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Compte-Rendu - 1667816892 CR CM 26 09 2022
Procès Verbal - 1774281079 pv
Procès Verbal - 1776696138 PV du 03.04.2026
Procès Verbal - 1675780536 PV CM DU 18 01 2023
Procès Verbal - 2023 03 PV 31 03 23
Procès Verbal - 1736171586 PV du 27 12 2024
Procès Verbal - 1735658578 pv du 20 12 2024
Procès Verbal - 1689686977 pv Reunion cm du 03 07 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Magnac-Bourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1689686977 pv Reunion cm du 03 07 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
JUILLET
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 03
juillet,
à 20h00,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
: DUBOIS
Jean-Louis,
Maire.
Date
de
convocation
: 27/06/2023
Présents
:
Mrs
DUBOIS,
LOCHARD,
Mme
BERNIER,
Mrs
PEJOU,
GORY,
Mme
LORNAC,
Mr
MACARY,
Mmes
LABONNE,
BLANCHER,
Mr
TARRADE,
Mme
LEMEINGRE,
Mr
HERMANN.
Absente
excusée:
Mme
FILIATRE.
Absents
: Mr
DEFORGE,
Mme
REIX-PEYTOUR.
Mme
FILIATRE
a
donné
son
pouvoir
à
Mr
PÉJOU.
Monsieur
GORY
Roland
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Monsieur
DUBOIS,
Maire,
constate
que
le
quorum
est
atteint.
20h00
intervention
de
Monsieur
LEPROVAUX
— Carrières
de
Condat
(prévue
à l’ordre
du
jour)
20h50
Début
du
Conseil
Municipal
À
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
PRÉCÉDENT
Le
Procès-verbal
de
la
réunion
du
22/05/2023
est
approuvé
à l'unanimité.
-2-
DÉCISIONS
DU
MAIRE
—
POUR
INFORMATION
DÉCISION
n°2023-019
du
24/05/2023
Objet
: Aménagement
Bâtiment
— Maison
de
santé
Mission
Avant-Projet
Sommaire
{APS)
Dans
le
cadre
des
futurs
travaux
d'aménagement
d’un
bâtiment
pour
une
maison
de
la santé,
il a été
procédé
à la signature
de
la proposition
d'honoraires
avec
E CR
(Etude
Conception
Réalisation}
—
2
Rue
Saint
Affre
—
87
000
LIMOGES
pour
un
montant
HT
de
4
574.00
€
(Etat
des
lieux
: 2
624
€
HT
et
APS
: 1
950
€
HT).
DÉCISION
n°2023-020
du
31/05/2023
Objet
: Modification
Eclairage
—
Cantine
Scolaire
La
Commune
envisageant
des
travaux
pour
la
modification
de
l'éclairage
à
la
Cantine
Scolaire
avec
le
déplacement,
la
création
d’une
prise
de
courant
triphasée
pour
la friteuse
et
la
modification
du
câble
d'alimentation
du
réfrigérateur,
Après
avoir
étudié
les
propositions
reçues,
il a été
procédé
à
la signature
du
devis
avec
l'entreprise
SAS
Marbouty
87380
Magnac-Bourg
pour
un
montant
HT
de
travaux
de
502.80
€.
DÉCISION
n°2023-021
du
05/06/2023
Obiet
: Réparation
Chambre
Froide
— Salle
des
Fêtes
Dans
le
cadre
des
travaux
de
réparation
sur
la
chambre
froide
de
la
cuisine
de
la Saile
des
Fêtes,
après
avoir
étudié
la
proposition
reçue,
Monsieur
le
Maire
a
signé
le
devis
présenté
par
l’entreprise
MAXITECH
87270
COUZEIX
pour
un
montant
HT
de
travaux
de
1 105.02
€.
DÉCISION
n°2023-022
du
27/06/2023
Objet
: Diagnostic
/ sinistre
église
Suite
à
l’orage
du
18
Juin
2023,
et
aux
impacts
de
foudre
sur
le
clocher
de
l’église,
une
déclaration
de
sinistre
a été
déposée
auprès
de
notre
assureur.
