Compte-Rendu - PVCM 20260409

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Compte-Rendu - PVCM 20260409 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mamirolle. Lien du pdf (Compte-Rendu - PVCM 20260409)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Fiscalité, a7 MAIRIE DE MAMIROLLE

2 bis rue de l'Ecole

25620 MAMIROLLE

03 81 55 71 50

Mamirole maïi@mamirole.com commune nouvell www.mamirolle. info

PROCES-VERBAL DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance jeudi 9 avril 2026 à 19h00 |

Présidence : M. REGENNASS Philippe, Maire |

Présent : tous les conseillers, sauf Mesdames TALTAVULL Corinne et HERRAUD Julie

Procurations : De Mme TALTAVULL Corinne à M. LINDECKER Cédric

De Mme HERRAUD Julie à M. MAIREY Nicolas

Secrétaire : Monsieur BENOIT-GONIN Alexandre

KR

Le Maire certifie :

e que la convocation du conseil municipal a été faite le 1° avril 2026

e que le nombre de conseillers en exercice est de 23

La liste des délibérations est affichée en mairie. Cette liste des délibérations ainsi que les délibérations sont

publiées sur le site internet de la commune le mercredi 15 avril 2026

Le présent procès-verbal sera publié sur le site internet de la commune en exécution des articles L.2131-1, L2121 -25 et R 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.

HA AK

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du PV du Conseil Municipal du 20 mars 2026

2. Composition de la Commission d’Appel d’Offres

os Commission intercommunale des impôts directs: désignation d’un commissaire titulaire et d’un commissaire suppléant

Constitution des commissions municipales

. Élection des délégués aux syndicats intercommunaux

. Élection des représentants au sein d’autres institutions

. Fixation du nombre d’administrateurs au Conseil d’ Administration du CCAS

Composition du Conseil d’Administration du CCAS

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Indemnités de fonction des élus : Maire, adjoints, conseillers municipaux délégués

KOEn l’absence de Monsieur le Maire retenu à la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole dans le cadre de la mise en place du Bureau (vice-présidents), Monsieur Cédric LINDECKER, Premier adjoint, ouvre la séance.

1. Approbation du PV du Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2026

Le procès-verbal de la réunion du vendredi 20 mars 2026 a été adressé à chaque conseiller municipal. Monsieur Cédric LINDECKER, Premier adjoint, invite les conseillers à formuler des remarques sur la rédaction de ce procès-verbal.

En l’absence d’observations, le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, ce procès-verbal.

2. Composition de la Commission d’appel d’offres

Vu les dispositions des articles L1414-2 et L1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales Vu l'arrêté préfectoral n°25-2024-09-27-00004 en date du 27 septembre 2024 portant création de la commune nouvelle de Mamirolle,

Considérant que la commission d’appel d’offres d’une commune de moins de 3500 habitants doit comporter, en plus du maire : président de droit, trois membres titulaires et trois membres suppléants, élus au sein du Conseil Municipal, à la représentation proportionnelle au plus fort reste

L’exposé de Monsieur Cédric LINDECKER entendu, le Conseil Municipal, décide de procéder à l’élection, à bulletin secret, de trois membres titulaires et de trois membres suppléants du conseil municipal élu en son sein, à la représentation proportionnelle au plus fort reste de la commission d’appel d’offres

Membres titulaires : Membres suppléants :

- M. LINDECKER Cédric - M. BENOIT-GONIN Alexandre

- M. MAILLOT Dominique - M. CUPILLARD Sébastien

- M. BERTRAND Claude - M. BEFFY Sébastien

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 22

Bulletin blanc ou nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 22

Sont élus par 22 voix Pour, les membres titulaires et suppléants susmentionnés.

3. Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) : désignation d’un commissaire titulaire et d’un commissaire suppléant

La Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID), prévue par l’article 1650 A du Code Général des Impôts doit être instituée dans les deux mois suivant l’installation du Conseil de Communauté.

Cette CIID est une instance consultative, appelée à donner un avis sur les paramètres servant de base aux impôts locaux (Taxe foncière et Cotisation Foncière des Entreprises) des locaux professionnels sur le territoire du Grand Besancon.

Elle est ainsi notamment amenée, tous les deux ans, à se prononcer sur les ajustements concernant les coefficients de localisation, et tous les six ans, à rendre un avis sur l’actualisation de l’ensemble des paramètres d’évaluation fiscale des locaux professionnels (la prochaine échéance devant intervenir en 2027).

