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Ordre du Jour - ordre du jour 2024 02 07
Ordre du Jour - ordre du jour 2024 12 20
Ordre du Jour - ordre du jour 2025 04 04
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Perpignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 2025 04 04)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Jeunesse,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 04 AVRIL à 15h00
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
I - INFORMATIONS :
* Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal - Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
* Octroi de la Protection fonctionelle à Mme Soraya LAUGARO, Adjointe déléguée
II -DOSSIERS :
M. Louis ALIOT 1. FINANCES
M. Louis ALIOT BUDGET PRIMITIF 2025
Budget Primitif de la Ville de Perpignan (budget principal et budgets annexes) - Exercice 2025 :
1.01. Examen et vote
1.02. Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
1.03. Emprunt globalisé
1.04. Fixation des taux de contributions directes
1.05. Provisions semi-budgétaires
M. Frédéric
GUILLAUMON
1.06. Budget Primitif de la Régie Municipale du Parking Arago / Saint Martin - Exercice 2025
M. Charles PONS 1.07. Attribution de subventions à des Associations au titre de l'exercice 2025
M. François DUSSAUBAT 1.08. EPIC Palais des Congrès et des Expositions - Financement des travaux d'installation d'un système de chauffage /
rafraichissement d'air via une pompe à chaleur permettant
de traiter les espaces du grand hall et du satellite
27/03/2025 17:48 M. Louis ALIOT 1.09. Appel à projets FIPD 2025 : Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du Fonds interministériel de prévention de la
délinquance
M. Frédéric
GUILLAUMON
1.10. Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine - Convention de financement relative aux investissements
pluriannuels hydrauliques et pluviaux - Avenant n° 10
Mme Marie-Thérèse
COSTA-FESENBECK
1.11. Tarifs - Modification des périodes d'application des tarifs de la restauration scolaire, des accueils de loisirs et du
périscolaire
M. Louis ALIOT 2. NPNRU - HABITAT
M. Jean-Yves GATAULT 2.01. NPNRU Convention de Mandat d'aménagement fixant les conditions d'intervention de la SPL Perpignan Méditerranée
pour la collectivité dans le cadre du projet de
renouvellement urbain Saint-Jacques - Avenant n°1
M. Jean-Yves GATAULT 2.02. NPNRU - Saint Jacques – Annule et Remplace la délibération du 26 septembre 2024 - Cession de l'ilot Paradis
à l'ESH Habitat Perpignan Méditerranée
M. Charles PONS 2.03. NPNRU- DIAZ - Contrepartie foncière au profit de 3FO
Mme Marion BRAVO Caisse d'Allocations Familiales
2.04. Convention de renouvellement de partenariat pour l'habilitation à la qualification des critères de décence
du logement.
Mme Marion BRAVO 2.05. Convention de renouvellement relative à l'échange de données dans le cadre de l'instauration du permis de
louer
Mme Marion BRAVO 2.06. Garantie d'emprunt pour l'opération "rue de la Mémoire" - 15 logements sociaux au profit de la SA Trois Moulins Habitat
M. François DUSSAUBAT 2.07. Perpignan Méditerranée Métropole - Approbation de la convention de gestion portant sur les opérations OPAH-RU
et RHI
M. Louis ALIOT 3. CULTURE .
M. André BONET Festival de Musique Sacrée 2025
3.01. Convention de partenariat avec Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine -
Conservatoire à Rayonnement Régional Montserrat
Caballé
3.02. Convention de partenariat avec Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine pour
l'organisation d'opérations conjointes de marketing
territorial à rayonnement communautaire 3.03. Convention de partenariat avec le Conservatoire à Rayonnement Régional de Toulouse et l'Association Pour
la Promotion de la Maîtrise de Toulouse
3.04. Convention de partenariat avec l'Université Perpignan Via Domitia
M. André BONET 3.05. Généralisation de l'Education Artistique et Culturelle 2024- 2026 - Convention - Modification de la délibération n°2023-
397 en date du 19 décembre 2023.
M. André BONET 3.06. Association STRASS - Convention d'objectifs 2025
M. André BONET 3.07. Centre Départemental de Mémoire - Convention de partenariat - Année 2025
M. Charles PONS 3.08. Centre Méditerranéen de Littérature - Convention d'objectifs 2025
M. Charles PONS 3.09. Prix Méditerranée de la Ville de Perpignan – Liste nominative des membres composant le jury
M. Charles PONS 3.10. E.P.I.C Office de Tourisme Centre du Monde - Modification attribution financière au titre de 2025
M. Charles PONS 3.11. Zakhor pour la Mémoire - Convention de partenariat pour l'organisation d'un séjour en Pologne – Attribution d’une
subvention
M. Louis ALIOT 4. SPORTS
M. Sébastien MENARD 4.01. Gala des Sports de la Ville – Règlement
M. Sébastien MENARD 4.02. District de Football des Pyrénées Orientales - Convention de partenariat - Pour les saisons 2024/2025, 2025/2026,
2026/2027.