L'experte
diligentée
par
l'assurance
a préconisé
un
diagnostic
de
l’état
structurel
de
la toiture
du
clocher
par
un
bureau
d'étude
structure.
L'entreprise
DEFRETIN
INGENIERIE
a transmis
un
devis,
incluant
:
Ÿ
Le
déplacement
sur
site
(compris
frais
de
location
de
nacelle
avec
chauffeur)
Ÿ
L'analyse
des
désordres,
Ÿ
La
définition
des
mesures
de
réparation
(à
titre
conservatoire
ou
définitives)
Ÿ
La
rédaction
d’une
note
de
synthèse
Après
avoir
étudié
la
proposition
reçue,
et
après
accord
de
l’assureur,
il est
procédé
à
la
signature
du
devis
avec
l’entreprise
DEFRETIN
INGENIERIE
—
89
Avenue
Baudin
87000
LIMOGES
pour
un
montant
HT
de
travaux
de
1 400.00
€.
-3-
MODIFICATION
DES
CONDITIONS
DE
REMISE
EN
ÉTAT
DE
LA
CARRIÈRE
DE
CAUX
En
2012,
la
société
Carrières
de
Condat
a
repris
l’autorisation
d'exploiter
une
carrière
de
Leptynite
à Caux.
Lors
des
précédentes
exploitations,
le
front
d'exploitation
supérieur
Est
a
été
exploité
sur
une
hauteur
de
17
à 27
mètres.
Ce
front
est
arrivé
en
position
définitive.
Considérant
qu'il
n’est
pas
possible
d'envisager
de
le
reprendre
dans
le cadre
de
l’avancée
de
l’exploitation,
la société
des
Carrières
de
Condat
prévoit
donc
de
réduire
la
hauteur
(15
mètres)
en
talutant
le
front
avec
des
matériaux
de
remblai
dans
le
cadre
de
la
remise
en
état
du
site,
Cependant,
il n’y
a pas
sur
le site
de
volume
de
matériaux
stériles
pouvant
être
utilisé
pour
cette
opération.
Un
apport
de
matériaux
inertes
extérieurs
est
nécessaire
(environ
30
000
m3).
Ces
matériaux
proviendraient
de
chantiers
locaux
et
en
particulier
de
la ZAC
du
Mar-
toulet.
L'apport
de
ces
matériaux
inertes
extérieurs
n’entraînerait
aucun
changement
des principes
de
remise
en
état
et
de
l'usage
futur
des
terrains
fixés
par
l'arrêté
préfectoral
d'autorisation. La
Société
Carrières
de
Condat
s’assurera
du
caractère
inerte
des
matériaux
apportés
{ni
béton,
ni
enrobé)
avant
le dépôt
des
matériaux
sur
le
site.
Après
délibérations,
le conseil
municipal
ne
voit
pas
d’objection
au
talutage
et à l'admission
de
matériaux
inertes
extérieurs.
-4-
CHATS
ERRANTS
-- GRAND
CHÊNE
Face
à
la
recrudescence
de
chats
errants
au
Grand
Chêne
et
à
des
plaintes
formulées
par
des
administrés,
considérant
que
la
S.P.A.
a
déjà
résolu
la
même
problématique
sur
un
autre
secteur
de
la
commune,
Monsieur
le
Maire
propose
de
recourir
à
nouveau
à
leurs
services.
Les
félins
seront
piégés,
ceux
qui
sont
tatoués
ou
pucés
seraient
restitués
à
leur
propriétaire,
les
autres
emmenés
au
refuge
Madame
LABONNE
précise
qu’une
autre
alternative
existe,
L'association
Mistigri,
capture
les chats.
Après
avoir
été
stérilisés,
ils sont
remis
à l'endroit
où
ils ont
été
piégés
et doivent
être
nourris.
Le
Conseil
Municipal
décide
d’avoir
recours
aux
services
de
la S.P.A.
