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Déliberation - DE 011 2025 Chèques CADoc 2025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Saint-Amour-Bellevue.
Lien du pdf (Déliberation - DE 011 2025 Chèques CADoc 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
DE_011_2025
République Française |Date de convocation : 20 novembre 2025 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SAONE-ET-LOIRE Date d'affichage et mise en ligne24/11/2025 COMMUNE DE SAINT AMOUR BELLEVUE
Séance du 24 novembre 2025
vingt-quatre novembre deux mille vingt-cinq 19 heures 00 l'assemblée régulièrement convoquée, s'est
réunie sous la présidence de Josiane CASBOLT
MEMBRES : Présents : Mireille PERRET, Catherine CANARD, Mathieu TRIBOULET, Laurence En exercice : 13 CHOMIENNE, Joseph DE SONSS, Josiane CASBOLT, Claude BOISSON, Grégory
Présents : 9 BARBET, Marie-Claude WILSON Votants: 11 Représentés: Marie José BERNET représentée par Catherme CANARD), Pascal Pour: 11 DURAND représenté par Josiane CASBOLT
Contre: 0 Excusés: Maxime TERRET, Rachel HAMET
Absents:
Secrétaire dé séance: Catherine CANARD
Abstentions : 0
Objet: Chèques CADoc_ 2025
Madame le Maire propose au Conseil Municipal de verser des « Cado-Chèques » au personnel communal en fin d'année soit 560 € au total (140“4)
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, (11 pour, dont 9 présents et 2 par procuration, O contre, 0 abstention)
Décide de verser des « Cado-Chèques » pour l'année 2025 pour un montant total de 560 € ht.
Fait en séance les jour, mois et an susdits.
le Maire, Sécrétaire de séance
Josiane CASBOLT Catherine C. RD
Date de transmission de l'acte: 25/11/2025
Date de reception de l'AR: 25/11/2025
071-217103852-DE_011_2025-DE
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