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Déliberation - DCM 2023 36 Vente du materiel de lancienne creche tampon
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune d'Arbonne.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023 36 Vente du materiel de lancienne creche tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Entrepreneuriat et startup,
Envoyé en préfecture le 03/10/2023
Reçu en préfecture le 03/10/2023
Publié le
ID CARA NARANANNEN NNNNNNNE DCM202336-DE
DCM 2023-36 page 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
_______________
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
25 septembre 2023
________________
Nombre de Conseillers : 19 L’an deux mille vingt-trois, le 25 septembre, le Conseil Municipal Présents : 16 dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, salle du Votants : 19 Conseil Municipal sous la présidence de Madame la Maire d’Arbonne. Date de convocation du Conseil Municipal : 21 septembre 2023
Etaient présents : Marie-Josèphe MIALOCQ, Patrick ALLEGROTTI, Jacqueline PEIGNEGUY, Dany EUSTACHE, Christiane URKIA-MARTIN, Benoît COVILLE, Christian DURROTY, Valentin TELLECHEA, Marie BLEIKER, Alain PARIOLEAU, Alain BRUDNER, Céline MAZEROLLES, Patricia VIALLE, Sophie KONSTANTINOVITCH, Beñat ARLA, Zigor GOIEASKOETXEA.
Excusés : Kathy COELHO (donne pouvoir à Marie BLEIKER), Aurélie BELASCAIN (donne pouvoir à Beñat ARLA), Myriam COULOUMIERS (donne pouvoir à Zigor GOIEASKOETXEA).
Secrétaire de séance : Céline MAZEROLLES
L’assemblée étant en nombre suffisant, il est fait l’exposé suivant :
DCM 2023-36 : Vente du matériel de l’ancienne crèche
Vu le code général des collectivités territoriales
Vu la proposition de l’association Klein/Céleste
Etant donné que la commune possède du matériel de l’ancienne crèche dont elle n’a plus l’utilité.
Considérant l’intérêt pour la collectivité de procéder à la vente de ces biens n’ayant plus d’utilité pour elle et soucieuse de favoriser le réemploi de ces matériels.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal décide à l’UNANIMITE :
ARTICLE UNIQUE : D’AUTORISER Madame la Maire à la vente des matériels à l’association Klein/Céleste pour la somme totale de 1 300 € dont vous trouverez le détail ci-dessous :
Matériel Prix
6 Lits bébé 300 €
6 Lits grands 150 €
1 table 50 €
6 chaises enfants 50 €
1 parc 25 €
Divers jeux et jouets 200 €
1 machine à laver 150 €
1 sèche-linge 150 €
1 meuble de rangement 100 €
Divers matériels 125 €
Total 1 300 € Envoyé en préfecture le 03/10/2023
Reçu en préfecture le 03/10/2023
Publié le S LO
ID : 064-216400358-20230925-DCM202336-DE
DCM 2023-36 page 2
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures Mme la Maire Arbonne, le 28 septembre 2023 Marie José MIALOCQ