Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 90 actes du conseil municipal juillet 2024.html?do
Conseil Municipal - 73 actes du conseil municipal avril 2023.html?down
Conseil Municipal - 79 actes du conseil municipal decembre 2023.html?d
Conseil Municipal - 85 actes du conseil municipal mars 2024.html?downl
Conseil Municipal - 106 actes du conseil municipal mars 2025.html?down
Conseil Municipal - 76 actes du conseil municipal juillet 2023.html?do
Conseil Municipal - 106 actes du conseil municipal mars 2025.html?down
Conseil Municipal - 122 actes conseil municipal septembre 2025.html?do
Procès Verbal - 76 actes du conseil municipal juillet 2023.html?do
Conseil Municipal - 102 actes du conseil municipal fevrier 2025.html?d
Conseil Municipal - 76 actes du conseil municipal juillet 2023. de d250723 02 mise a jour commissions copil gba
Document publié le Mardi 25 juillet 2023 par la commune de Viriat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 76 actes du conseil municipal juillet 2023. de d250723 02 mise a jour commissions copil gba)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Eau et assainissement,
D 250723-02
DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VIRIAT
Séance du 25 juillet 2023
Sur convocation en date du 19 juillet 2023, le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire le 25 juillet 2023 à 19 h 30, à l'Espace Familles sous la présidence de M. Bernard PERRET, Maire
Etaient présents : Mesdames, Messieurs
MERLE Emmanuelle LACOMBE Annick BLANC Jean Luc CHEVILLARD Jean Luc BURTIN Béatrice CHANEL Serge JACQUEMET Rodolphe VINIERE Michel LAUPRETRE Patrick BILLOUD Jean-Louis VEUILLET Philippe BONHOURE Paola MARION Isabelle MOREAU DE SAINT MARTIN Claire PERDRKX Catherine TAPONARD Emmanuel MAZUÉ Joséphine BELQAID Zahira JOSSERAND Raphaël
Etaient excusés :
Alexis MORAND a donné pouvoir à Emmanuelle MERLE
Myriam BRUNET a donné pouvoir à Bernard PERRET
Patrice JANODY a donné pouvoir à Jean-Luc BLANC
CHATARD Kévin a donné pouvoir à Annick LACOMBE
Laure THERMET a donné pouvoir à Isabelle MARION
Sandra MERLE a donné pouvoir à Zahira BELQAID
Meryl BURDY a donné pouvoir à Jean-Louis BILLOUD
Magalie DAVID a donné pouvoir à Philippe VEUILLET
Anja SCHUBERT a donné pouvoir à Michel VINIERE
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Secrétaire de séance : Emmanuelle MERLE
MISE A JOUR DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS ISSUES DU CONSEIL MUNICIPAL, DES COPIL ET DE LA PARTICIPATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX AUX COMMISSIONS DE GBA
Entendu le rapport de M. le Maire
Vu l'article L2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que le Conseil municipal peut former des commissions chargées d'étudier les questions soumises au Conseil municipal. Dans les communes de + de 3 500 habitants, il est précisé que :
- la composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale
- les commissions sont convoquées par le Maire, qui en est le président de droit. Lors de la première réunion, les membres des commissions désignent un vice-président qui peut les convoquer et les présider si le Maire est absent ou empêcher.
M. JOSSERAND a vocation à participer aux commissions et COPIL issus du Conseil municipal ainsi qu'aux commissions mises en place au sein de Grand Bourg Agglomération.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture le
Et publication ou notification en date du 1/5 D 250723-02
Ilest proposé au Conseil municipal de mettre à jour la composition :
1°! des commissions
COMMISSIONS OBJET - MEMBRES
Vie associative
Objet : Modalités de mise à disposition des locaux, subventions, promotion du bénévolat, organisation du forum des associations
Mernbres : Rodolphe JACQUEMET - Jean-Luc CHEVILLARD -- Catherine PERDRIX - Jean-Louis BILLOUD
Président : Bernard PERRET — Vice-président : Alexis MORAND
Objet : Projet Educatif Local (PEL), coup de pouce, aide BAFA, Accueil de Loisirs sans Hébergement VIP Ados, AFRV, Club des Jeunes O Tac, écoles maternelles et élémentaires publiques et privée, restaurant Actions scolaire, pause méridienne, petite enfance. éducatives,
scolaires, petite | Membres : Anja SCHUBERT - Isabelle MARION -— Claire MOREAU de SAINT enfance MARTIN — Catherine PERDRIX- Paola BONHOURE - Zahira BELQAID
Président : Bernard PERRET -Vices-présidentes : Annick LACOMBE, Myriam BRUNET, Béatrice BURTIN
Objet : Plan Local d'Urbanisme (PLU), Schéma de Cohérence Territoriale {SCOT), Plan Local de l'Habitat (PLH) et autres outils de planification, Etudes études stratégiques de planification urbaine de Viriat…
stratégiques . . : . Planification Membres : Emmanuelle MERLE-Alexis MORAND-Patrice JANODY- Kévin
CHATARD — Raphaël JOSSERAND - Michel VINIERE -Philippe VEUILLET
Président : Bernard PERRET - Vice-président : Jean-Luc CHEVILLARD
Droit des sols
Objet : Permis de Construire (PC), Certificat d'Urbanisme (CU)
Membres : Patrice JANODY -— Serge CHANEL- Philippe VEUILLET- Michel VINIERE — Sandra MERLE
Président : Bernard PERRET - Vice-président : Jean-Luc CHEVILLARD
Bâtiments
communaux
Objet : Programme d'entretien, de maintenance et d'économie d'énergie des bâtiments communaux, suivi de la construction des nouveaux projets...
