Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ris ordre du jour 1 02 16
Ordre du Jour - RIS ORDRE DU JOUR 21 03 16
Déliberation - Ris ordre du jour 23 05 16
Déliberation - Ris ordre du jour 27 11 17
Déliberation - Ris ordre du jour 28 05 18
Ordre du Jour - RIS ordre du jour 30 11 15
Déliberation - RIS Ordre du jour CM 27 07 15
unknown - Ris ordre du jour 3 10 16
Ordre du Jour - Ris ordre du jour 3 07 17
Ordre du Jour - Ris ordre du jour 31 01 17
Déliberation - Ris ordre du jour 28 11 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Déliberation - Ris ordre du jour 28 11 16)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
28
novembre
2016
à
20h00
Mornant
En
mairie
—
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
ET
MOYENS
GENERAUX
Sécurité
—
intervention
du
Lieutenant
Quercia
-
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Mornant
Rapport
n°
67-16
M.
LE
MAIRE
Renouvellement
de
la
convention
de
fourrière
avec
la
Société
Protectrice
des
Animaux
Année
2017
Rapport
n°
68-16
P.
DANIEL
Convention
de
gestion
administrative
avec
le
CDG6o9
lié
au
régime
de
protection
sociale
du
personnel
Rapport
n°
69/16
P.
DANIEL
Instauration
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
Rapport
n°
70/16
L.
BIOT
Création
du
fonds
de
dotation
territorial
Rapport
n°
71/16
M.
LE
MAIRE
Budget
de
la
commune
-—
exercice
2016
- décision
modificative
n°1
Rapport
n°
72/16
M.
LE
MAIRE
Motion
—
Opposition
à l’A45
Rapport
n°
73/16
M.
LE
MAIRE
Indemnités
élus
Rapport
n°
74/16
M.
LE
MAIRE
Représentation
mairie
—
Instances
(maison
de
retraite)
VIVRE
ENSEMBLE
Rapport
n°
75/16
A.
DUTEL
Charte
de
prêt
des
liseuses
du
réseau
des
bibliothèques
Rapport
n°
76/16
P.
CHAPOT
Tarifs
communaux
2016
Rapport
n°
77/16
A.
DUTEL
Convention
de
partenariat
Ville
de
Mornant
—
Département
du
Rhône EQUIPEMENT
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Rapport
n°
78/16
F.
VALETTE
Signature
d’une
promesse
de vente
—
acquisition
du
terrain
Indivision
CHAUVIRE/ROZIER
Rapport
n° 79/16
F. VALETTE
Acquisition
terrain
Manuel
Rapport
n°
80/16
F. VALETTE
Mise
en
conformité
des
compétences
de la COPAMO
avec
les
dispositions
de
la loi NOTRe
et mise
à jour
des
statuts.
Sollicitation
de l’avis
des
communes
Rapport
n°
81/16
V.
ZIMMERMANN
Demande
de
Subvention
pour
la rénovation
de l’Aqueduc
du
Gier
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
N°
13/16
- Portant
sur
la signature
d’une
convention
pour
la vente
de
désherbage
alternatif
N°
14/16
- Portant
contrat
de
maintenance
et d'entretien
des
défibrillateurs
cardiaques
N°
15/16
- Portant
assistance
contentieuse
— relance
des
procédures
N°
16/16
- Portant
contrat
de
maintenance
et d’entretien
des
matériels
informatiques
Mornant,
le
18
novembre
2016
Le
Mair
Renaud
PFÉFFER