Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1444894077 CR CM 2013 09 12
Compte-Rendu - 1444893567 CR 15 01
Compte-Rendu - 1444893798 CR 2404
Compte-Rendu - 1444894116 CR CM 2013 12 19
Compte-Rendu - 1634820958 CR CM DU 22 SEPTEMBRE
Compte-Rendu - 1467364734 CR du CM 16 06
Compte-Rendu - 1444894064 CR CM 2013 07 18
Compte-Rendu - 1444893904 CR CM 2013 01 25
Compte-Rendu - 1444893862 CR 20 11
Compte-Rendu - 1542098266 11 octobre
Compte-Rendu - 1444893874 CR 11 12
Document publié le Jeudi 11 décembre 2014 par la commune de Calmont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1444893874 CR 11 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Famille,
1
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal
Du 11 décembre 2014
Présents : Christian VERGNES, Maire, Anne-Laure ALBAGNAC, Franck ANDRIEU, Marc ANDRIEU, Eric CARRARA, Dominique CAVAROC, Michel COUFFIGNAL, Alain CROZES, Stéphanie CROZES, Cédric ENJALBERT, Patrick FRAYSSINHES, Marie-Laure FUGIT, Hélène GERAUD, Suzanne GINISTY, Patricia LAUR, David MAZARS, Catherine MOYSSET.
Absents excusés : Bernadette CHAMBRETTI, Eric LAGARDE.
L’ordre du jour était le suivant :
1) PLU : choix du bureau d’études,
2) Règlement des salles des fêtes,
3) Consultations d’architectes pour le projet d’agrandissement de la médiathèque,
4) Dénomination de la voie du lotissement « le plantié » à Ceignac, 5) Clôture des budgets des lotissements (les Chênes, les Terrasses du Viaur),
6) Utilisation du local technique du terrain de Quilles,
7) Décisions modificatives,
8) Questions diverses.
1) PLU : choix du bureau d’études
Conformément à la dernière séance du conseil municipal, la commission
chargée de ce dossier a sélectionné les propositions de deux bureaux
d’études : H et D 12 et Rural Conseil dont les offres correspondent le mieux
aux critères énoncés dans le cahier des charges.
Les coûts respectifs de ces études sont de 30 991.00 euros HT et 29 886.00
euros HT. Toutefois, la commission a relevé une différence notable dans la
composition des deux bureaux d’études : le premier est plus étoffé que le
deuxième (Mme BARCELO COUDERC travaille seule).
Un vote à main-levée choisit le cabinet H et D 12 avec 11 voix, contre 6 pour
le cabinet Rural Conseil.
Les candidats évincés seront informés de cette décision et M. le Maire
prendra contact avec H et D 12 afin de cadrer le calendrier de cette
procédure. 2
2) Règlement des salles des fêtes
M. le Maire donne lecture de ce document qui avait été transmis aux élus
avant la réunion. Quelques modifications mineures y sont apportées et il est
approuvé à l’unanimité.
Il sera transmis aux gestionnaires des 3 salles, mis en ligne sur le site de la
Commune.
D’un point de vue pratique, 2 exemplaires seront remis aux bailleurs pour
signature avant que le gestionnaire n’en récupère un.
Concernant les associations de la Commune, un règlement leur sera proposé
à la signature une fois par an.
3) Consultation d’architectes pour agrandissement médiathèque
Christine LACOMBE et les bénévoles de la médiathèque ont élaboré un
programme définissant les besoins : M. le Maire en donne lecture ; il s’agit
principalement d’améliorer l’acoustique afin que plusieurs groupes soient
accueillis en même temps sans se gêner mutuellement ; d’avoir une salle
indépendante fermée et enfin de créer un espace pour avoir plus de
rayonnages en section adulte et jeunesse.
M. le Maire propose de lancer une consultation d’architecte ; les réponses
sont souhaitées pour le mois de février 2015 afin d’être examinées lors de la
séance du conseil municipal de ce même mois. Le Conseil Municipal valide
cette proposition.
4) Dénomination de la voie du lotissement le Plantié à Ceignac
Il est décidé, à l’unanimité, de dénommer cet impasse « Impasse de la
Landette » avec des numéros impairs pour les 3 habitations en cours de
construction.
5) Clôture des lotissements les Chênes et les Terrasses du Viaur
Lotissement Les Chênes
Ont été réalisés 349 640 euros de travaux pour 404 147 euros de recettes
(vente de terrains) laissant apparaître un excédent de 54 507 euros. 3
Or, les terrains nécessaires à la réalisation de cette opération ont été achetés
avec le budget de la Commune pour 118 600 euros.
