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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le
15/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
15/06/2023
pubiéte
1 9
JUIN
2073
ID
: 091-219106663-20230609-CM03_2023_27-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
9 JUIN
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEL
CM
03_2023_27
L’An
deux
mil
vingt-trois,
le
9 juin,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie
sous
la Présidence
de
Monsieur
Igor TRICKOVSKI,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
: 06/06/2023
DATE
D’AFFICHAGE
: 06/06/2023
Membres
élus
en
fonction
: 19
Nombre
de
présents
: 15
Nombre
de
votants
:19
Quorum
: 10
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
:
M.
Igor
TRICKOVSKI,
Mme
Sylvie
ARMAND-BARBAZA,
M.
Valéry
LAURENT,
Mme
Isabelle
ARMAND,
M.
Richard
PELISSERO,
M.
Pierre
CAMBON,
Mme
Aurélie
ADAM,
M.
Hugues
MASLARD,
Mme
Virginie
CORDIER,
M.
Louis
BREC,
Mme
Manuella
SAINTEROSE,
Mme
Isabelle
FLORY,
M.
Christian
TANAÏS,
Mme
Emeline
LESAGE
BORDIER,
Mme
Stéphanie
MARTINI
Excusé(es)
représenté(es)
:M.
Joseph
AFONSO
procuration
à M.
Valéry
LAURENT,
Mme
Marie-Claude
ARTHUS-BERTRAND
procuration
à
M.
Igor
TRICKOVSKI,
M.
Thierry
ETIENNE
procuration
à
M.
Louis
BREC,
M.
Arnaud
CHERON
procuration
à Mme
Aurélie
ADAM.
Absents(es)
:
Secrétaire
de
Séance
: M.
Pierre
CAMBON.
OBJET:
PARTICIPATION
EXCEPTIONNELLE
ALLOUEE
AUX
ELEVES
DU
COLLEGE
JULES
VERNE
A
VILLEBON-SUR-YVETTE,
HABITANTS
DE
LA
COMMUNE
DE
VILLEJUST,
DANS
LE
CADRE
DE
LEUR
VOYAGE
EXTRA-SCOLAIRE.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
l’article
L 2121-29
; Envoyé
en
préfecture
le
15/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
15/06/2023
=
Publéle
9 JUIN
2023
ER
ID
: 091-219106663-20230609-CM03_2023_27-DE
CONDIDERANT
la
demande
de
subvention
du
collège
Jules
Verne,
de
Villebon-sur-Yvette,
adressée
à
Monsieur
Le
Maire,-par-courriel-en-date
du
24
mai 2023,-demandant-une
participation-pour-les
élèves
résidant
sur la
commune de
Villejust
pour le
financement
d’un voyage
extra-scolaire
avec
l'association
sportive
du
collège
à : Voyage
sportifà
Buthiers
du
15/05/2023
au
17/05/2023
inclus
CONSIDERANT
que
ce
voyage
concerne
3
élèves
de
Villejust
;
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
verser
une
participation
exceptionnelle
aux
élèves
afin
de
les
aider
à
réaliser
leur voyage
à hauteur
de
30
euros
par
élèves.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
ACCEPTE
cette
proposition.
DECIDE
de verser
une
participation
exceptionnelle
afin
de
financer
le voyage
scolaire
susvisé
à hauteur
de
30
euros
par
élèves
soit
un
total
de
90
euros.
DIT
que
la dépense
sera
imputée
sur
le budget
de
la commune.
DIT
que
le
mandat
correspondant
sera
émis
au
profit
de
l’agent
comptable
du
Collège
de
Jules
Vernes,
avenue
George
Pompidou
91140
Villebon-sur-Yvette.
Ainsi
fait
et
délibéré
aux
Jours,
mois
et
an
que
dessus,
Pour
extrait
conforme,
A
Villejust,
le
09/06/2023
Le
Maire,
Igor
TRICKOVSKI
Le
Secrétaire
de
Séance,
Pierre
CAMBON