Procès Verbal - pv 07avril26

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Procès Verbal - pv 07avril26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ardon. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 07avril26)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit, 1

Membres présents : Rodolphe NASSIET, Denis COLLART, Damien MOREAU, Morgane HUSSON, Sandrine GAUTHIER, Virgile BARRUET, Chloé YEHOUESSI, Xavier GADENNE, Coralie DE CARRERE, Brice GILLAIZEAU-TETARD, Céline PINGAULT.

Membres excusés ayant donné un pouvoir :

Katell GEOFFRION ayant donné pouvoir à Morgane HUSSON

Début de séance : 19h45

Fin de séance : 21h50

Secrétaire de séance : Céline PINGAULT

DÉLIBÉRATIONS

1.1 AFFAIRE GENERALES

MISE EN PLACE DES COMMISSIONS PERMANENTES

Rapporteurs : Monsieur le Maire

Monsieur le Maire, informe l’Assemblée que, conformément à l’article L2121-22 du Code Gé- néral des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal peut constituer des Commissions d’instruction exclusivement composées de conseillers municipaux. Ces commissions peuvent avoir un caractère permanent et sont dans ce cas constituées dès le début du mandat du con- seil. Elles sont convoquées par le Maire, qui en est le président de droit. Dans la première réunion, les commissions désignent un vice-président qui peut les convoquer et les présider si le Maire est absent ou empêché.

Il appartient au Conseil Municipal de fixer le nombre des conseillers dans chaque commission et de désigner les membres qui siègeront.

Monsieur le Maire indique également que la composition pourra évoluer dès que des con- seillers de la liste minoritaire accepteront de siéger au conseil municipal ; ces éventuels chan- gements seront entérinés par une nouvelle délibération.

COMMUNE D’ARDON

Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 3 avril 2026 s’est réuni le 7 avril 2026 à 19 heures 45 Salle du Conseil, sous la présidence de Rodolphe NASSIET, Maire.

.

Conseil Municipal

Procès-Verbal

du 07/04/2026

Séance ordinaire

Délibération N° 2026-0222

Monsieur le Maire propose de fixer à quatre le nombre de Commissions, soit :

❑ Commission Aménagement du territoire / Environnement  5 Membres + Président

❑ Commission Communication et relations avec les Associations  4 Membres + Prési- dent

❑ Commission Finances et Affaires juridiques  4 Membres + Président

❑ Commission Affaires scolaires et périscolaires  4 Membres + Président

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal A L’UNANIMITE

DECIDE DE CREER les quatre commissions proposées

DESIGNE les membres de chacune des commissions comme suit :

Commissions Membres

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / ENVIRON-

NEMENT/

Morgane HUSSON – Vice-Présidente,

Cendrine BOTHIER

Virgile BARRUET

Brice GILLAIZEAU-TETARD

Céline PINGAULT

COMMUNICATION / RELATIONS AVEC LES AS-

SOCIATIONS

Denis COLLART – Vice-Président,

Cendrine BOTHIER,

Coralie de CARRERE,

Céline PINGAULT

FINANCES ET AFFAIRES JURIDIQUES

Damien MOREAU – Vice-Président,

Xavier GADENNE

Coralie de CARRERE

Brice GILLAIZEAU-TETARD

AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES

Katell GEOFFRION – Vice-Présidente,

Denis COLLART,

Chloé YEHOUESSI

Céline PINGAULT

FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE CO MUNAL D’ACTION SOCIALE

Rapporteurs : Rodolphe NASSIET, Maire

Rappel de l’article R 123-7 du code de l'action sociale et des familles :

Délibération N° 2026-0233

▪ Le nombre des membres du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) est fixé par le conseil municipal.

▪ Leur nombre ne peut pas être supérieur à 16 ni inférieur à 8.

▪ Il doit être pair : une moitié des membres est désignée par le conseil municipal et l'autre moitié par le maire.