La Commission est composée du Président de l’établissement de coopération intercommunale ou de son représentant et de 20 membres, 10 commissaires titulaires et 10 commissaires suppléants.

Elle est nommée par le Directeur Départemental des Finances Publiques à partir d’une liste de 40 candidats (20 titulaires et 20 suppléants) établie par le Conseil de Communauté sur proposition des communes membres.Dans ce cadre, la commune est invitée par la Communauté Urbaine du grand Besançon Métropole à proposer

un candidat titulaire et un candidat suppléant.

Les propositions transmises seront examinées par le Conseil Communautaire, qui délibérera sur une liste de candidatures. Madame la Directrice des Finances Publiques procédera ensuite, sur cette base, à la désignation définitive des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs.

Les commissaires doivent :

- Avoir 18 ans au moins

- Être de nationalité française ou ressortissant d’un État membre de l’Union Européenne

-__Jouir de leurs droits civils

- Être inscrits aux rôles des impositions directes locales au sein de grand Besançon Métropole

- Être familiarisés avec les circonstances locales

- _ Posséder des connaissances suffisantes pour l’exécution des travaux confiés à la commission

Monsieur LINDECKER Cédric propose de désigner comme commissaire titulaire, Monsieur REGENNASS Philippe et comme commissaire suppléant Monsieur LINDECKER Cédric

L’exposé de Monsieur LINDECKER Cédric entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne les candidatures suivantes pour siéger au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs.

Membre titulaire

Nom / Prénom REGENNASS Philippe

Date de naissance 16/06/1959

Profession Retraité

Adresse postale 23 Rue de la Vierge 25620 Mamirolle

Adresse mail philippe.regennass@outlook.com

Nature de la / des taxe(s) locale(s) acquittée(s) sur | Taxe foncière sur les propriétés bâties

le Territoire de Grand Besançon Métropole

Membre suppléant

Nom / Prénom LINDECKER Cédric

Date de naissance 25/08/1974

Profession Technicien bureau d’études Topographe

Adresse postale 1 Rue de la Combe Le Gratteris 25620 Mamirolle

Adresse mail cedric.lindecker(@sfr.fr

Nature de la / des taxe(s) locale(s) acquittée(s) sur | Taxe foncière sur les propriétés bâties

le Territoire de Grand Besançon Métropole

4. Constitution des commissions municipales

Conformément à l’article L2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal peut former des commissions chargées d’étudier les questions soumises au Conseil Municipal.

Le Maire est président de droit de toutes les commissions. En cas d’absence ou d’empêchement, les

commissions sont convoquées et présidées par le vice-président élu.

Monsieur le Maire, ayant rejoint les membres de l’assemblée, propose de créer les sept commissions municipales suivantes chargées d’examiner les projets de délibérations qui seront soumis au conseil :Commission Vice-président de commission Membres

Commission des finances M. Dominique MAILLOT

LINDECKER Cédric

JAY Karène

TALTAVULL Corinne

MAIREY Nicolas

Commission des travaux M. LINDECKER Cédric

BENOIT-GONIN Alexandre

BEFFY Sébastien

BULLE Florent

CUPILLARD Sébastien

MAILLOT Dominique

CUENOT Éric

JAY Karène

Commission urbanisme et

développement

M. LINDECKER Cédric

BEFFY Sébastien

JAY Karène

DOS SANTOS MARQUES

Fatima

BERTRAND Claude

CUENOT Éric

MAILLOT Dominique

Commission Communication et

Culture

Mme CORUK Maud

LONGO Lucie

LINDECKER Cédric

DOS SANTOS MARQUES

Fatima

Commission cadre de vie

(Environnement, Mobilités,

sécurité)

M. BENOIT-GONIN Alexandre

HERRAUD Julie

CUPPILLARD Sébastien

BERTRAND Claude

MOYSE Fanny

BEFFY Sébastien

CORUK Maud

Commission Education Jeunesse Mme ROUSSET Valérie

MAIREY Nicolas

HERRAUD Julie

JAY Karène

BARBIER Elise

LE BARBENCHON Florence

VERNY Adeline

CORUK Maud

Commission Forêts M. MAILLOT Dominique

BONNET Sébastien

BULLE Florent

CERF Tommy

L’exposé de Monsieur le Maire entendu et après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité, de procéder à la formation des commissions municipales susmentionnées.5. Élection des délégués aux syndicats intercommunaux