Membres : Jean-Luc BLANC- Patrice JANODY- Patrick LAUPRETRE -Claire MOREAU DE SAINT MARTIN - Serge CHANEL -— Michel VINIERE — Raphaël JOSSERAND
Président : Bernard PERRET -— Vice-président : Jean-Luc CHEVILLARD
Voirie et réseaux
Objet : Mise en œuvre du schéma de voirie et programmation pluriannuelle des travaux, suivi des réseaux (eau, assainissement, électricité, gaz, fibre optique...)
Membres : Rodolphe JACQUEMET- Serge CHANEL- Patrick LAUPRETRE- Jean- Louis BILLOUD — Emmanuel TAPONARD
Président : Bernard PERRET - Vice-président : Patrice JANODY
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture le
Et publication ou notification en date du 2/5 D 250723-02
Finances et Tarifs
— Commerces —
Partenariats
financiers
Objet : Elaboration des orientations budgétaires, du budget primitif, des décisions modificatives, mise au point des tarifs des équipements communaux, relations avec les commerces.
Membres : Emmanuelle MERLE- Philippe VEUILLET - Paola BONHOURE -— Kévin CHATARD
Président : Bernard PERRET - Vice-président : Jean-Luc BLANC
Cohésion sociale
et citoyenneté
Objet : Cimetière, élections, état civil, solidarité.
Membres : Béatrice BURTIN-Meryl BURDY - Magalie DAVID - Laure THERMET
Président : Bernard PERRET -— Vice-présidente : Emmanuelle MERLE
Animations
communales
Objet : Réalisation des animations communales (carnaval, fête de la musique, vogue, fête dite du 14juiilet...)
Membres : Kévin CHATARD- Joséphine MAZUE- Sandra MERLE- Rodolphe JACQUEMET- Emmanuel TAPONARD - Catherine PERDRIX
Président : Bernard PERRET - Vice-présidente : Annick LACOMBE
Objet : Création, réalisation suivi des pistes cyclables et des liaisons piétonnes
Déplacements | Membres : Serge CHANEL, Kévin CHATARD- Patrice JANODV- Sandra MERLE - Isabelle MARION
Président : Bernard PERRET - Vice-président : Rodolphe JACQUEMET
2°! des COPIL
CONSEILLERS MUNICIPAUX DESIGNES
COPIL POUR PARTICIPER AUX COPIL ASSOCIANT DES PARTENAIRES EXTERIEURS AU CONSEIL MUNICIPAL
Relocalisation de
la bibliothèque
multimédia
Objet : Finalisation du programme, de l'agencement et de l'équipement
intérieur.
Responsable : Emmanuelle MERLE, Adjointe au Maire déléguée
Membres : Jean-Luc CHEVILLARD- Kévin CHATARD- Annick LACOMBE -Béatrice BURTIN — Philippe JOLY- Luc GENESSAY — Joséphine MAZUE - Méryl BURDY — Laure THERMET- Paola BONHOURE
Transition
écologique et
fleurissement
Objet : Programme d'équipements des toitures des bâtiments communaux en panneaux photovoltaïques, études de faisabilité pour le
développement des économies d'énergie.
Responsable : Alexis MORAND, Adjoint au Maire délégué
Membres : Jean-Luc BLANC — Myriam BRUNET- Raphaël JOSSERAND — Emmanuel TAPONARD -— Paola BONHOURE- Claire MOREAU de SAINT MARTIN
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture le
Et publication ou notification en date du 3/5 D 250723-02
Dynamique
culturelle
Objet : Mise en place d’une programmation culturelle et de loisirs, soutien aux initiatives, développement des partenariats.
