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Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 903 830 7 216 2011)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Ré.
201 501
Berger-Levrault
(1012)
l'Albigeois.
- Pierre DOAT: Pa
TRÉBOSC, Jacques LASSERRE.
RALT{DU)REGISTRE\DES DÉLIBÉRATION
SÉANCE DU 20 DÉCEMBRE 2011 À 19 HEURES 30
N° 7 — 216 / 2011: BUDGET PRIMITIF 2012 - BUDGET ANNEXE “ASSAINISSEMENT Non COLLECTIF «
Le Conseil de la Communauté d’Aggiom n de: l'Albigeois s'est réuni eh ‘Mairie d'Albi le mardi 20 décembre 2011 à 18 Heures 30 en séance publique, | sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRE a é d'Agglomération de
Bpe BONNECARRÈRE Présidait la séance : il
ÉVOISINS Secrétaire : Madan à
Membres pré ents 3
= *Pominique SANCHEZ, Christian .
| ASROULS, : Anne: -Marie.ROSÉ dis
Michel!
e, DENEU, Michel
BALARDŸ, Thierry MALLÉ, Eliane CARÈES. | "+
CRETE
Membres ‘suppléants présents r non votants : Mesdames, “Messieurs, Alain LONG, Anne -ROUMÉGAS-PORCHE, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIES.
Membres excusés :
Membres : tutaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Monique ‘HUBERT, Patrick GARNIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Naïma MARENGDO, Dominique BILLET, ÜAREZ;“Félix TORRÈS: “Gérard POUJADE, Bruno LADOUCETTE, Michel
Jéants : Mesdames, Messieurs, Françoise LARROQUE, . Christelle el GAUDEFROY, Laurence..PUJOL, Pierre-Yves 4 . Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE; Er hèoîse LESGURE;:Jean:Marie*GOUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Jean-Paul CALMELS, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël RAMON, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 38
Votants (titulaires, suppléants votants) : 34 248
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 20 DÉCEMBRE 2011
N° 7 —- 216 / 2011 : BUDGET PRIMITIF 2012 = BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Assainissement _: .
Direction générale des services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur, .
Le budget primitif d'assainissement non collectif 2012, annexe au budget principal, | s'équilibre en dépenses et en recettes à 136 250,00 € dont
en fonctionnement
en investissement
109 400,00 €
26 850,00 €
Section de fonctionnement :
Le financement est assuré par :
- la redevance d'assainissement non collectif 57 600,00 € - la prime d'épuration 21 000,00 € - les autres produits de gestion courante ‘30.800,00 €
Total des recettes :
Les dépenses de cette section regroupent :
109 400,00 €
- les charges générales de fonctionnement du service 39 550,00 € - les charges de personnel 42 000,00 € - les autres charges de gestion courante 1 000,00 € . - les dotations aux amortissements 137,00 € - le virement à la section d'investissement 26 713,00 €
Total des dépenses :
Section d'investissement :
Le financement est assuré par ::
- le virement de la section de fonctionnement 26 713,00 € - l'amortissement des biens 137,00 €
Total des recettes : 26 850,00 €
Les dépenses de cette section regroupent :
- études pour l'extension de compétences en matière de
réhabilitation et d'entretien 16 850,00 € - l'acquisition de matériels et de logiciels 10 000,00 €
“Total des dépenses: 26 850,00 €
109 400,00 € eil
201 501
Bergèr-Levrauit
(1012)
IrCeS Humaines en date
du 7 décembre 2011, .
VU l'avis du Bureau Communautaire en \ date du 13 décembre 2011,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
_PUBLIE LE.
“23 0EC. 201 |