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unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 1138426
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 1138426)
Thèmes du document : Famille, Économie et finances, Démocratie,
1 / 4
Conseil communautaire du 27 septembre 2022
Liste des délibérations
(conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration)
Le mardi 27 septembre 2022, à 17 heures 30, le Conseil communautaire de la Communauté de
communes Berry Loire Puisaye, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire au siège
communautaire, 42 rue des Prés Gris, 45 250 Briare, sous la présidence d’Emmanuel RAT.
Date de la convocation : le mardi 20 septembre 2022
Etaient présents : dans l’ordre alphabétique des communes
Christine PARMISARI (Adon), Jérémy NOËL (Autry-le-Châtel), Hubert POULAIN (Batilly-en-
Puisaye), Jacky HECQUET (Beaulieu-sur-Loire), Hervé JACQUIER (Beaulieu-sur-Loire), Michel
CHAILLOU (Bonny-sur-Loire), Michel LECHAUVE (Bonny-sur-Loire), Véronique POULAIN
(Bonny-sur-Loire), René THIEBAUT (Breteau), Pierre-François BOUGUET (Briare), Evelyne
BOURGOIN (Briare), Alain CHARMETANT (Briare), Frédéric GARDINIER (Briare), Dominique
GIRAULT (Briare), Jacqueline LAURENT (Briare), Laurent LHOSTE (Briare), Kiné NIANG (Briare),
Edwige SIGNORET (Briare), Valérie VICHERAT (Briare), Pascal MUSLIN (Champoulet), Catherine
BOURGOIN (Châtillon-sur-Loire), Annie FORTIN (Châtillon-sur-Loire), Gérard GALFANO
(Châtillon-sur-Loire), Serge RAGU (Châtillon-sur-Loire), Emmanuel RAT (Châtillon-sur-Loire),
Nathalie DONY (Dammarie-en-Puisaye), Didier HOUDMON (Escrignelles), Dominique
GEOFFRENET (la Bussière), Claudie LABAUME (Ousson-sur-Loire), Valérie CAILLAUT (Ouzouër-
sur-Trézée), Sylvie BLOUET (Saint-Firmin-sur-Loire), Blandine LECHAUVE (Thou) soit 32
conseillers.
Sont excusés :
Céline DESCHAMPS (Beaulieu-sur-Loire) : pouvoir à Jacky HECQUET (Beaulieu-sur-Loire)
Christiane SERRANO (Bonny-sur-Loire) : pouvoir à Michel CHAILLOU (Bonny-sur-Loire)
Catherine LETONNELIER (Châtillon-sur-Loire) : pouvoir à Gérard GALFANO (Châtillon-sur-Loire)
Alexandre BRAGUE (Cernoy-en-Berry)
Jacques EUGENE (Faverelles) : pouvoir à Didier HOUDMON (Escrignelles)
Pierre BODIER (Feins-en-Gâtinais)
Denis GERVAIS (Ouzouër-sur-Trézée) : pouvoir à Valérie CAILLAUT (Ouzouër-sur-Trézée),
Didier CROISSANT (Ousson-sur-Loire) : représenté par sa suppléante Claudie LABAUME
Audrey RUZZA (Pierrefitte-ès-Bois),
Absents :
Ted-Fernand GHALI (Briare)
Secrétaire de séance : Blandine LECHAUVE 2 / 4
AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Emmanuel RAT
N°2022-156 - COMMUNAUTE DE COMMUNES BERRY LOIRE PUISAYE - RAPPORT
D’ACTIVITE 2021
Délibéré à l’unanimité
N°2022-157 - RESIDENCE AUTONOMIE - RAPPORT D’ACTIVITE 2021
Délibéré à l’unanimité
N°2022-158 - ASSURANCE STATUTAIRE – CONVENTION DE MANDAT AU CENTRE DE
GESTION
Délibéré à l’unanimité
N°2022-159 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – ASTREINTES
Délibéré à l’unanimité
N°2022-160 - CNAS – REMPLACEMENT D’UN DELEGUE DANS LE COLLEGE DES
AGENTS
Délibéré à l’unanimité
N°2022-161 - PETITES VILLES DE DEMAIN – CO-FINANCEMENT DU POSTE DE CHEF
DE PROJET
Délibéré à l’unanimité
N°2022-162 MAISON DE SANTE – PROPOSITION D’ACQUISITION D’UNE PARCELLE
Délibéré à l’unanimité
ASSAINISSEMENT – GEMAPI - VOIRIE
Rapporteur : Michel LECHAUVE
N°2022-163 - CONTRAT TERRITORIAL DES MILIEUX AQUATIQUES (CTMA) DU
Délibéré à l’unanimité
FINANCES - ECONOMIE
Rapporteur : Hubert POULAIN
N°2022-164 - TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – DEMANDES
D’EXONERATION
Délibéré à l’unanimité 3 / 4
N°2022-165 - SUBVENTION A LA COMMUNE ORGANISATRICE DE LA SAINT HUBERT
Délibéré à l’unanimité
N°2022-166 - SUBVENTION A UNE ASSOCIATION
Délibéré à l’unanimité
N°2022-167 - DISSOLUTION DE L’AGENCE LOIRET NUMERIQUE
Délibéré à l’unanimité
N°2022-168 - BUDGET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES – DECISION
MODIFICATIVE
Délibéré à l’unanimité
N°2022-169 - BUDGET DE LA RESIDENCE AUTONOMIE – AFFECTATION DU RESULTAT
(annule et remplace)
Délibéré à l’unanimité
N°2022-170 - BUDGET DE L’OFFICE DE TOURISME – DECISION MODIFICATIVE
Délibéré à l’unanimité
N°2022-171 - BUDGET DE LA PETITE ENFANCE – DECISION MODIFICATIVE
Délibéré à l’unanimité
N°2022-172 - BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF REGIE – DECISION
MODIFICATIVE
Délibéré à l’unanimité
N°2022-173 - BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF CONCESSION – DECISION
MODIFICATIVE
Délibéré à l’unanimité
N°2022- 174 - BUDGET DE LA ZONE D’ACTIVITES DU MOULIN A VENT – DECISION
MODIFICATIVE
Délibéré à l’unanimité
N°2022-175 - BUDGET DE LA ZONE D’ACTIVITES DE VAUGEREAU – AFFECTATION DU
RESULTAT (ANNULE ET REMPLACE)
Délibéré à l’unanimité
N°2022-176 - BUDGET DE LA ZONE D’ACTIVITES DE VAUGEREAU – DECISION
MODIFICATIVE
Délibéré à l’unanimité 4 / 4
TOURISME COMMUNICATION
Rapporteur : Valérie VICHERAT
N°20222-177 - ADHESION A ADN TOURISME
Délibéré à l’unanimité
N°2022-178 - AFFECTATION DU PRODUIT DE LA TAXE DE SEJOUR
Délibéré à l’unanimité
N°2022-179 - TARIFS DE L’OFFICE DE TOURISME
Délibéré à l’unanimité
ENFANCE JEUNESSE CULTURE
Rapporteur : Nathalie DONY
N°2022-181 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ACOMPTE PACT 2022
Délibéré à l’unanimité