Considérant les statuts du Syndicat d’études et d’aménagement de Besançon Sud Plateau, il y a lieu de

désigner 2 délégués titulaire et deux délégués suppléant,

Considérant les statuts du SIVOS Mamirolle — La chevillotte, il y a lieu de désigner 4 délégués titulaire et 4 délégués suppléant,

SYNDICAT Délégués élus ou désignés

TITULAIRES :

SIVOS Mamirolle — La Chevillotte REGENNASS Philippe

ROUSSET Valérie

JAY Karène

MOYSE Fanny

SUPPLEANTS :

LINDECKER Cédric

CORUK Maud

MAILLOT Dominique

VERNY Adeline

TITULAIRES :

Syndicat d’Etude et d'aménagement de REGENNASS Philippe Besançon Sud Plateau MAILLOT Dominique

SUPPLEANTS

LINDECKER Cédric

ROUSSET Valérie

L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal désignent, à l'unanimité, les membres titulaires et suppléants susmentionnés pour siéger au sein du SIVOS Mamirolle — La Chevillotte et du Syndicat d’Etude et d’aménagement de Besançon Sud Plateau.

6. Élection des représentants au sein d’autres institutions

Le Conseil Municipal procède, à l’unanimité, à la nomination des représentants de la commune au sein des institutions suivantes :

> Agence d'Urbanisme de l’agglomération de Besançon

Représentant : Monsieur MAILLOT Dominique

> Conseil d'Administration de la Maison de retraite :

Monsieur REGENNASS Philippe

> Conseil d'Administration de l’'ENILEA

Titulaire : Monsieur REGENNASS Philippe

Suppléante : Madame JAY Karène

> Conseil Intérieur de l'ENILEA

Titulaire : Monsieur MAILLOT Dominique

Suppléant : Monsieur BONNET Sébastien> Conseil d’Atelier Technologique de l’'ENILEA

Titulaire : Monsieur BONNET Sébastien

Suppléant : Monsieur MAILLOT Dominique

> Comité National d’Action Social

Délégué élu : Monsieur REGENNASS Philippe

> Association des communes forestières du Doubs

Titulaire : Monsieur MAILLOT Dominique

Suppléant : Monsieur BONNET Sébastien

> Comité de jumelage

Monsieur REGENNASS Philippe

Monsieur MAIREY Nicolas

Madame ROUSSET Valérie

> Désignation du correspondant sécurité routière

Monsieur BENOIT-GONIN Alexandre

> Désignation du correspondant défense

Monsieur REGENNASS Philippe — Suppléante : Madame CORUK Maud

> Désignation du correspondant incendie et secours

Monsieur BENOIT-GONIN Alexandre — Suppléants : Messieurs CUPPILLARD Sébastien et CUENOT Éric

> Désignation du référent communal eau et assainissement

Monsieur BENOIT-GONIN Alexandre

> Commission de contrôle des listes électorales

Titulaire : Monsieur BONNET Sébastien

Suppléante : Madame LE BARBENCHON Florence

7. Fixation du nombre d’administrateurs au CCAS

Vu les articles L123-6 à L123-7 du Code de l’Action Sociale et des Familles confiant au Conseil Municipal le soin de fixer le nombre d’administrateurs du CCAS

Considérant que le Conseil d’ Administration du CCAS est composé, en nombre égal :

-__ d’élus municipaux, entre 4 et 8, désignés par les membres du Conseil Municipal

- d’au moins 4 représentants d’associations ou d'institutions locales œuvrant dans les domaines suivants : insertion, personnes âgées, personne en situation de handicap ou action familiale nommés par le Maire

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

> décide, à l’unanimité, de fixer à 13 le nombre d’administrateurs du CCAS, répartis comme suit :

- Le Maire, Président de droit du Conseil d'Administration du CCAS

- 6 membres élus au sein du Conseil Municipal

- 6 membres nommés par le Maire dans les conditions de l’article L 123-6 du Code de l’Action Sociale et des Familles8. Composition du Conseil d’Administration du CCAS

Vu les articles R 123-8, R 123-10 et R 123-15 du Code de l’Action Sociale et des Familles,

Vu la délibération n°2026-42 du Conseil Municipal en date du 9 avril 2026 fixant à 13 le nombre d’administrateurs du CCAS

