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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 691 198 7 220 2011
Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 691 198 7 220 2011)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Rel.
201
501
Berger-Levrault
(1012)
N° 7 - 220 / 2011 : BUDGET PRIMITIF 2012 + BUDGET- ANNEXE: 23ZA
‘l'Albigeoïs.
’ Membres présents :
: Stephen JACKSON, Pierre COST.
BALARDŸ, ThiéFFy: MAËLÉ, *Eliatié CARÉES: :
TECHNOPOLITAIN ALBI INNOPROD
mardi 20 décembre 2011
Monsieur Philippe BONNEGARRER
Présidait la séance :. se BONNECARRÈRE
- Secrétaire : Mada EVOISINS
Piilippe BONNECARRÈRE, Stéphanie
Fidel BOUAT, Geneviève PARMENTIER, LS; Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Membres titulaires : Mes GUIRAUD-CHAUMEIL, “Christine
Robert GAUTHIER, Jean-Claud
CHAMAYOU:. WilliamNION, Claudé
DUFOUR;: Philip À
DELPOUX; Ser e-NEAU:; Jean-Philié]
, Messieurs: Gisèle. mu, : Michel
RUCHIS; Claude COSTES, Jean- Charles
Membres ‘suppléants votants:
FRANQUES, Jean ESQUERRE, Maté
- Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messiéurs;"Alain:LONG;"Annié ROUMÉGAS-PORCHE, ‘Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIÈS.
Mémbres excisés :
Membres : faites : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Monique -HÜBERT, “Patrick GARNIER; _ Michèle: BARRAU- -SARTRES, Louis BARRET, Naïrña’MARENGO, DOUCELTE, BILLET,
Mesdames, LAR GQUE | CHiistelle Messieurs,
GILABERT, | Claude DEUTSCHMEYER, Michel
\ COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Jean-Paul CALMELS, Marie- Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel -ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël RAMON, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP.
‘Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 38 |
Votants (titulaires, :suppléants votants) : 34 | 260
SÉANCE PU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ‘DU MARDI 20 DÉCEMBRE 2011
BUDGET PRIMITIE 2012 - BUDGET_ ANNEXE ZAC PARC À TECHNOPOLITAIN ALBI INNOPROD
N° 7 — 220 / 2011
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Développement économique
Monsieur Jean-Philippe ROQUES,; rapporteur,
Le budget primitif de la ZAC du Parc Technopolitain Albi InnoProd 2012, annexe au budget principal, s'équilibre en dépenses et en recettes à 23 732 000,00 € dont
11 866 000,00 € en fonctionnement
11 866 000,00 € en investissement
Section de fonctionnement :
Le financement est assuré par : .
- les opérations de variation de stock entre sections
- la vente de terrains aménagés
Total des recettes
Les dépenses de cette section regroupent :
- les acquisitions foncières
- les études d'aménagement ‘ ‘
- les travaux d'aménagement et d'équipements publics
- les frais divers (taxes foncières et entretien)
- les opérations de variation de stock entre sections
Total des dépenses
Section d'investissement :
Le financement est assuré par :
- les subventions notifiées (Europe, Etat, et Région)
- une subvention d'équipement exceptionnelle du
budget général
- les opérations de gestion de stock
Total des recettes
Les dépenses de cette section regroupent :
- les opérations de variation de stock entre sections
Total des dépenses
11 756 000,00 €
110 000,00 €
11 866 000,00 €
620 000,00 €
-498 000,00 €
5 817 000,00 €
. 121 000,00 €
4 810 000,00 €
11866 000,00 €
2 155 240,00 €
4 900 760,00 € 4 810 000,00 €
41 866 000,00 €
11 866 000,00 €.
11 866 000,00 € Ref,
201
501
Berger-Levrault
(1012)
Humaines en date
‘ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ, "2" "©"
po gate st es _—.
fé 20 décembre 2011,
D