-5-
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
loi 82-213
du
02
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
Vu
la loi n°83-634
du
13 Juillet
1983
modifiée
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
Vu
les
décrets
portant
statut
particulier
des
cadres
d'emplois
et organisant
les grades
s'y
rap-
portant,
pris
pour
l'application
de
l'article
4 de
la
loi
précitée,
Vu
le tableau
des
effectifs
adopté
par
le Conseil
Municipal
le 22/05/2023,
Considérant
que
suite
à
la
nomination
d’un
agent
au
poste
d’adjoint
technique
territorial
principal
de
17°
classe
à temps
complet,
suite
à
un
avancement
de
grade,
il y a
lieu
de
sup-
primer
le poste
d’adjoint
technique
principal
de
2È"
classe
à temps
complet,
Considérant
que
cette
proposition
a
reçu
un
avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
le
11
Mai
2023,
Considérant
que
suite
à
la
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
de
2ère
classe
-
permanant
à temps
non
complet,
il y a
lieu
de
supprimer
le
poste
d’adjoint
technique
terri-
torial
de
2°"
classe
TNC-
contractuel,
Considérant
que
cette
proposition
a
reçu
un
avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
le
11
Mai
2023,
Monsieur
le
Maire
propose
la
suppression
:
-
D'un
poste
d’adjoint
technique
territorial
principal
de
2è"®
classe
à temps
complet
-
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
de
2°"
classe
— contractuel
à temps
non
com-
plet
à
compter
du
1°
août
2023. Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
les
membres
du
Conseil
Municipal
approuvent
le
ta-
bleau
des
effectifs
de
la
Commune
:
À compter
du
01
août 2023
:
FILIÈRE
ADMINISTRATIVE
2
postes
de
Rédacteur
Principal
1°
classe
TC
FILIÈRE TECHNIQUE 2 postes
d’Adjoint
technique
territorial
2°"
classe
TNC
5
postes
d’Adjoint
technique
territorial
2è"®
classe
TC
2
postes
d’Adjoint
Technique
territorial
principal
de
1e
classe
TC
FILIÈRE
SANITAIRE
ET
SOCIALE
1 poste
d’Agent
spécialisé
principal
de
1?
classe
des
écoles
maternelles
TC
-6-
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
-
BUDGET
EAU
ASSAINISSEMENT
Suite
à
un
problème
technique,
une
erreur
est
survenue
dans
la
saisie
de
données
comptables.
1
y
a
donc
lieu
de
prendre
une
délibération
pour
régulariser
les
comptes. Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
la
décision
modificative
n°1
du
Budget
Eau
Assainissement
suivante
concernant
des
opérations
pour
les
amortissements
:
Section
Investissement
Recettes
- Article
021
-2081€
Recettes
—
Chapitre
040
— Article
2818
+2
081
€
Section
Fonctionnement
Dépenses
— Article
023
-2
081€
Dépenses
—
Chapitre
042
— Article
6811
+2081€
Après
délibérations,
le
conseil
municipal
valide
la
proposition
du
Maire.
-7-
ECOLAB
—
DÉRATISATION
: RENOUVELLEMENT
CONTRAT
Le
contrat
de
dératisation
des
égouts
est
arrivé
à
son
terme
le
31/05/2023.
Notre
prestataire
nous
a transmis
un
nouveau
contrat.
Le
coût
de
la
prestation
est
de
2956
euros
HT
(soit
3
547.20
€
TTC)
pour
huit
interventions
annuelles.
(pour
information
pour
le
contrat
précédent
les
frais
s'élevaient
à
4
576.80
euros)
Le
contrat
serait
conclu
pour
une
durée
de
deux
ans.
