Déliberation - LISTE deliberations CM 21.02.23

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Déliberation - LISTE deliberations CM 21.02.23 Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune d'Angles. Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 21.02.23)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Fiscalité, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 21 février 2023

L'an deux mil vingt-trois, le vingt et un février à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Angles, légalement convoqué, s’est réuni à la salle polyvalente, par dérogation, sous la Présidence de Monsieur le Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : le 15 février 2023.

Nombre de membres en exercice : 23

PRESENTS : M. MONVOISIN Joël, Mme JOUANE Françoise, M. THOUVIGNON Pascal, Mme FLORI Josette, Mme RENOU Aurélie, M. FALGUIERES Alain, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GUERINEAU Jean-Michel, Mme BYROTHEAU Corine, M. LELIEVRE Marc, Mme MASSON Catherine, Mme DAMBREVILLE Anne-Pierre, M. PHELIPPEAU Jacques, Mme LASCAUX Marie-Denise, M. SUJEVIC Bruno, Mme GREGOIRE Sophie, M. FOUCHARD Jacques, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel.

ABSENTS EXCUSÉS : Mme BRUSCINO Magalie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. MONVOISIN Joël, M. RAZAT Frédéric qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme JOUANE Françoise, Mme CHAVET Vanessa qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme BOURGEOIS Valérie, M. PATEAU Jean-Yves qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme FLORI Josette, M. GABORIEAU Romain qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. FALGUIERES Alain.

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 janvier 2023 : ADOPTÉ par 17 voix FAVORABLE, 4 voix CONTRE (MM. SUJEVIC, FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE et Mme GREGOIRE) et 2 Abstentions (MM. LELIEVRE et GUERINEAU)

Intercommunalité

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Domaine et patrimoine

DE210223-02 - Extension de la mairie – Approbation de l’Avant-projet définitif : APPROUVÉE par 16 voix FAVORABLE, 6 voix CONTRE et 1 Abstention (vote à scrutin secret)

Finances

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DE210223-05 - Budget principal – Affectation des résultats 2022 : APPROUVÉE par 19 voix FAVORABLE et 4 voix CONTRE (M. SUJEVIC, Mme GREGOIRE, M. FOUCHARD, M. CHALEMBERT-AVISSE) DE210223-06 - Vote des taux d’imposition – Année 2023 : APPROUVÉE à l’unanimité DE210223-07 - Budget principal – Approbation du Budget primitif – Année 2023 : APPROUVÉE par 18 voix FAVORABLE et 5 voix CONTRE (M. SUJEVIC, Mme GREGOIRE, M. FOUCHARD, M. CHALEMBERT-AVISSE et M. LELIEVRE) DE210223-08 - Location de photocopieurs – Choix d’une entreprise : APPROUVÉE à l’unanimité DE210223-09 - Subvention FDAS 2023 – Complément : APPROUVÉE à l’unanimité DE210223-10 - Tarifs représentations de théâtre : APPROUVÉE à l’unanimité

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