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Déliberation - DCM2024 25 Convention dobj. Tennis Club.doc
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2024 25 Convention dobj. Tennis Club.doc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
eo
Ça Î n F EN FAUCIGNY Au carrefour
PIerr
COMMUNE DE
SAINT PIERRE
EN
FAUCIGNY
(Haute-Savoie)
Nombre de Conseillers :
en exercice 27
Présents : 21
Votants : 24
OBJET :
N°DCM2024-25
Convention d'objectifs
Tennis Club
Certifié exécutoire
Terres Ê? Sous
Publié le: AO} Tu
Le Maire,
Préfecture leL (EU
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2 Ps
TEE
de la ville
et de la nature
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre -----
le quatre avril à dix-neuf heures le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PIERRE- EN-FAUCIGNY (74),
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire en Mairie sous la présidence de M. Marin GAILLARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 21 mars 2024
PRESENTS : Marin GAILLARD (Maire, Président) ; Valérie BOUVIER, Daniel BUFFLIER,
Laurence PARROT-SCHOPPHOFF, Eddi ETIENNE, Guy DUJOURD'HUI, Jocelyne
BURNIER, Dominique CORNET, Anne-Dominique VAUDEY, Dominique SAULNIER, Hervé
MILESI, Jean-Philippe LANSARD, Véronique COTTON, Valérie CHAUVIGNÉ, Nicolas
TRUBERT, Stéphane BOUVARD, Alexandre PESSEY-GIROD, Gaëlle RANGHIERO, Arnaud BOUVARD, Alexandre CHUARD, Valentin VAUDEY.
ABSENTS REPRÉSENTÉS procurations : François GONON, Laure CHESSEL-BUTTAY, Stéphanie CONTAT.
ABSENTS : Jean-Claude BESSON, Fernand METRAL, Léa LUTTRINGER.
SECRETAIRE : Valérie CHAUVIGNÉ est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Laurence PARROT-SCHOPPHOFF informe le Conseil Municipal qu'en continuité des
décisions prises pour le C.S.S.P et le Rugby Club le Môle, une convention d'objectifs est
proposée avec le Tennis Club pour prendre en compte la subvention de fonctionnement
de 5.000 € pour 2024 ainsi que la mise à disposition des 3 courts extérieurs et du tennis
couvert.
Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal, après discussion et à l'unanimité :
> Approuve la convention d'objectifs jointe à la présente délibération à intervenir entre le Tennis Club et la commune ;
> Autorise le Maire à la signer et à procéder à toutes formalités s'y rapportant
> _Approuve le versement du montant d'une subvention de fonctionnement pour 2024 de
5.000 €.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
La Secrétaire, |
© Valérie CHAUVIGNÉ
Le Maire,
Marin GA