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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20141017 066 Document publié le Vendredi 17 octobre 2014 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20141017 066)Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Humanitaire, "2 CLERMONT COMMUNAUTÉ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 10/10/14

DEMANDES DE SUBVENTION EN MATIÈRE SPORTIVE

DÉLIBÉRATION N° DEL20141017_066

Commission principale : COMMISSION SPORTS

Rapporteur : - -

Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 17 octobre 2014 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Laurent GILLIET, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Laurent MASSELOT, Marie-José TROTE, Louis GISCARD D'ESTAING, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Annie LEVET, Olivier BIANCHI, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Grégory BERNARD, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Françoise NOUHEN, Nicolas BONNET, Magali GALLAIS, Florent NARANJO, Cécile AUDET, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Nicole PRIEUX, Dominique ADENOT, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Christophe CERVANTES, Sylviane TARDIEU, Pascal GUITTARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, François BARRIÈRE, Christiane JALICON, Didier MULLER, Géraldine BASTIEN, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, Olivier ARNAL, Claire JOYEUX, François RAGE, Michel RENAUD, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Yvette TEYSSIER, Grégory LÉPÉE, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Alain LAFFONT pouvoir à Florent NARANJO

Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON

Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Jean-Pierre BRENAS

Marie-Jeanne RAYNAL pouvoir à Michel SABRE

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Philippe BOHELAY, Valérie BERNARD, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT

N° DEL20141017_066

1/7

Direction Générale des Sports

Dossier suivi par MQ / 1208

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2014 À 08H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

81

Conseillers

représentés :

4

Total votant:

84DEMANDES DE SUBVENTION EN MATIÈRE SPORTIVE

Pour l'année civile 2014, le budget alloué pour l'attribution de subventions de fonctionnement et au versement de subventions pour l'organisation de manifestations sportives est de 797 400 € (montant prévu pour la mise à disposition des ETAPS compris dans cette somme).

Lors du Conseil communautaire du 28 février 2014, 30 000 € ont été attribués. Lors du Conseil communautaire du 27 juin 2014, 631 457 € ont été octroyés.

En tenant compte des subventions qu'il reste à verser dans le cadre de la mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de septembre à décembre 2014, le budget restant s'élève à 72 400 €.

Je soumets à votre examen un récapitulatif de demandes de subventions pour l'organisation de manifestation sportive se déroulant en 2014 :

Club/Organisme Manifestation Date de la manifestation

Subvention

accordée en

2013

Budget Montant demandé Avis de la commission

Gymnastique

UNSS – Service

Régional

Championnats de

France UNSS de

gymnastique,

aérobic, step

Du 14 au 16

mai 2014

Pas de

demande 83 850 € 3 000 € 3 000 €

Squash

Squash des

Volcans

Tournoi

international des

volcans

Du 17 au 19

octobre 2014

Avis

défavorable 17 500 € 3 000 € 3 000 €

Tennis

Stade Clermontois

Championnats de

France par

Equipes

féminines Division

Nationale 1 A

Du 9

novembre au

7 décembre

2014

10 000 € 73 100 € 15 000 € 10 000 €

Tennis de Table

UNSS – Service

Départemental

Championnats du

monde scolaire

Du 4 au 9

avril 2014 5 000 €

209 468,42

€

5 000 €

supplémentaires 0 €

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 de valider les montants de subvention proposés.

TOTAL VOTANTS :

Non participation :

84

0

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 84

Pour : 84

Contre : 0

Abstention : 0

N° DEL20141017_066

2/7

Direction Générale des Sports

Dossier suivi par MQ / 1208Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

N° DEL20141017_066

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Direction Générale des Sports

Dossier suivi par MQ / 1208ANNEXE

DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR L'ORGANISATION

DE MANIFESTATION SPORTIVE EN 2014

1. Gymnastique

1. UNSS - Service régional - Championnats de France UNSS de gymnastique, aérobic et step — du 14 au 16 mai 2014

Le Service Régional de l'Union Nationale du Sport Scolaire a organisé en mai dernier les Championnats de France UNSS de gymnastique, aérobic et step à l'Arténium à Ceyrat. Cette manifestation mettant à l'honneur le sport féminin et le sport de haut niveau pour tous a regroupé les 75 meilleures équipes nationales qui se sont qualifiées suite aux finales académiques, ce qui a représenté plus de 800 participants.

