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Déliberation - LISTE deliberations CM 18.07.23
Document publié le Mardi 18 juillet 2023 par la commune d'Angles.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 18.07.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 18 juillet 2023
PRESENTS : M. MONVOISIN Joël, Mme JOUANE Françoise, M. THOUVIGNON Pascal, Mme FLORI Josette, M. RAZAT Frédéric, M. FALGUIERES Alain, Mme BOURGEOIS Valérie, Mme BYROTHEAU Corine, M. PATEAU Jean-Yves, Mme MASSON Catherine, M. PHELIPPEAU Jacques, Mme LASCAUX Marie-Denise, M. SUJEVIC Bruno.
ABSENTS EXCUSÉS : M. FOUCHARD Jacques, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel, Mme GREGOIRE Sophie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. SUJEVIC Bruno, Mme RENOU Aurélie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. THOUVIGNON Pascal, Mme BRUSCINO Magalie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. MONVOISIN Joël, Mme CHAVET Vanessa qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme BOURGEOIS Valérie, M. GABORIEAU Romain qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. RAZAT Frédéric, , Mme DAMBREVILLE Anne-Pierre qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme JOUANE Françoise. ABSENT : M. GUERINEAU Jean-Michel.
Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme JOUANE Françoise est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2023 : ADOPTÉ par 17 voix FAVORABLE et 2 voix CONTRE (M. SUJEVIC et Mme GREGOIRE)
DE180723-01 – Désignation d’un référent Déontologue : ADOPTÉ à l’unanimité
Intercommunalité
DE180723-02 – Adhésion au groupement de commandes « fourniture et livraison de produits d’entretien » : ADOPTÉ par 17 voix FAVORABLE et 2 Abstentions (M. SUJEVIC et Mme GREGOIRE)
Domaine et patrimoine
DE180723-03 – Travaux de prolongation d’une piste cyclable rue de la Dugeonnière – Choix de l’entreprise : ADOPTÉ par 17 voix FAVORABLE et 2 Abstentions (M. SUJEVIC et Mme GREGOIRE)
DE180723-04 – Approbation du recensement des chemins ruraux : ADOPTÉ à l’unanimité DE180723-05 – Enquête publique – SAS BIOLOIE – Avis à donner : par 17 voix FAVORABLE, 2 voix CONTRE (M. SUJEVIC et Mme GREGOIRE) et 2 Abstentions (MM. THOUVIGNON et PHELIPPEAU)
Finances
DE180723-06 – Extension de la mairie – Contrat de maîtrise d’œuvre – Avenant n°1 : ADOPTÉ par 17 voix FAVORABLE et 2 voix CONTRE (M. SUJEVIC et Mme GREGOIRE)
Ressources Humaines
DE180723-07 – Renouvellement du télétravail : ADOPTÉ à l’unanimité
DE180723-08 – Modification du RIFSEEP (IFSE et CIA) pour les filières administrative, technique, animation et médico- sociale : ADOPTÉ à l’unanimité
DE180723-09 – Instauration de la prime d’intéressement à la performance collective des services pour les agents du cadre d’emplois de la filière police : ADOPTÉ à l’unanimité