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Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2022 12 7 SDEG Travaux communications electroniques creche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
BR Prefecture
016-211602362-202ÆFRATT DU RÉGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Reçu ie 06/12/2022 DE LA COMMLINE DE MOUTHIERS-SUR-BOËME ce du champ de foire 1 -MOUTHIERS-SUR-BOËME tél : 05.45.67.92.20 fax : 05.45.67.83.38 mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
délibération : L'an deux mille vingt deux, le vendredi 02 décembre à 18 h 30, le Conseil Municipal dûment
D_2022_12_7 convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de
Monsieur CARTERET Michel, Le Maire.
Nombre de conseillers en
exercice : 19 Date de convocation du : 25 Novembre 2022
Présents : Monsieur CARTERET Michel, Madame LHOMME Michèle, Monsieur PONTINI Daniel,
Monsieur RABSKI Jean, Madame RELET Graziella, Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur
Votants : 18 CAPLOT Serge, Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame VERGNAUD Isabelle, Monsieur NOËL Frédéric,
Madame ALIX Florence, Madame GANNE Julie, Madame GIRAUD Isabelle, Monsieur NICOLEAU
Thierry, Madame RENARD Annie
Présents : 15
Pouvoirs :
Monsieur BARBE Hugues a donné pouvoir à Madame GANNE Julie
Madame LOUVIÉ Catherine a donné pouvoir à Madame LHOMME Michèle
Madame LALANDRE Sophie a donné pouvoir à Madame GIRAUD Isabelle
Absent(s) :
Excusé(s) : Monsieur BARBE Hugues, Madame LOUVIÉ Catherine, Madame LALANDRE Sophie,
Monsieur FOURNIER Jean Luc
Objet : SDEG - travaux de
communication électronique à
la crèche
Secrétaire de Séance : Madame Florence ALIX
Fait et délibéré en mairie Monsieur le maire informe les membres du conseil municipal que des travaux de les jour, mois et an que communications électroniques ont été réalisé par le SDEG pour le multi-accueil dessus. familial.
Au registre sont les
signatures. Pour copie
conforme. Le montant des travaux est de 5 475,96€.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide d'imputer ces
travaux de communications électroniques au compte 65548.
Pour :18 Contre:0 Abstention : 0
Emis le 02/12/2022, transmis en sous-préfecture et rendu Le Maire,
exécutoire le Cho Michel CARTERET