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Procès Verbal - Proces verbal 28.12.2023
Document publié le Jeudi 28 décembre 2023 par la commune de Peillon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 28.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
COMMUNE DE PEILLON
672, Av. de l'Hôtel de Ville
Sainte-Thècle
06440 PEILLON
PROCES-VERBAL
du 28 décembre 2022 à 20 heures
Le conseil municipal s’est réuni sous la présidence du Maire, Jean-Marc RANCUREL
PRESENTS : Messieurs Guy ANELLI, Thierry MARRE, Adjoints, Mesdames Jocelyne CALLEGARI, Martine PEALAT, Françoise ROLLIN, Magali COHEN, Messieurs Charles ROBAUT, Alain MASFRAND, Christophe BEDESCHI, Rémy PASSERON, Stive LINSOLAS, Conseillers Municipaux. ABSENTS représentés : Germaine MILLO représentée par Jean-Marc RANCUREL, Alexia LAFON représentée par Guy ANELLI
ABSENT : Corinne MILLO
Secrétaire de séance : Monsieur Thierry MARRE
QUORUM : 14/15
ORDRE DU JOUR :
2022-44 Retrait de la délibération de reversement de la part communale de la taxe d’aménagement
2022-45 Attribution d’une subvention à l’association sportive du collège François Rabelais
2022-46 Signature d’une convention avec la SAFER
2022-47 Demande de subventions : dévoiement et renforcement de Ja canalisation
d’alimentation en eau potable de Peillon village
2022-48 Demande de subventions : mobilier de la nouvelle école
2022-49 Demande de subventions : aménagement sportif
2022-50 Ouverture des crédits d’investissements pour 2023
2022-51 Admission en non valeur
2022-52 Décision modificative n°1: régularisation fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales
2022-53 Décision modificative n°2: intégration des résultats du Syndicat Intercommunal des Paillons
2022-54 Annule et remplace la délibération n°2022-53 Décision modificative n°2: intégration des résultats du Syndicat Intercommunal des Paillons
Toutes les délibérations ont été adoptées à l’unanimité
Le secrétaire de séance Le Maire,
Thierry MARRE Jean-Marc
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