Responsable : Annick LACOMBE, Adjointe au Maire déléguée
Membres : Emmanuelle MERLE — Kévin CHATARD -— Rodolphe JACQUEMET- Anja SCHUBERT- Magalie DAVID- Méryl BURDY
Coordination des
structures séniors
Objet : Développer les partenariats et la solidarité entre les structures séniors
Responsable : Annick LACOMBE, Adjointe au Maire déléguée
Membres : structures séniors extérieures
Objet : Suivi du PEL
Responsable : Annick LACOMBE, Adjointe au Maire déléguée
Programme Membres : M. le Maire, 3 élues référentes (Myriam BRUNET -— Béatrice BURTIN- Educatif Local Zahira BELQUAID), représentant du département, Emmanuelle Merle, Vice présidente GBA, référente territoriale CAF, DSDEN, “mini-maire”, 1 collégien et 1 lycéen (anciens CME de préférence), 3 directeurs école, 3 représentants élus des parents élèves, 3 à 5 parents usagers des différents services, représentants du tissu associatif
Objet : Projet du pré des Carronniers (première et deuxième tranche), mise au point du projet de parc public de Majornas
Nouveaux Responsables : Emmanuelle MERLE, Adjointe au Maire déléguée et Rodolphe équipements de |JACQUEMET, Conseiller Municipal Délégué loisirs
Membres : Béatrice BURTIN — Jean-Luc CHEVILLARD -— Patrice JANODY- Catherine PERDRIX- Anja SCHUBERT- Jean-Louis BILLOUD- Philippe VEUILLET- Raphael JOSSERAND- Zahira BELQUAID
Centralisation des
services généraux
municipaux
Objet : Réalisation des études de faisabilité pour la centralisation des services généraux municipaux
Responsable : Bernard PERRET, Maire
Membres : Alexis MORAND -Jean-Luc BLANC- Emmanuelle MERLE- Jean-Luc CHEVILLARD
Itinéraires de
Promenades et de
Randonnées
Objet : Définition, matérialisation des itinéraires de promenades et de randonnées en lien avec le PDIPR
Responsable : Serge CHANEL, Conseiller municipal délégué
Membres : Rodolphe JACQUEMET-Kévin CHATARD- Patrice JANODY- Sandra MERLE - Isabelle MARION - Courlis cendré - Retraite sportive - Viriat Marathon - le représentant de l'association des agriculteurs de Viriat
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture le
Et publication ou notification en date du ais D 250723-02
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
001-210104519-20230725-D250723-02-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 27/07/2023
Affichage : 28/07/2023
Aménagement du
centre village
secteur ouest
Objet : Définition, élaboration du projet d'aménagement et de recomposition urbaine du centre village secteur ouest
Responsable : Bernard PERRET, Maire
Membres : Jean-Luc CHEVILLARD - Patrice JANODY - Serge CHANEL- Philippe VEUILLET- Michel VINIERE - Sandra MERLE - Emmanuel TAPONARD- Emmanuelle MERLE -— Catherine PERDRIX - les propriétaires des tènements concernés
3°! des participations des conseillers municipaux de Viriat aux commissions mises en place par GBA
COMMISSIONS
CA3B CONSEILLERS MUNICIPAUX VIRIATIS
Finances administration générale, service
aux communes mutualisation Alexis MORAND, Michel VINIERE
Développement économique, emploi,
innovation, commerce, tourisme,
agriculture, enseignement supérieur
Emmanuelle MERLE, Claire MOREAU DE SAINT
MARTIN
Eau potable, assainissement et gestion des
milieux aquatiques
Patrice JANODY
Développement durable, gestion des
déchets et environnement Alexis MORAND, Laure THERMET
Aménagement, urbanisme, patrimoine,
voirie, aménagement numérique Patrick LAUPRETRE
Sport Loisirs Culture Annick LACOMEE, Catherine PERDRIX
Habitat, insertion et politique de la ville Philippe VEUILLET
Transports et mobilité Emmanuel TAPONARD
Solidarité, social, petite enfance jeunesse Béatrice BURTIN, Emmanuelle MERLE
Projet de territoire et stratégie territoriale Bernard PERRET, Anja SCHUBERT
LE MAIRE,
eRard PERRET
eu
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture le
Et publication ou notification en date du 5/5 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
001-210104519-20230725-D250723- E
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 27/07/2023
Affichage : 28/07/2023