéger au sein du Centre Communal d’Action Social (CCAS) P. BOLZE

6

Désignation des Adjoints et des conseillers municipaux pour

siéger à la Commission Communale d’Accessibilité des

Personnes Handicapées

P. BOLZE

7 Désignation dans les organismes extérieurs P. BOLZE

8 Indemnité du Maire et des Adjoints – Enveloppe globale P. BOLZE

9 Indemnité du Maire et des Adjoints - Répartition de l’enveloppe globale P. BOLZE

10 Indemnité du Maire et des Adjoints – Vote des majorations P. BOLZE

11 Gestion des ressources Humaines P. BOLZE

12 Politique fiscale de la ville P. BOLZE

13 Révision des tarifs de fête foraine P. BOLZE