Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - del2024 022 adoption pv cm 08032024
Procès Verbal - del2024 008 adoption du pv cm 15022024
Procès Verbal - d2023 042 adoption pv cm09062023
Procès Verbal - del2024 001 adoption pv cm181222023
Déliberation - del2024 006 adoption reglement coupe de bois
Procès Verbal - del2026 041 adoption pv cm 30042026
Procès Verbal - del2026 013 adoption pv cm 06022026
Procès Verbal - d2025 001 adoption pv cm 06122024
Procès Verbal - d2024 029 adoption pv cm 08042024
Procès Verbal - del2026 001 adoption pv cm 17122025
Procès Verbal - del2024 042 adoption pv cm 28062024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Savin.
Lien du pdf (Procès Verbal - del2024 042 adoption pv cm 28062024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 02/10/2024 Reçu en préfecture le 02/10/2024 Publié le 03/10/2024 ID : 038-213804552-20240927-DEL2024 042-DE T Mairie de Saint-Savin Lee REGISTRE DES DELIBERATIONS SOC DU CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATION n°2024-042 Nombre de Conseillers en exercice : 27 L'an deux mille vingt-quatre, le 27 septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-SAVIN présents : 26 dûment convoqué, s'est réuni, à la salle du conseil en mairie, votants : 26 sous la présidence de Fabien DURAND, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : le 19 septembre 2024 Présents : Mmes et Mrs: Fabien DURAND, Florence VERLAQUE, Jean-Michel CREMONESI, Angélique CONTAMIN, Claude DIMIER, Patrick ROZE, Marie-Laure CONGALVES, Christophe DENIS, Catherine LINAGE, Anne-Lise MAULOUET, Daniel PAILLOT, Elodie DUGUE, Nicolas MILLON, Rachel BASSET, Clément RAVET, Virginie MATHIEU, Alexandre GINET, Viviane MONTOVERT, Jean-Philippe ROUSSEL, Philippe TISSERAND, Célia CASTELLI Absents excusés : Delphine GUILLOT (pouvoir à Clément RAVET), Christian COCAT (pouvoir à Patrick ROZE), Eveline DUJARDIN (pouvoir à Florence Verlaque), Franck ROESCH (pouvoir à Angélique CONTAMIN), Claude BINET (pouvoir à Fabien DURAND) Absent_: Romain BIANZANI Secrétaire de séance : Jean-Michel CREMONESI ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à compter de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. Envoyé en préfecture le 02/10/2024 Reçu en préfecture le 02/10/2024 Publié le 03/10/2024 SL ID : 038-213804552-20240927-DEL2024 042-DE Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu'il y a lieu d'approuver le procès-verbal de la séance précédente du Conseil Municipal, Vu le procès-verbal du Conseil Municipal du 28 juin 2024 adressé aux Conseillers Municipaux, Compte-tenu des potentielles observations faites en séance qui seront dûment notées sur le document, Monsieur le Maire propose à l’Assemblée d'approuver ledit procès-verbal, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du 28 juin 2024. Fait et délibéré le 27 septembre 2024 Pour copie conforme.