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Document publié le Jeudi 27 octobre 2016 par la commune de Cros.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 27 octobre 20164416)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aviation,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2016
L'an deux mille seize le 27 octobre à 18 H, le conseil municipal s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence du maire Christian Clavel.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 6 octobre 2016.
Délibération :
Demande de subvention pour réaliser des travaux de réfection du chemin communal N° 2 dit "chemin du Pouget au Mas Lafont" au Conseil Départemental du Gard dans le cadre du contrat territorial.
Présents :
Mme Marie-Cécile AUBERT
Mme Marie Anne PRINCE
Mme Madeleine CAZES
M. Christian CLAVEL
M. Olivier DE MAUVAISIN
M. Cédric DESHONS
M. Philippe DESHONS
Mme Fabienne MAJOUREL
M. Patrick NOBILEAU
Mme Monique MONTET-DESHAYES
Absent :
M. André ALEGRE
Secrétaire de séance : Olivier de Mauvaisin
La secrétaire de mairie, Mme Sabatier, est présente à la réunion. Public : 4 personnes.
1 - Lecture est faite du compte-rendu du conseil du 6 octobre par Olivier de Mauvaisin. Après une correction, celui-ci est approuvé par la totalité des présents.
2 - Le maire présente la raison de ce conseil : donner l'autorisation au maire de faire une demande de subvention dans le cadre du contrat territorial. La procédure a changé et cela nous oblige à reformuler dans des délais très courts cette demande de subvention.
Grâce à l'aide de Patrick Nobileau, ce projet a pu être monté très vite et présenté ce soir. Nous demandons le goudronnage du chemin N° 2 à partir du Pouget sur une longueur de 1070 m jusqu'à l'embranchement avec le Mas Lafont. Nous avions déjà demandé cette subvention au titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local... Désormais nous l'aurons demandée à deux titres. On verra bien à quel titre et à quel taux nous aurons cette subvention, étant entendu que le Département ne peut le financer qu'à un maximum de 25 %. 7 familles (résidences principales) sont concernées par cette réfection. Le montant des travaux est de 42 630 €. Cette réfection nous permettra aussi de mieux joindre le réservoir de Driolles ainsi que le captage du Bourguet.
La délibération est votée par 10 voix et 1 abstention (Philippe Deshons, concerné par le chemin).
La réunion est close par le maire à 18 H 45 et est suivie d'un long échange informel avec le public.