M. Sébastien MENARD Sportifs de haut niveau - Convention de partenariat pour l'année 2025 avec :
4.03. Elie BOYUNGA BOKULUTA
4.04. Nelly LAGRANGE
M. Sébastien MENARD Convention de partenariat pour la saison sportive 2024/2025 entre la Ville de Perpignan et :
4.05. Association Gymnastique Rythmique Perpignan
4.06. Association Perpignan les Rois de la Têt
4.07. Association des Jeunes du Bas Vernet
4.08. Association Rallye pour Tous
4.09. Association Mindset
4.10. Association Boxing Club Perpignanais 4.11. Association Perpignan Kick Boxing
4.12. Association Racing Bull Academy
4.13. Association Rugby Moulin à Vent Perpignan
4.14. Association Emulation Sauvetage Natation
M. Sébastien MENARD 4.15. SASP U.S.A.P. Convention de partenariat relative aux missions d'intérêt général - Saison sportive 2024/2025
M. Sébastien MENARD 4.16. SASP Perpignan Saint Estève Méditerranée - Convention de partenariat relative aux missions d'intérêt général - Saison
sportive 2025
Mme Patricia
FOURQUET
4.17. Installation Sportive de la Lice au sein du Parc Sant Vicens - Règlement d’usage
M. Louis ALIOT 5. PETITE ENFANCE - JEUNESSE
Mme Laurence
PIGNIER
Caisse d’Allocations Familiales des PO
5.01. Demande de subvention pour des dépenses en investissement concernant des établissements d'accueil
du jeune enfant.
Mme Christelle
MARTINEZ
5.02. Demande d'aide financière pour les Espaces Adolescence et Jeunesse de Saint-Matthieu et Saint-
Jacques
M. Louis ALIOT 6. SANTE
Mme Catherine PUJOL 6.01. Contrat local de Santé - Approbation de la convention de partenariat "Espace Sans Tabac" entre le Comité des
Pyrénées Orientales de la Ligue contre le Cancer et la Ville
de Perpignan
M. Louis ALIOT 7. COHESION SOCIALE
Mme Christelle
MARTINEZ
7.01. Caisse d'Allocations Familiales - Demande d'aide financière pour les travaux d'aménagement de l'Espace de vie sociale
Nouveau Logis Les Pins
M. Louis ALIOT 8. ENVIRONNEMENT
M. Frédéric
GUILLAUMON
8.01. McDonald's et KFC - Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la
voie publique
M. Louis ALIOT 9. FONCIER – VOIRIE - DOMAINE PUBLIC
M. Charles PONS 9.01. Saint-Assiscle - Avenue Dr Torreilles - Cession d'une parcelle de terrain nu à SNC LIDL M. Charles PONS 9.02. 334 avenue Maréchal Joffre - Cession à la SAS BGAM IMMO MARECHAL JOFFRE
M. Charles PONS 9.03. PNRQAD - ORI Marie/Frédéric - 9 rue Frédéric - Cession d'un immeuble à la SCI Les Portes du Roussillon
M. Charles PONS 9.04. SAINT MATTHIEU - 8 rue du Four Saint-François - Cession d'un immeuble à la SCI ROSOIL
M. Charles PONS 9.05. Avenue Rosette BLANC - Cession d'une fraction de parcelle aux Consorts COSTA/SBAI
M. Charles PONS 9.06. "Résidence les Ensoleillés" - Echange de parcelles avec Trois Moulins Habitat
M. Charles PONS 9.07. Saint Jacques - 29 rue Bailly - Acquisition à l'EPFL Perpignan Pyrénées Méditerranée
M. Xavier BAUDRY 9.08. Lotissement SERRAT D'EN VAQUER - Secteur Ouest -Transfert dans le Domaine Public Communal des voiries et
équipements annexes
M. Frédéric
GUILLAUMON
9.09. Dégrèvement des droits d'occupation du domaine public pour les établissements impactés par les animations de la
Ville
M. Louis ALIOT 10. HOMMAGES PUBLICS
M. André BONET Hommages publics
10.01. Dénomination de la Médiathèque Annexe « Salvador Dali »
10.02. Régularisation et dénomination de voies et d'espaces publics
M. Louis ALIOT 11. COMMANDE PUBLIQUE
M. François DUSSAUBAT 11.01. Extension du stade Gilbert Brutus - Marché global de performance lancé sous forme d'une procédure de
dialogue compétitif - Constitution du jury
M. François DUSSAUBAT 11.02. Groupement de commandes pour l'achat et l'acheminement d’électricité - Approbation de la
convention
M. Louis ALIOT 12. NUMERIQUE
Mme Patricia
FOURQUET
12.01. Adhésion de la Ville de Perpignan à l'Association COTER Numérique - Année 2025 M. Louis ALIOT 13. RESSOURCES HUMAINES
M. François DUSSAUBAT 13.01. Protection fonctionnelle - Indemnisation de 4 policiers municipaux suite à insolvabilité de l'agresseur - Jugement
correctionnel tribunal judiciaire 24162000093 - Obligation de
réparation de l'employeur
M. François DUSSAUBAT 13.02. Ratios d’avancement – Année 2025
M. Louis ALIOT 14. GESTION ASSEMBLEE
M. Louis ALIOT 14.01. Désignation de représentants de la Ville à divers organismes