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Ordre du Jour - ODJ CM 22 novembre 2023
Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 22 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Sécurité publique,
Séance du conseil municipal
MERCREDI 22 NOVEMBRE 2023 – 20h
Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION MUNICIPALE
- Dématérialisation de la convocation du Conseil Municipal
CITOYENNETE
- Rapport annuel du conseil consultatif citoyen de Fourqueux
- Budget participatif 2023 – déclaration des projets lauréats
VIE CULTURELLE
- Convention avec le collège Debussy et La CLEF pour la création d’une classe à horaires aménagés arts plastiques
- Convention avec la Villette et la compagnie Doux Vacarme pour l’organisation d’une résidence à la Micro-folie
SOLIDARITE
- Gestion en flux des droits de réservation – logements sociaux
- Candidature à l’appel à projets de CY Générations
- Sollicitation du fonds d’appui pour des territoires innovants seniors
- Convention de mise à disposition d’agents de la Ville auprès du CCAS
- Conventions de partenariat service seniors
COMMERCE
- Calendrier d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2024
URBANISME
- Correction d’erreur matérielle – déclassement de la chaufferie de l’hôpital - Division en volume et cession de la parcelle AW43 à la société foncière du Château St Léger - Approbation du stock EPFIF
ACHAT ET PERFORMANCE
- Rapports d’activité des concessionnaires
- Convention avec l’ANTAI pour le traitement des Forfaits Post-Stationnement - Prolongation du GIP Ecojonction
POLICE MUNICIPALE
- Convention avec la garde républicaine pour la mise à disposition de chevaux au profit de la Police Municipale RESSOURCES HUMAINES
- Convention avec le CIG pour une mission d’inspection en santé et sécurité du travail - Rapport égalité femmes-hommes au sein de la collectivité
FINANCES
- Décisions modificatives
- Procès-verbaux de mise à disposition de biens, emprunts et subventions amortissables auprès de la CASGBS – assainissement et eau potable
- Tarifs assainissement et eau potable 2024
- Cession d’un véhicule
- Demandes de subventions
- Règlement budgétaire et financier
- Rapport d’orientation budgétaire
QUESTIONS DIVERSES