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Document publié le Lundi 20 décembre 2021 par la commune de Montagnole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM2021 12 20)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Logement,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 DECEMBRE 2021
Présents: Marie-Jeanne BAFFOUR, Arnaud BOURGEOIS, Julien BRUNET, Julien CAUCINO, Maria DA FONSECA, Jean FOULON, Catherine MAINIER, Carine PILLAT, Gilles PLOTTON, Marc SECO, Alexandre SORNAY, Jean-Maurice VENTURINI
Absents : Marie-Eve BERNI, Fabrice CHAFFARDON (procuration à Julien BRUNET), Jacques RATEL
La séance débute à 19H45.
1. Actualités
Le Conseil municipal fait le point sur la journée du Téléthon qui a rapporté 3171 € et remercie tous les bénévoles et élus qui se sont investis notamment à l'élaboration du pain. Le CCAS a renouvelé cette année l'opération colis de Noël pour les personnes âgées de 80 ans et plus : 10 couples et 32 personnes seules en ont bénéficié.
2. Approbation du PV du Conseil du 15 novembre 2021
Le PV est approuvé à l'unanimité après correction d'une erreur d'écriture.
3. Vote des tarifs de la salle des fêtes année 2022
Le Conseil vote à l'unanimité les tarifs suivants :
Montagnolais | Supplément
St-cassinois | vaisselle
Grande Salle 24 H en semaine (1) 200 € 40 € 470 €
Grande salle forfait week-end 300 € 40 € 650 €
(1) du lundi au jeudi
V La caution est de 800 €.
Les extérieurs ne bénéficient pas de la location de la vaisselle.
Extérieurs
<.
V La location du matériel est fixée à 10 € par lot. Chaque lot est constitué de 1
plateau + 2 tréteaux + 12 chaises. La location des bancs est gratuite.
4. Vote du règlement et des tarifs de location du ciub-house
Le conseil a décidé d'organiser la location du club-house intégré dans les nouveaux vestiaires de football. Cette location sera réservée aux associations et habitants de Montagnole ainsi qu'aux dirigeants du club de football du Val d'Hyères. Les tarifs se présentent comme suit :
Tarifs
Location salle 1 jour en semaine (1) 40 €
Location salle forfait week-end 80 €
(1) Du lundi au jeudi V La caution est de 800 €.
Ÿ La location aux particuliers aura lieu obligatoirement durant les trêves hivernale et estivale du foot.
V Une somme de 10 € par location sera reversée à la Commission syndicale Montagnole/Saint-Cassin qui gère le fonctionnement du stade de football.
5. Vote des tarifs du cimetière année 2022
Les tarifs de 2022 sont maintenus à l'identique à l'unanimité.
Ils se présentent comme suit :
+ Concession pleine terre (durée : 30 ans) : 130 €
+ Caveau
#“ Concession (durée : 50 ans) : 3 places : 500 €
6 places : 950 €
= Infrastructures pour caveau : 3 places : 2 500 €
6 places : 3 400 €
+ Case columbarium
# Concession (durée 30 ans) : 150 €
= Infrastructure : 1 200 €
+ Mur du souvenir
“ Concession (durée 30 ans) : 100 €
6. Décision modificative n°4
Le Conseil vote à l'unanimité le virement de crédits suivants du compte dépenses imprévues :
e 3999 € manquants pour payer la facture de réparation de la carte électronique de
la chaudière-bois endommagée par la foudre et pour installer un parafoudre
e 2000 € manquants pour payer le remboursement de la maîtrise d'œuvre du SDES
sur les travaux d'enfouissement des réseaux électriques des Guillermins.
7. Organisation du temps de travail des agents
Le conseil vote à l'unanimité les règles principales d'organisation du temps de travail des agents : travail de nuit, nombre maximal d'heures supplémentaires par mois, durée de la pause méridienne La journée de congé supplémentaire du maire est supprimée conformément à la loi.
8. Vote d’une prime pour l’acquisition de vélos électriques
Le conseil municipal vote à la majorité l'octroi d’une prime de 200 € net par vélo à raison de un vélo au plus par famille d'une valeur minimale unitaire de 1200 € TTC, acheté chez un vélociste implanté dans une commune du périmètre de l’agglomération de Grand Chambéry, quel que soit le type de vélo (route, VTC, VTT, cargo ...).
Un dossier de demande devra être déposé en mairie comprenant un imprimé de
demande, un justificatif de domicile, un RIB et une facture acquittée d'acquisition datée de 2022.
Cette aide est votée pour 2022 uniquement. Seules les 20 premières demandes pourront être honorées. 9. Subventions à des organismes de formation
Le conseil vote à l'unanimité l'octroi d’une subvention de 100 € aux organismes de formation suivants : Maison Familiale Rurale de Coublevie et L'espace formation des métiers et de l'artisanat de Bourgoin-Jailleu. Chacun accueille en effet un jeune de Montagnole en formation boulangerie pour l’un et activité équestre pour l’autre.
10.Clôture du budget du lotissement du Fenestro
Les opérations comptables étant terminées, le budget du Fenestro est clôturé sur un résultat final de 371 445.18 €. Cette somme sera reversée au budget communal après passage des écritures nécessaires.
11. Questions diverses
> Le conseil fait le point sur l'avancée des études d'aménagement du Chef-lieu. L'urbaniste prépare un cahier des charges pour trouver un ou des promoteurs qui aménageront les différents lots.
> La gazette de la rétrospective année 2021 sortira au 1°" trimestre 2022.
> Pour la deuxième fois, au vu de la situation sanitaire, les vœux du maire à la population n'auront pas lieu.
> La déchèterie mobile revient à Montagnole le samedi 29 janvier 2022 et le mercredi 13
avril 2022.
Fin de la séance à 21H05
Fait à Montagnole,
Le 24 janvier 2022