Sur proposition de Monsieur le Maire,

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’UNANIMITE

FIXE le nombre de membres du CCAS à HUIT.

ELECTION DES MEMBRES – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIAL

Rapporteurs : Rodolphe NASSIET, Maire

Monsieur le Maire rappelle qu’en sa qualité de président de droit du CCAS, il ne peut être élu.

Il est également rappelé que la délibération précédente a fixé le nombre de membres à 8. Enfin, il est précisé que le Maire procédera, dans un second temps, à la nomination de la moitié des membres. Cette désignation devra comprendre :

• un représentant des associations familiales

• un représentant des associations de retraités et de personnes âgées • un représentant des personnes en situation de handicap

• un représentant des associations d’insertion

Quatre membres du Conseil Municipal font acte de candidature et constituent une liste :

• Denis COLLART

• Katell GEOFFRION

• Cendrine BOTHIER

• Coralie de CARRERE

Une seule liste étant proposée, il est convenu à l’unanimité des membres de procéder à l’élec- tion à main levée.

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’UNANIMITE

ARRETE la liste des représentants au CCAS comme suit :

❑ Monsieur Denis COLLART – Vice-Président

❑ Mme Katell GEOFFRION

❑ Mme Cendrine BOTHIER

❑ Madame Coralie de CARRERE

Délibération N° 2026-0244

Cette élection et les nominations feront l’objet d’un arrêté du Maire.

FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS

Rapporteurs : Rodolphe NASSIET, Maire

Monsieur le Maire rappelle l’article L2123-20-1 du CGCT qui précise que les communes sont tenues d’allouer à leur Maire l’indemnité au taux maximal prévu par la loi, sauf si le conseil municipal en décide autrement, à la demande du Maire.

Le montant des indemnités de fonction est fixé en pourcentage du montant correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique et varie selon l’impor- tance du mandat et la population de la collectivité.

Pour la commune d’Ardon, cela représente les montants suivants :

Barème maximal de la strate

%age de l’indice Montant brut Mensuel

Maire 55,7% 2 289,56 €

1er Adjoint 21,38% 878,83€

Adjoints (3) 21,38% 878,83 €

Conseillers délégués (6) A intégrer dans l’enveloppe

Considérant l’implication nécessaire de chacun des adjoints, conseillers délégués et conseil- lers municipaux, Monsieur le Maire propose de fixer les indemnités de fonction de la ma- nière suivante :

Proposition

%age de

l’indice

Montant brut

mensuel

Maire 39,86% 1 638,45 €

1er Adjoint 19,32% 794,15 €

Adjoints (3) 14,15% 581,64 €

Délibération N° 2026-0255

Conseillers délégués (6) 5,00% 205,53 €

Conseillers municipaux Indemnité forfaitaire mensuelle brute 50,00 €

La proposition ci-dessus représente un coût annuel d’environ 67 328.13 €.

Madame de CARRERE souhaite souligner la revalorisation nationale de décembre 2025 dont a bénéficier également l’ancienne mandature.

Il est également rappelé le maintien à l'identique des taux pour le calcul des indemnités des élus par rapport à l'ancienne mandature.

Monsieur le Maire précise également qu’une prime annuelle brut de 600 € sera versée à tous les maires de France cette année.

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’UNANIMITE :

FIXE le montant et les taux des indemnités telles que présentées

PRECISE que les indemnités prennent effet à la date du 7 avril 2026, date de la présente dé- libération,

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Rapporteurs : Rodolphe NASSIET, Maire

Monsieur le Maire rappelle les règles qui régissent la nomination des membres de la commis- sion d’appel d’offres dans une commune de moins de 3500 habitants.

Elle se compose ainsi :

Le maire (Président de la CAO) + 3 Membres du conseil municipal.

Ces membres titulaires sont élus à la représentation proportionnelle au plus fort reste et elle doit disposer d’un suppléant pour chaque titulaire.