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne, à l’unanimité, les membres du Conseil

d'Administration du Centre Communal d’Action Sociale suivants :

Président : REGENNASS Philippe

6 membres élus: JAY Karène, BARBIER Elise, LE BARBENCHON Florence, ROUSSET Valérie,

HERRAUD Julie, DOS SANTOS MARQUES Fatima

9. Indemnités de fonction des élus : Maire, Adjoints Conseillers Municipaux délégués

Vu les articles L2123-20 à L2123-24-1 du Code général des Collectivités Territoriales, Vu l’article L 2123-20 du Code Général des Collectivité Territoriales qui fixe les taux maximums des indemnités de fonction des maires, adjoints et conseillers municipaux délégués Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal de déterminer les taux des indemnités des élus locaux pour l’exercice de leurs fonctions dans la limite des taux fixés par la loi, étant entendu que les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal

Considérant que le taux maximum prévu pour l’indemnité du Maire est de 55.7 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la Fonction Publique puisque la commune nouvelle se situe dans la tranche de population de 1000 à 3499 habitants ;

Considérant que l’indemnité du Maire est, de droit, fixée au maximum mais que ce dernier peut demander que son indemnité soit fixée à un montant inférieur. Monsieur le Maire propose de réduire son indemnité et de la fixer à 49 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la Fonction Publique.

Considérant que le taux maximum prévu pour l’indemnité des adjoints est de 21.38 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la Fonction Publique

Considérant la décision du Maire de déléguer certaines de ses fonctions à trois conseillers municipaux délégués,

Considérant les niveaux de délégation confiées aux différents adjoints et conseillers municipaux délégués, Monsieur le Maire propose, aux membres de l’assemblée, de moduler les indemnités de fonction versées, il propose :

- de fixer l’indemnité du 1% adjoint au Maire à 21 .38 % et celle des autres adjoints à 13 % - de fixer l’indemnité de Madame CORUK Maud, 1° Conseillère Municipale Déléguée à 13 % et celle des autres conseillers municipaux délégués à 5 %

Considérant que le montant des indemnités au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux Délégués s’inscrit dans l’enveloppe indemnitaire globale et le montant maximal autorisé en fonction du mandat détenu.

L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de fixer :

- le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de Maire à 49 %, - le montant de l’indemnité de fonction du 1° adjoint au Maire à 21.38 % et celle des autres adjoints au Maire à 13 %

- le montant des indemnités de fonction allouées à Madame CORUK Maud, 1°° conseillère municipale déléguée à 13 % et celle des autres conseillers municipaux délégués à 5 %

Ces indemnités seront versées, pour le Maire, le vendredi 20 mars 2026, date d’installation du nouveau Conseil Municipal et pour les adjoints et les conseillers municipaux délégués à la date d’exercice effectif de leurs fonctions.Tableau annexe récapitulatif des indemnités (Article L2123-20-1 du CGCT)

Articles L2123-20 à L2123-24-1 du Code général des Collectivités Territoriales,

Montant de l’indice brut terminal de la fonction publique : 4 110.52 €

Calcul de l'enveloppe globale maximale des indemnités d’élus

Nombre Fonction Taux en % de Indemnité brute Montant brut

l'indice brut mensuelle mensuel maximal

terminal de la maximale

fonction publique

1 Maire 55.70 % 2 289.56 € 2 289.56 €

6 Adjoints 21.38% 878.83 € 327297 €

3 Conseillers Indemnisation faite avec la partie non

Municipaux consommée de l’enveloppe globale

délégués maire et adjoints

Enveloppe

globale brute 7 562.53 €

maximale

Enveloppe des indemnités d’élus votés par la présente délibération

Taux appliqué CM du Montant mensuel brut

09/04/2026

Maire 49% 2014.15 €

1°" adjoint 21.38 % 878.83 € 2°" adjoint 13% 534.37 €

3ème adjoint 13% 534.37 €

4ème adjoint 13% 534.37 € 5ème adjoint 13% 534.37 €

1% conseillère municipale | 13% 534.37 €

déléguée

2° conseillère municipale | 5% 205.53 € déléguée

3°" conseillère municipale | 5% 205.53 € déléguée

TOTAL 5 975.89 €

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 27 avril 2026 à 19h30

Le secrétaire,

BENOIT-GONIN Alexandre

Le Maire