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Déliberation - Ris ordre du jour 27 11 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Déliberation - Ris ordre du jour 27 11 17)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Santé,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
27
novembre
2017
à
20h00
Mornant
nn
En
mairie
—
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU JOUR
FINANCES
ET MOYENS
GENERAUX
Rapport
n°
82/17
M.
LE
MAIRE
Autorisation
des
dépenses
d’investissement
avant
le
vote
du
budget
2018
Rapport
n°
83/17
P.
DANIEL
Annule
et
remplace
la
délibération
n°69/17
portant
sur
Budget
de
la
commune
-
exercice
2017
- décision
modificative
n°1
Rapport
n°
84/17
P.
DANIEL
Budget
de
la
commune
-—
exercice
2017
- décision
modificative
n°2
Rapport
n°
85/17
M.
LE
MAIRE
Demande
de
subvention
au
titre
du
Contrat
Ambition
Région
pour
le
projet
d'aménagement
d’espaces
publics
au
parc
de
la
Condamine
Rapport
n°
86/17
L.
BIOT
Validation
du
rapport
de
la
CLECT
pour
le
transfert
de
la
compétence
des
Zones
d'Activités
Economiques
à la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Mornantais
Rapport
n°
87/17
P.
DANIEL
Modification
de
la
répartition
du
produit
des
concessions
du
cimetière
Rapport
n°
88/17
P.
DANIEL
Médecine
Préventive
—
Avenant
à la
convention
M2015-4
Rapport
n°
89/17
M.
LE
MAIRE
Retrait
de
la
Commune
de
Sainte
Catherine
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Mornantais
Rapport
n°
90/17
M.
LE
MAIRE
Commissions
municipales
Rapport
n°
91/17
M.
LE
MAIRE
Renouvellement
de
la
convention
de
fourrière
avec
la
Société
Protectrice
des
Animaux
Année
2018
Rapport
n°
92/17
M.
LE
MAIRE
Projet
d'acquisition
des
locaux
de
l’ancienne
Maison
du
Rhône VIVRE
ENSEMBLE
Rapport
n°
93/17
V.MERLE
Subvention
coopérative
scolaire
des
écoles
maternelles
et élémentaire
du
Petit
Prince
Rapport
n°
94/17
V.
MERLE
Solde
subvention
OGEC
2017
et prévisionnel
2018
Rapport
n°
95/17
P,CHAPOT
Convention
Tripartite
avec
la COPAMO,
la commune
de
Mornant
et l'association
ma
p'tite famille
pour
demain
EQUIPEMENT
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Rapport
n°
96/17
F. VALETTE
Acquisition
terrain
en vue
d’un
aménagement
de voirie
à la Pavière
Rapport
n°
97/17
L.
BIOT
Intégration
des
compétences
GEMAPT
: nouveaux
statuts
du
SMAGGA
Rapport
n°
98/17
F. VALETTE
Dénomination
de
rue
Rapport
n°
09/17
F. VALETTE
Création
du
service
commun
Espaces
Verts
avec
la
Copamo
Mornant,
le
17
novembre
2017
Le
Maire,
Renaud
PFEFFER
CE