Sur cette base, Monsieur le Maire demande si des candidats ont constitué une liste.

Proposition

• Titulaires : Damien MOREAU, Xavier GADENNE et Denis COLLART

• Suppléants : Virgine BARRUET, Morgane HUSSON et Coralie de CARRERE

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’UNANIMITE :

DESIGNE les membres de la commission d’appel d’offres ainsi :

MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS

Monsieur Damien MOREAU Monsieur Virgile BARRUET

Monsieur Xavier GADENNE Madame Morgane HUSSON

Monsieur Denis COLLART Madame Coralie de CARRERE

Délibération N° 2026-0266

REPRESENTANT – COMMISSION DE SUIVI THALES

Rapporteurs : Rodolphe NASSIET, Maire

Monsieur le Maire rappelle qu’à la suite des récentes élections municipales, il convient de procéder au renouvellement de la représentation de la commune au sein de la commission de suivi de site (CSS) instituées au titre des installations classées Seveso seuil haut ou d’éta- blissements de traitement de déchets.

La commune d’Ardon étant concernée par la commission de suivi du site Thalès, il y a lieu de désigner un représentant appelés à y siéger.

Il est précisé que la composition de cette représentation pourra être amenée à évoluer, no- tamment dans l’hypothèse où des conseillers municipaux de la liste minoritaire accepteraient de siéger ; ces éventuelles modifications feront l’objet d’une nouvelle délibération.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’UNANIMITE :

DESIGNE Monsieur Rodolphe NASSIET comme représentant à la Commission de suivi du site Thalès

REPRESENTANTS – COMMISSION FRANCE LOIRE

Rapporteurs : Rodolphe NASSIET, Maire

Monsieur le Maire indique qu’à la suite du renouvellement du conseil municipal, il convient de procéder à la désignation d’un représentant titulaire ainsi que d’un suppléant appelés à siéger au sein de la commission d’attribution des logements de France Loire.

Conformément aux dispositions du Code de la construction et de l’habitation relatives à l’at- tribution des logements sociaux, les commissions d’attribution des logements ont pour mis- sion d’examiner les demandes et d’attribuer les logements dans le respect des critères régle- mentaires, notamment en matière de transparence, d’égalité de traitement des demandeurs et de prise en compte des priorités définies par la loi.

Il est précisé que cette représentation pourra être amenée à évoluer en fonction de la com- position du conseil municipal ; toute modification fera l’objet d’une nouvelle délibération.

Monsieur le Directeur Général des Services précise que cette commission peuvent être dé- matérialisé ; à ce jour il y un logement de libre qui sera prochainement attribué lors d’une commission à venir.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’UNANIMITE :

Délibération N° 2026-027

Délibération N° 2026-0287

DESIGNE :

- Monsieur Denis COLLART – Titulaire

- Monsieur Rodolphe NASSIET - Suppléant

REPRESENTANTS – SMICTOM DE SOLOGNE

Rapporteurs : Rodolphe NASSIET, Maire

À la suite du renouvellement du conseil municipal, il appartient à la commune de désigner ses représentants appelés à siéger au sein du comité syndical du SMICTOM de Sologne.

Conformément aux statuts du SMICTOM de Sologne, chaque commune membre doit procé- der à l’élection :

• d’un représentant titulaire ;

• d’un représentant suppléant.

Le comité syndical constitue l’organe délibérant de l’établissement public de coopération in- tercommunale, chargé notamment de la gestion du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers.

Il est précisé que cette représentation pourra être amenée à évoluer en fonction de la com- position du conseil municipal ; toute modification fera l’objet d’une nouvelle délibération.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’UNANIMITE :

DESIGNE :

- Monsieur Xavier GADENNE – Titulaire

- Monsieur Rodolphe NASSIET - Suppléant

REPRESENTANTS – AMICALE DU PERSONNEL DES PORTES DE SOLOGNE

Rapporteurs : Rodolphe NASSIET, Maire

L’Amicale du personnel de la Communauté de Communes des Portes de Sologne est une association qui organise des actions à destination des agents intercommunaux et communaux de la communauté de communes. Le conseil d’administration statue sur les actions et leur organisation. Il convient de désigner pour la commune d’Ardon un représentant titulaire et un suppléant.

