Séance - Seance du 04 juin 2020

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Séance - Seance du 04 juin 2020 Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Servian. Lien du pdf (Séance - Seance du 04 juin 2020)Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Investissement et développement économique, Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 juin 2020

Présents : C. THOMAS – V. FRYDER-AMÉE – C. BASTIER – N. ABBAL – N. ROUQUAIROL – V. BAUDE-TOUSSAINT – F. PIBAROT – F. SEIGNOUREL DE PASTORS – C. BOUCHE – A-C. MONTOYA – C. VISTE – I. LE BOULAIRE – M. WULLAERT – A. VAL – A. HERNANDEZ – G. CAVAILLÉ – I. DUMAS – B. GRYNFELTT – L. MOULARD – A. BUIL – D. BAGOT FLAUZAC – I. BUFFET-PICHON – J-E. RUBIO – C. CUENI – D. SCHÜWY – J-P. FIORA Mandat : E. TOURRETTE à C. BASTIER

Secrétaire de séance : Mme Lyliane MOULARD est élue à l’unanimité secrétaire de séance.

I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 mai 2020 Le point I est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.

II – Délégation L2122-22

M. Le Maire énonce les différentes délégations en précisant les nouvelles qui lui sont consenties par le conseil municipal au titre de l’article L2122-22 du Codes Générales des collectivités territoriales. Le point II est approuvé à la majorité par le conseil municipal (3 abstentions : C. CUENI, I. BUFFET- PICHON, J-E. RUBIO)

III - Constitution des commissions municipales (L2121-22)

M. Le Maire rappelle le rôle des commissions municipales. Il propose 5 commissions composées de 12 membres chacune.

 Commission Finances, Administration Générale, Ressources Humaines :  Commission Voirie, Travaux, Bâtiments Communaux, Sécurité, Urbanisme et Environnement :

 Commission Education, Social, Jeunesse, Emploi, Seniors :

 Commission Culture, Associations, Festivités :

 Commission Communication, Tourisme, Développement économique, Commerce : L’ensemble des compositions des commissions est validé à l’unanimité par le Conseil municipal.

IV – Désignation des délégués aux organismes extérieurs

 Conseil d'administration du collège Alfred CROUZET

Liste C. THOMAS : 24 voix

Liste I. BUFFET-PICHON : 3 voix

Sont élus :

Titulaires : C. THOMAS – V. BAUDE TOUSSAINT

Suppléants : G. CAVAILLÉ – C. BASTIER

 Association du collège

Liste C. THOMAS : 24 voix

Abstentions : 3 (C. CUENI, I. BUFFET-PICHON, J-E. RUBIO).

Sont élus :

Titulaire : C. THOMAS

Suppléante : V. BAUDE TOUSSAINT

 Ecole intercommunale de musique

Liste C. THOMAS : 24 voix

Abstentions : 3 (C. CUENI, I. BUFFET-PICHON, J-E. RUBIO).

Sont élus :

Titulaire : C. THOMAS

Suppléant : E. TOURRETTE

 Syndicat Mixte HERAULT Energies

Liste C. THOMAS : 24 voix

Abstentions : 3 (C. CUENI, I. BUFFET-PICHON, J-E. RUBIO).

Sont élus :

Titulaire : C. THOMAS

Suppléant : C. BASTIER

 Commission Locale de l'eau du SAGE de l'Astien

Liste C. THOMAS : 24 voix

Abstentions : 3 (C. CUENI, I. BUFFET-PICHON, J-E. RUBIO).

N. ROUQUAIROL est élu.

V - Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du C.C.A.S. M. Le Maire rappelle la composition du conseil d’administration du C.C.A.S. Le point V est approuvé à la majorité par le Conseil Municipal (5 abstentions : I. BUFFET-PICHON, J-E. RUBIO, C. CUENI, D. SCHÜWY, J-P. FIORA)

VI – Election des membres du Conseil Municipal en tant qu’administrateurs au conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (C.C.A.S.)

Sont élus :

- V. FRYDER-AMÉE

- V. BAUDE-TOUSSAINT

- F. SEIGNOUREL DE PASTORS

- A. HERNANDEZ

- D. BAGOT FLAUZAC

- I. BUFFET-PICHON

Vote :

Liste C. THOMAS : 22

Liste I. BUFFET-PICHON : 5

VII - Election des membres titulaires et suppléants de la commission d’appel d’offres (art 22 code des marchés publics)

Membres titulaires :

- C. BASTIER

- N. ABBAL

- F. SEIGNOUREL DE PASTORS

- J-P. FIORA

- I. BUFFET-PICHON

Membres suppléants :

- A. HERNANDEZ

- I. LE BOULAIRE

- V. FRYDER-AMÉE

- D. SCHÜWY

- J-E. RUBIO

Le point VII est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.

VIII - Désignation des membres du conseil municipal au sein du conseil d’administration de la Maison des Jeunes et de la Culture de Servian

Sont proposés :

- C. BOUCHE

- G. CAVAILLÉ

- C. THOMAS

Le point VIII est approuvé à la majorité par le conseil municipal (3 abstentions : C. CUENI, I. BUFFET-PICHON, J-E. RUBIO)

IX - Montant des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués

M. Le Maire présente le nombre d’adjoints et de conseillers délégués ainsi que les indemnités qui sont celles des adjoints, du Maire et des conseillers délégués.

Le point IX est approuvé à la majorité par le conseil municipal (3 voix contre : C. CUENI, I. BUFFET- PICHON, J-E. RUBIO)

X - Indemnisation des travaux supplémentaires effectués à l’occasion des élections municipales M. Le Maire présente l’indemnité de 367,79 € qui sera versée aux employés qui ont participé aux élections municipales.

Le point X est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.

XI – Création d’emploi

M. Le Maire propose la création d’un emploi d’animation à temps non complet de 24h hebdomadaires.

Le point XI est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.

XII – Création d’emploi

M. Le Maire propose la création de deux emplois d’adjoints techniques principaux de 2ème classe. Le point XII est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.

XIII - Fondation 30 Millions d’amis – Convention de stérilisation et d’identification des chats errants M. le Maire indique qu'en partenariat avec l'association Les Aristocats et le soutien de 30 millions d’amis, il a été prévu de procéder à la stérilisation des chats errants sur la commune afin d'éviter leur multiplication. M. Le Maire propose une enveloppe de 700 € pour une action sur 20 chats. Le point XIII est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.

XIV - Compte-rendu de la délégation L2122-22 du code général des collectivités territoriales - 2020-010 : construction d’une aire de remplissage et de rinçage – Mission MO – ENTECH INGENIEURS CONSEILS

- 2020-011 : Attribution subventions 2020 associations et coopératives scolaires

XV – Questions divers

 Horaires de la poste

 Retour du marché en centre-ville

 Distribution des masques

 Tribune libre

 Manque d'aide pour un habitant

 Fonctions des élus

 Commerces en centre-ville

 Site de la commune

La séance est levée à 20h30.