De plus, les travaux de voirie provisoire et définitive, notamment la rue des
Frênes, ont été payés avec le budget du lotissement et s’élèvent à 56 355
euros TTC.
M. le Maire propose donc de virer sur le budget de la Commune les 54 507
euros et de clôturer ce budget. Le conseil municipal valide cette proposition.
Lotissement Les Terrasses du Viaur
Ont été réalisés 110 195.30 euros de travaux HT pour 124 438.38 euros de
recettes d’où un excédent de 14 243.08 euros. Il sera reversé sur le budget
de la commune car divers réseaux (pluvial et assainissement du parking au
dessous de l’école) ont été payés sur le budget communal et le budget
assainissement.
Le Conseil Municipal valide cette opération ainsi que la clôture du budget de
ce lotissement.
6) Utilisation du local technique des quilles à Magrin
Le club-house ayant été agrandi, l’association des Quilles de Huit dispose
d’assez de place dans ce nouveau bâtiment et a décidé de libérer le local
appelé « cabane des quilles », situé à l’entrée du terrain de quilles à Magrin.
Ce dernier intéresse le comité des fêtes de Magrin pour y stocker du
matériel.
Le Conseil Municipal valide donc la décision d’attribuer au comité des fêtes
de Magrin l’utilisation du local « cabane des quilles » (les 2 associations
s’échangeront les clés de ce bâtiment).
Alain CROZES évoque le devis de l’électricien POUGET pour modifier les
commandes de l’éclairage du terrain de quilles : deux solutions sont
chiffrées. Revoir sur place et avec le club de quilles ces deux possibilités afin
d’en inscrire une au budget 2015.
7) Décisions modificatives
Lot. Les Terrasses du Viaur : afin d’effectuer le virement de l’éxcédent de
14 242.72 euros du budget du lotissement vers le budget communal, il
convient d’ajouter au compte 6522, 302.80 euros qui seront pris sur le
compte 6045. 4
M. le Maire propose d’ajouter 6 877.33 euros au chapitre 012
(traitements) en prenant les crédits sur les dépenses imprévues ;
D’intégrer les dépenses de voirie réalisées par le lotisseur du lotissement des
Augustinous à Magrin pour 18 454 euros (opération d’ordre) ;
De régulariser le compte de liaison (compte 181) entre la Commune et le
service assainissement par une écriture sans décaissement de 224 010.73
euros aux comptes 181 et 1068.
Le Conseil Municipal valide l’ensemble de ces écritures.
8) Questions diverses
→ Rallye du Rouergue : les associations ont été consultées pour savoir si
elles désiraient participer à cette manifestation en tenant une ou plusieurs
buvettes ; à ce jour seule une association a répondu positivement.
M. le Maire rappelle que David MAZARS doit aller avec T GUILLEMIN se
rendre compte sur place pour savoir si un accès piéton peut être créé de la
Prade vers le Caussanel (seul endroit où le public pourrait être regroupé
pour voir le passage des automobiles).
Il est décidé d’attendre le début de l’année pour se positionner sur la
participation de la Commune à cet événement (2 500 euros de subvention)
une fois que toutes les associations auront répondu à notre sollicitation et
que le Rallye ait refait un point sur l’itinéraire.
→ Cédric ENJALBERT signale la présence d’un nids de frelons asiatiques au
dessous du village de Magrin sur la RD 616 : chercher la parcelle et le
propriétaire afin de le contacter en vue de sa destruction.
→ Subvention DETR 2015 : M. le Maire propose que l’on dépose un dossier
pour la requalification de l’ancienne cantine de Ceignac Alain CROZES
s’occupe de demander des devis pour le prochain conseil municipal afin
qu’une délibération de demande de subvention soit actée pour un dépôt de
dossier en Préfecture au 21 janvier 2015.
→ M. le Maire présente le rapport sur la qualité de l’eau effectué par le
Syndicat Intercommunal d’Adduction en Eau Potable du Ségala (SIAEP).
→ L’ADM de l’Aveyron propose d’attribuer une subvention pour les
communes sinistrées du sud Aveyron : le Conseil Municipal décide de verser
1 000 euros. 5
→ Aménagement de la RD 603 : les plans sont présentés aux élus ; les
travaux débuteront après la voie ferrée pour se terminer au carrefour de la
Palousie.
L’appel d’offres sera lancé prochainement pour une réponse fin janvier 2015.
Il conviendra d’inscrire au budget communal les dépenses du cheminement
piéton (estimé à 25 000 euros) compris dans l’appel d’offres mais non pris en
charge par le Département, ainsi que les bordures du cimetière vers le
village.
→ Les travaux de l’aire de co-voiturage des Molinières sont arrêtés en raison
du temps.
