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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Chasse-sur-Rhône, Le
7
avril
2028.
:
lors
de
la
séance
du
3
avril
2023
KKAK
N°
RUBRIQUE
DÉLIBÉRATION
FINANCES
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
en
soutien
humanitaire
suite
au
Séisme
en
Syrie
et
en
Turquie
Adoptée
FINANCES
Attribution
des
subventions
2023
aux
associations
locales
et
extérieures
Adoptée
FINANCES
Attribution
des
subventions
annuelles
aux
coopératives
scolaires
Adoptée
FINANCES
Subventions
contrat
de
ville
2023
Adoptée
FINANCES
Renouvellement
du
financement
du
poste
d'intervenant
social
avec
Vienne
Condrieu
Agglomération
et
France
Victimes
38
APRESS
(2023-2025)
Adoptée
FINANCES
Demandes
de
subventions
auprès
de
l'Etat
(FIPD)
et
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
pour
la
vidéoprotection
phase
2
Adoptée
FINANCES
Demandes
de
subventions
auprès
de
l'Etat,
de
l'ANS,
de
la
Région
et
Département
pour
l'aménagement
d'une
aire
de
jeux
inclusive,
de
terrains
sportifs
et
d'Un
parcours
de
santé
Adoptée
FINANCES
Demandes
de
subventions
auprès
de
l'Etat
(DSIL
et
fonds
vert)
pour
des
travaux
de
régulation
et
de
rénovation
énergétique
dans
les
bâtiments
communaux
et
de
modernisation
du
parc
d'éclairage
public
Adoptée
ADMINISTRATION
GENERALE
Adaptation
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
à
la
réforme
des
actes
administratifs
et
la
dématérialisation
de
leur
publicité
Adoptée
10
RESSOURCES HUMAINES
Convention
pour
des
missions
temporaires
avec
le
centre
de
gestion
de
l'Isère
Adoptée
Mairie
de
Chasse-sur-Rhône
-—
Place
Jean
Jaurès
—- 38670
CHASSE-SUR-RHONE
— Tél.
04
72
24
48
00 Acquisition
gratuite
à
AIH
des
voiries,
URBANISME
espaces
verts
et
équipements-
Adoptée
quartier
Georgelières
et
Barbières
12
Renouvellement
de
la
convention
CULTURE
ludomobile
2022/2023
avec
la
MJC
de
Adoptée
Vienne
13
POLICE
Renouvellement
de
la
convention
avec
30
Millions
d'Amis
pour
la
stérilisation
et
Adoptée
MUNICIPALE
ie
eu
l'identification
des
chats
errants
14
Convention
étude
ATMO
Rocade
Est
/
ENVIRONNEMENT
Adopté
A46 Sud
RO
15
VOEU
Alerte
sur
les
problèmes
liés
à
l'absence
de
Adopté
médecin
scolaire
Acte
rendu
exécutoire
par
la
publication
par
voie
électronique
en
date
du
17
avril
2028.
Mairie
de
Chasse-sur-Rhône
-
Place
Jean
Jaurès
—
38670
CHASSE-SUR-RHONE
-
Tél.
04
72
24
48
00
Christophe
BOUVIER
Maire
de
Chasse-sur-Rhône