Le
conseil
municipal
valide
la
proposition
de
prix
et
reconduit
le
contrat. PHOTOCOPIEUR Suite
à
l'orage
du
18/06/2023,
le
photocopieur
de
l'agence
postal
ne
fonctionne
plus. La
commune
a
demandé
à
REX
ROTARY
(notre
prestataire)
un
devis
de
remplace-
ment
pour
l'assurance
en
vue
d’une
indemnisation
;mais
comme
ce
photocopieur
était
un
prêt
gracieux
hors
contrat,
un
devis
n’est
pas
possible
et
le
commercial
a
proposé
à
la
place
un
nouveau
contrat
incluant
un
photocopieur
pour
l'agence
pos-
tale. Après
avoir
étudié
le
dossier,
Monsieur
LOCHARD
expose
ses
conclusions
:
- Il a
d'abord
réuni
les
trois
agents
travaillant
à
l'agence
postale :
il en
est
ressorti
que
le
photocopieur
ne
leur
sert
pas
dans
le
cadre
de
leurs
missions
«
agence
pos-
tale
»,
en
revanche
il leur
est
utile
pour
rendre
service
aux
usagers,
en
complément
du
photocopieur
de
la
mairie.
-
Sile
nouveau
contrat
proposé
pour
une
durée
de
21
trimestres
inclut
un
photoco-
pieur
pour
l’agence
postale
contrairement
au
contrat
actuel,
et
le
remplacement
du
photocopier
de
l'école,
il subit
une
augmentation
de
1036
€
par
an
soit
plus
de
18
%.
- Comme
le
contrat
actuel
donne
satisfaction,
Monsieur
LOCHARD
estime
que
cette
dépense
supplémentaire
pour
les
finances
de
la
commune
n’est
pas
opportune
compte
tenu
de
l’usage
fait
du
photocopieur
de
l'agence
postale.
Monsieur
LOCHARD
propose
à
l'assemblée
de
conserver
le
contrat
actuel
et
de
trai-
ter
séparément
le
problème
de
l'agence
postale,
soit
en
utilisant
un
des
photoco-
peurs
inutilisés
appartenant
à
la
municipalité,
soit
en
faisant
l'acquisition
d’un
co-
pieur
de
table
laser
noir
et
blanc
A4
permettant
le
recto-verso
et
l'impression
à
par-
tir
d’un
téléphone
ou
d’une
tablette
via
le
réseau
wifi.
Ce
type
de
bien
est
estimé
à
400
€.
Le
conseil
municipal
valide
la
proposition
de
Monsieur
LOCHARD.
(Monsieur
DUBOIS
et
Madame
BLANCHER
ne
prennent
pas
part
au
vote)
-9-
QUESTIONS
DIVERSES
INVITATIONS Réunion
des
adhérents
et
des
partenaires
du
Conservatoire
d’Espaces
naturels
(C.E.N.)
de
Nouvelle-Aquitaine
en
Haute-Vienne
—
le
02
Septembre
—
VERNEUIL
SUR
VIENNE
—
Centre
de
la
Loutre
—
afin
de
constituer
le
Comité
Territorial
Haute-Vienne
du
CEN
Nouvelle-Aqui-
taine. Assemblée
Générale
de
l’Occitane
Football
Club
le
08
Juillet
à
10h00
à
la
salle
des
fêtes
de
GLANGES., DÉSERT
MÉDICAL
Monsieur
LOCHARD
a
assisté
au
PALAIS
SUR
VIENNE
à
l’étape
de
Haute-Vienne
du
« Tour
de
France
contre
les
déserts
médicaux
»
au
cours
de
laquelle
des
députés
présentent
leur
proposition
de
loi transpartisane.
Une
des
informations
retenues
est
que
la
crise
liée
aux
déserts
médicaux
connaïitra
son
pic
en2030.
Cette
question
a été
évoquée
lors
de
la
dernière
réunion
du
groupe
de
travail
relatif
au
projet
de
maison
de
santé,
auquel
participaient
la
pharmacienne
et
les
trois
in-
firmiers.
Devant
la
difficulté
pour
des
administrés
de
trouver
un
praticien,
il a
été
proposé
que
la
municipalité
entreprenne
la
recherche
de
médecins,
la
pharma-
cienne
pouvant
jouer
un
rôle
proactif,
en
soulignant
deux
difficultés
à
prendre
en
considération
:
1.
Sila
commune
attire
des
médecins,
il faudra
pouvoir
les
loger.
Ce
point
est
a
priori
résolu,
ce
qui
n'empêche
pas
de
recenser
d'éventuels
lieux
d'hébergement.
2.