Délibération N° 2026-029

Délibération N° 2026-0308

Monsieur le Maire précise qu’une agent de la commune va siéger au conseil d’administration également.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’UNANIMITE :

DESIGNE comme représentant à l’Amicale du Personnel des Portes de Sologne :

- Madame Katell GEOFFRION – Titulaire

- Monsieur Rodolphe NASSIET - Suppléant

REPRESENTANT – GIP RECIA

Rapporteurs : Rodolphe NASSIET, Maire

À la suite du renouvellement du conseil municipal, il convient de désigner un représentant titulaire pour siéger au GIP RECIA, opérateur public de services numériques mutualisant des outils et des compétences au bénéfice des collectivités et des structures publiques du terri- toire régional.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’UNIMITE :

DESIGNE comme représentant au GIP RECIA :

- Monsieur Damien MOREAU

REPRESENTANT – APPROLYS

Rapporteurs : Rodolphe NASSIET, Maire

Monsieur le Maire explique qu’Approlys Centr'Achats est un groupement d'intérêt public (GIP) regroupant le Conseil Régional Centre-Val de Loire et les 6 Départements du territoire.

Avec plus de 800 adhérents, c'est l'un des plus grand GIP de France, et la 1ère centrale d'achats publique territoriale de France.

Suite au renouvellement du conseil, il convient de nommer un représentant de la collectivité parmi les membres du conseil.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’UNANIMITE :

DESIGNE comme représentant au GIP APPROLYS :

- Madame Chloé YEHOUESSI

Délibération N° 2026-031

Délibération N° 2026-0329

REPRESENTANTS – CNAS

Rapporteurs : Rodolphe NASSIET, Maire

Monsieur le Maire précise que le CNAS (Comité National d’Action Social) est un organisme national qui assure la fonction d’un comité d’entreprise à l’échelle nationale pour les collecti- vités qui y adhèrent.

Il convient de nommer un représentant élu de la collectivité, dont le rôle est de suivre l’activité et participer à 1 ou 2 réunions annuelles. Un représentant des agents est également désigné en tant que correspondant des agents.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’UNANIMITE :

DESIGNE comme représentants au CNAS :

- Madame Coralie de CARRERE – Représentant des élus

- Madame Karine FOUCHER – Représentant des agents de la collectivité

REPRESENTANTS – CNAS

Rapporteurs : Rodolphe NASSIET, Maire

Monsieur le Maire indique qu’il convient de désigner un élu titulaire et éventuellement un élu suppléant, chargés d’assurer le lien avec l’administration pour toutes les questions relatives à la sécurité et à la défense.

Il est d’usage de confier cette mission à l’élu en charge de la sécurité sur la commune. En l’espèce, il s’agit du premier adjoint, titulaire de cette délégation.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’UNANIMITE :

DESIGNE comme correspondants défense :

- Monsieur Denis COLLART – Titulaire

- Madame Coralie de CARRERE – Suppléant

1.2 INFORMATIONS

SUIVI DES ACTIONS

Délibération N° 2026-033

Délibération N° 2026-03410

Monsieur le Maire précise qu’il adressera chaque semaine à l’ensemble du conseil municipal un courriel de synthèse présentant les actions menées, celles en cours ainsi que les rendez- vous prévus.

DELEGATIONS DONNEES AU CONSEILLERS MUNICIPAUX ET ADJOINTS

1.1.1

INTERCOMMUNALITE

Monsieur le Maire indique que les élus devront prochainement se positionner sur différentes instances et représentations intercommunales, notamment au sein de syndicats. Un courriel leur sera adressé prochainement par le DGS à ce sujet.

