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Ordre du Jour - ODJ 25 novembre 2021
Document publié le Jeudi 25 novembre 2021 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 25 novembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Humanitaire,
Séance du conseil municipal
JEUDI 25 NOVEMBRE 2021 – 21h
Hôtel de ville
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION MUNICIPALE
- Démission - installation d’un conseiller municipal
- Modification des représentations dans les instances
ACHATS ET PERFORMANCE
- Adhésion au groupement d’intérêt public Maximilien
- Retrait du lot n° 1 du groupement de commandes pour la dématérialisation des marchés publics - Rapports annuels d’activité des délégataires de service public
- Dépénalisation du contrôle du stationnement payant – compte-rendu des RAPO - Avenant n° 5 au contrat de concession pour l’exploitation du parking place du Marché-Neuf
INTERCOMMUNALITÉ
- Conventions de délégation de compétences avec la CASGBS – assainissement, eau potable et eaux pluviales
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
- Rapports d’activité 2020 – SIARSGL, SIVOM, Piscine et SEY
VIE CULTURELLE
- Adhésion à des associations
- Convention jazz et musiques amplifiées entre La CLEF et le CRD
JEUNESSE ET SPORTS
- Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec le MAS
COMMERCE
- Label « Villes & villages où il fait bon vivre »
- Calendrier d’ouverture dominicale des commerces 2022
SOLIDARITÉ
- Société de coordination Domusnostra – désignation d’un représentant - Service d’information et d’accueil des demandeurs – convention avec la CASGBS
URBANISME
- Retrait de la délibération du 27 mai 2021 portant désaffectation d’une portion de la rue du Moulin-à-Vent
- Régularisation foncière rue des Panloups
- Approbation du stock EPFIF 2020
ESPACE PUBLIC
- Convention pour la gestion de la RN 184 et de la RN 13 en et hors agglomération - Convention de financement URBY pour une plateforme de logistique urbaine RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation des postes de la collectivité
- Rapport sur l’égalité femmes-hommes dans la collectivité
FINANCES
- Rapport d’orientation budgétaire
- Budget supplémentaire Ville 2021 – annule et remplace la délibération du 30 juin 2021 - Décision modificative n° 3 Ville / 2021 – annule et remplace la délibération du 30 septembre 2021 - Décision modificatives
- Demandes de subventions
- Remise de créances suite à la crise sanitaire
- Covid-19 – prélèvement sur recettes de l’État pour abandons de loyers - Attributions de compensation
- Approbation du rapport de la CLECT 2020-2021
QUESTIONS DIVERSES