Le
manque
d'informations
sur
la
date
de
départ
à
la
retraite
du
Docteur
Charles
DESIMPEL,
et
sur
sa
recherche
de
successeur.
Le
groupe
de
travail
étant
favorable
à
cette
initiative,
Monsieur
LOCHARD
souhaite
recueillir
l'avis
du
conseil
sur
cette
question
avant
d'envisager
des
démarches
pra-
tiques. Un
tour
de
table
au
cours
duquel
Madame
LORNAC
précise
qu’il
serait
plus
facile
d'attirer
deux
médecins,
montre
que
dans
son
ensemble,
le
conseil
municipal
est
favorable
à cette
initiative.
intervention
de
Monsieur
PÉJOU
VILLAGE
ÉTAPE
MAGNAC-BOURG
a
été
élu
«
Village
Étape
Préféré
des
français
2023
».
La
remise
du
prix
aura
lieu
à
l’occasion
des
rencontres
nationales
de
septembre.
Les
bandeaux
d'accueil
du
site
«
Village
Étape
»
ont
changé,
des
photos
de
Magnac
ont
été
intégrées.
La
commune
va
gagner
en
visibilité.
|! conviendra
de
se
montrer
à
la
hauteur
du
titre.
Monsieur
PÉJOU
propose
de
tenir
un
stand
le jour
de
la
foire
pour
partager
un
mo-
ment
de
convivialité.
FEU
D'ARTIFICE
Trois
possibilités
s'offrent
à
la
commune
: Commander
à
Auterie
Artifices,
gème
Art,
ou
alterner.
Monsieur
PÉJOU
est
en
charge
du
dossier. ACQUISITION
GUIRLANDES
Monsieur
PÉJOU
informe
l'assistance
que
c’est
le
bon
moment
pour
faire
l’acquisi-
tion
de
guirlandes
de
Noël.
Monsieur
LOCHARD
lui demande
de
faire
établir
des
devis.
Intervention
de
Madame
LABONNE
Des
administrés,
adeptes
de
la marche,
ont
déploré
auprès
de
Madame
LABONNE
le
manque
d'entretien
des
chemin
communaux.
RÉUNION
DES
DIRECTEURS
D'ÉCOLES
DU
DÉPARTEMENT
Madame
LABONNE
tient
à
remercier
la
commune
pour
la collation
offerte
à
la fin
de
la
réunion.
Intervention
de
Monsieur
Éric
Olivier
LOCHARD
SYDED Mardi
04
Juillet
à
8h30,
le
SYDED
viendra
en
mairie
pour
aborder
avec
les
élus
et
les
can-
tonniers
la
problématique
de
conteneurs
collectifs.
DOJO La
décision
finale
ne
devrait
pas
tarder
;
si
elle
se
confirme
être
favorable,
il
sera
peut-être
nécessaire
d'organiser
rapidement,
pendant
les
vacances,
un
conseil
mu-
nicipal
extraordinaire
pour
confirmer
que
la
municipalité
se
porte
caution
de
l’asso-
ciation
de
judo
pour
la
participation
qui
est
demandée
à
cette
dernière.
PROJET
ÉOLIENNES
- VSB
Monsieur
LOCHARD
expose
le
projet
d’éoliennes
de
VSB
sur
le
territoire
de
MA-
GNAC-BOURG. Ouï
l'exposé,
le conseil
municipal
émet
un
avis
défavorable.
Intervention
de
Madame
Delphine
BERNIER
ENERGIES
RENOUVELLABLES
Madame
BERNIER
a
assisté
à
une
visioconférence.
Le
dossier
va
être
suivi
par
l’in-
tercommunalité.
Il faudrait,
d’ici
novembre,
identifier
les zones
pouvant
recevoir
des
énergies
renouvelables,
pour
un
vote
en
communauté
de
commune
d'ici
la fin
d'an-
née L'ORDRE
DU
JOUR
ÉTANT
ÉPUISÉ,
LA SÉANCE
EST
LEVÉE
À 22h15
Le
Maire,
Le
secrétaire,
DUBOIS
Jean-Louis.
GORY Roland,})
f