Il précise que Jean-Paul ROCHE est actuellement président de l’intercommunalité et que l’élection du nouveau président interviendra d’ici le 24 avril 2026. Il est également mentionné que l’intégration des élus d’Ardon au sein des commissions intercommunales sera abordée dans un second temps, après l’installation des élus intercommunaux prévue fin avril.

RESTAURANT ETOILE « LA TABLE »

Monsieur le Maire évoque d’importantes difficultés rencontrées par le restaurant en matière de gestion des déchets, assurée par le SMICTOM : problèmes de collecte liés à l’accès boisé et contenants inadaptés.

Monsieur NASSIET indique traiter ce dossier en priorité, compte tenu de l’importance de cet établissement, seule table étoilée de la couronne orléanaise.

RENCONTRE AVEC LE DIRECTEUR DU GOLF DE LIMERE

Monsieur le Maire indique qu’il rencontrera le directeur du golf afin d’étudier la faisabilité de l’installation d’un distributeur de pain du boulanger de la commune sur le secteur de Limère.

RESSOURCES HUMAINES

Monsieur le Directeur général des services a porté à la connaissance de la nouvelle municipa- lité des préoccupations relatives à l’état de santé d’un agent, susceptibles d’avoir un impact sur l’exercice de ses fonctions et sur sa sécurité.11

Monsieur le Maire a reçu l’agent et a saisi le conseil médical du centre de gestion de la fonction publique afin d’étudier les aménagements de poste nécessaires et de vérifier son aptitude, le temps de son rétablissement complet.

RENCONTRE AVEC LE POLE SANTE

Monsieur NASSIET indique avoir rencontré les praticiens du pôle santé, qui ont fait état de difficultés dans la gestion des travaux d’extension. Le médecin généraliste est arrivé dans un contexte complexe.

Les professionnels ont également signalé plusieurs dysfonctionnements : des malfaçons dans l’ancien bâtiment comme dans le nouveau, l’absence de sanitaires PMR, un défaut de chauf- fage à l’accueil, ainsi que des problèmes de stationnement et d’humidité. Monsieur le Maire prévoir de rencontrer l’architecte en charge du projet d’extension.

PROJET EXTENSION ECOLE

Monsieur le Maire indique que des discussions sont en cours avec le propriétaire de la parcelle acquise et portée par l’EPFLI, afin d’étudier la possibilité pour la commune d’acquérir le terrain restant.

Monsieur COLLART précise qu’une autre opportunité pourrait se présenter pour l’acquisition d’un second morceau de parcelle, attenant à l’école.

VIE COMMUNALE

Monsieur le Maire exprime sa satisfaction d’avoir célébré son premier parrainage civil le 4 avril dernier. Il rappelle également l’initiative « Une naissance, un arbre », mise en place par la pré- cédente mandature, qui pourrait être pérennisée, voire développée.

Il évoque par ailleurs le souhait d’adresser un courrier de félicitations aux nouveaux parents. Enfin, il exprime sa volonté de voir la mairie s’impliquer davantage dans chaque moment im- portant de la vie des habitants : fête des mères, mariages, baptêmes, rentrée scolaire, noces d’or et autres étapes marquantes.

Madame HUSSON évoque également sa rencontre avec l’équipe des agents techniques, afin de mieux comprendre leur quotidien, leur fonctionnement, ainsi que de leur présenter les priorités et attentes de la nouvelle mandature.

Un travail sera engagé autour de l’embellissement de la commune, du pré communal, de la révision de l’éclairage public, du fleurissement, ainsi que de la mise en place de chantiers participatifs avec les habitants de la commune.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire remercie le Conseil et clôt la séance à 21h50. Un tour de table est ensuite effectué en dehors de la présence du public et de la presse.

Affiché le 27/04/26

Le Maire, Le Secrétaire de séance,

Rodolphe NASSIET Céline PINGAULT