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Procès Verbal - Proces verbal du 28.06.2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Peillon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 28.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
COMMUNE DE PEILLON
672, Av. de l'Hôtel de Ville
Sainte-Thècle
06440 PEILLON
PROCES-VERBAL
du 28 juin 2023 à 20h00
Le conseil municipal s’est réuni sous la présidence du Maire, Jean-Marc RANCUREL
PRESENTS : Messieurs Guy ANELLI Thierry MARRE et Madame Corinne MILLO, Adjoints, Mesdames Jocelyne CALLEGARI, Magali COHEN, Françoise ROLLIN, Martine PEALAT, Alexia LAFON, Messieurs Rémy PASSERON, Christophe BEDESCHI, Charles ROBAUT, Alain MASFRAND, Stive LINSOLAS, Conseillers Municipaux.
ABSENTS représentés : Germaine MIILO représentée par Jean-Marc RANCUREE,
Secrétaire de séance : Monsieur Alain MASFRAND
QUORUM : 15/15
ORDRE DU JOUR :
2023-25 Modification simplifiée n°1 du Plan focal d'Urbanisme
2023-26 Acquisition d’un terrain à Peillon village et demande de subvention au Conseil Départemental
2023-27 Acquisition de deux parcelles appartenant à SNCF RESEAU et demandes de subventions au Conseil Régional et au Conseil Départemental
2023-28 Signature d’une convention bilatérale constitutive du groupement de commandes pour la fourniture, l’acheminement d’électricité et services associés
2023-29 Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public immobilier en vue de la fourniture, la pose, l’exploitation et la maintenance de bornes de recharges électriques 2023-30 Adoption d’un protocole d’accord
2023-31 Modification du taux de la taxe d’aménagement pour 2024
2023-32 Répartition de l'actif immobilisé et du passif suite à la dissolution du syndicat intercommunal pour la rediffusion de la télévision et des nouvelles technologies de la communication des communes de la vallée du paillon (SIFV)
2023-33 Dotation cantonale d'aménagement 2023
2023-34 Demande de subvention : acquisition d’un minibus
2023-35 Demande de subvention: aménagement de la bibliothèque, médiathèque, ludothèque départementale
2023-36 Augmentation du tarif de la cantine
2023-37 Adoption du plan de formation triennal
2023-38 Décision modificative n°1 du budget eau et assainissement
Toutes les délibérations ont été adoptées à l’unanimité sauf les délibérations 2023-25 et 2023-26, Monsieur Rémy PASSERON, intéressé, est sorti et n’a pas pris part aux débats, ni au votes.
Le secrétaire de séance Le Maire,
Alain MASFRAND Jean-Marc RANCUREL ||
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