→ Monuments aux morts de Magrin : après recherches et vérifications des
noms des personnes mortes pour la France, la plaque du monument aux
morts de Magrin sera donc rectifiée.
Michel COUFFIGNAL s’occupe d’effectuer une vérification de la plaque de
Ceignac afin de la mettre à jour si besoin (mettre à jour la liste regroupant
les noms des 3 monuments aux morts).
→ Maison AVAL : la Communauté de Communes va se prononcer sur un
éventuel achat pour une revente à un artisan (attention au PLU pour prévoir
l’extension éventuelle de ce bâtiment).
→ Très haut débit : une réunion a eu lieu avec M. le Préfet à ce sujet ; l’idée
est de faire porter ce projet (tous les foyers aveyronnais devront avoir 8 méga
octé pour la réception d’Internet) par le SIEDA.
Le coût est évalué entre 8 et 10 euros par an et par habitant sur 15 ans,
financés par les structures intercommunales.
Le SIEDA présentera ce projet à la Communauté de Communes mardi 16
décembre.
→ Communauté de Communes
▪ M. le Maire indique qu’il a visité le bâtiment d’Exapack sur la zone de
Montvert ; un rendez-vous avec le nouveau directeur de cet établissement
sera pris pour organiser le déneigement de cette zone (horaires du début du
déneigement).
Il a également visité le bâtiment du scieur GARRIC.
Sur la zone de Montvert, il convient de régler un problème de parking sur le
domaine public pour les personnes qui travaillent dans le bâtiment loué par
M. CALVET. 6
▪ Projet de transfert de compétences de la commune vers la communauté de
communes pour la petite enfance (relais assistante maternelle et ALSH) : les
conseils communaux doivent en parler en leur sein et ce débat reviendra lors
du prochain bureau de la communauté de communes le 7 janvier prochain.
▪ M. le Maire évoque son rendez-vous avec M. le Sous-Préfet et les 2 vice-
présidents de la communauté de communes, Mrs COSTES et CAMBON.
L’Etat est sensible aux problèmes qui gravite autour de l’agglomération du
Grand Rodez et notamment avec la problématique des communes de
Baraqueville, Camboulazet et Manhac. Il s’est engagé à subventionner les
études concernant la création du Grand Ségala, projet qu’il trouve pertinent.
Une Commission Départementale de Coopération Intercommunale est
programmée vendredi 19 décembre.
→ Hélène GERAUD indique qu’elle a assisté à l’assemblée générale du
SMICA.
→ Eric CARRARA fait remonter le souhait de la famille SENEZET de voir
installer un lampadaire en face chez Odile MARTY pour sécuriser l’arrivée et
le départ des enfants : faire faire une étude pour le budget 2015.
→ Alain CROZES effectue un bilan des dernières dépenses engagées pour les
bâtiments communaux :
▪ aménagement de la salle des fêtes de Milhac : 8 482.45 TTC,
▪ mises aux normes WC salle des fêtes de Magrin : 16 708 euros TTC et
15 298 euros TTC pour ceux de la salle des fêtes de Ceignac,
▪ acoustique PPE : 4 899.66 euros TTC,
▪ remplacement chaudière école de Magrin : 9 505 euros TTC (on attend un
certificat d’économie d’énergie pour cette installation),
▪ 511 euros pour le remplacement du chauffe-eau de la salle des fêtes de
Magrin.
→ Voici les réunions ou rencontres à marquer dans les agendas :
▪ inauguration des bâtiments de l’Antenne Solidarité Lévézou Ségala, lundi
15 décembre à 14 h à Cassagnes,
▪ réunion le 5 janvier 2015 à la médiathèque pour la prochaine lettre
municipale (initialement prévue le 6 janvier),
▪ réunion d’adjoints, mercredi 7 janvier 2015 à 9 h en Mairie, 7
▪ Conseil Municipal, jeudi 15 janvier 2015 à 20 h 30 en Mairie,
▪ Cérémonie des vœux aux associations le samedi 10 janvier 2015 à 17 h à la
salle des fêtes de Magrin (les élus sont invités à signaler en Mairie un
éventuel empêchement avant le 5 janvier) ,
▪ Cérémonie des vœux aux maisons de retraite de Ceignac : dimanche 11
janvier à 15 h à Marie Immaculée, suivie de Ste Marthe vers 16 h
(Dominique CAVAROC, Stéphanie CROZES, Marie-Laure FUGIT, Anne-Laure
ALBAGNAC, Eric CARRARA, Michel COUFFIGNAL, Alain CROZES et M. le
Maire participeront à cette manifestation).
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 23 h 45.
PS : Le bénéfice du Téléthon est désormais connu : il s’élève à 4 134.34
euros.