Au total, plus de 1 800 personnes ont pu voir rayonner les athlètes les plus titrés au Monde, lors d'un gala gratuit de très haut niveau ouvert à tous.

Huit titres de Champion de France UNSS ont été décernés.

Au vu du coût de l'organisation de cet événement qui est très onéreux, l'association sollicite Clermont Communauté pour l'obtention d'une subvention exceptionnelle de 3 000 €. Pour information, la mise à disposition de l'Arténium a été faite à titre gracieux et représente un coût de 3 400 €.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats | | Vente de produits finis, prestations de service, |

Autres fournitures | 7 400€ | marchandises

Services extérieurs | | Prestations de service 5 350€

Sous-traitance générale | 42 450 € | Vente de marchandises | 41 000 €

Documentation | 1 500€ | Subventions sollicitées |

Autres services extérieurs | | Clermont Communauté | 3 000€

Déplacements, missions et réceptions | 5 200 € | Etat | 1 000 €

Frais postaux et de télécommunication | 300 € | Région Auvergne 4 000 €

Emploi des contributions volontaires en nature | | Département du Puy-de-Dôme | 4 000 €

Mise à disposition gratuite de biens et | 15 000 € | Communes | 500 €

prestations

Personnel bénévole | 12 000 € | Contributions volontaires en nature

| | Bénévolat | 12 000 €

Prestations en nature | 15 000 €

TOTAL | 83 850 € | TOTAL | 85 850 €

Avis de la commission : Favorable 3 000 € (1 abstention)

2. Squash

1. Squash des volcans - Tournoi international des volcans — du 17 au 19 octobre 2014

L'association du Squash des volcans organise du 17 au 19 octobre 2014 le 2%" tournoi international des volcans au cours duquel un tournoi professionnel d'une dotation de 5 000 $ et un tournoi régional ouvert à toutes les joueuses amateurs (françaises ou non) sont organisés. Cet événement permet aux joueuses auvergnates un accès plus facile à la compétition et vise à faire rayonner le squash féminin aussi bien au niveau local qu'au niveau national. Il devrait réunir une soixantaine de joueuses et 200 spectateurs.

N° DEL20141017_066

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Direction Générale des Sports

Dossier suivi par MQ / 1208Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats | | Vente de produits finis, prestations de service, |

Etudes et prestations de service | 8 000 € | marchandises

Autres fournitures | 1 500€ | Produits des activités annexes 5 000 €

| Services extérieurs | | Subventions sollicitées |

Locations | 1 500 € | Clermont Communauté | 3 000€

Divers | 2 000 € | Région Auvergne | 3 000 €

Autres services extérieurs | | Département du Puy-de-Dôme | 3 000 €

Publicités, publications | 500 € | Communes 3 000 €

Charges financières | 4 000 € | Autres aides, dons ou subventions affectées | 500 €

TOTAL | 17 500 € | TOTAL | 17 500 €

Aus de la commission : Favorable 3 000 €

3. Tennis

1. Stade Clermontois Tennis — Championnats de France par équipes féminines Division Nationale 1 À - du 9 novembre au 7 décembre 2014

Le Stade Clermontois Tennis organise les Championnats de France par équipes féminines Division Nationale 1 À qui se dérouleront sur 5 week end de rencontres au Stade Philippe Marcombes. Cette épreuve permet aux 12 meilleures équipes féminines françaises, dont celle du Stade Clermontois Tennis, qui est la seule de la région Auvergne à évoluer en DNA, de s'affronter afin d'accéder à la première division.

Cette manifestation présentera au public un tennis de haut niveau avec des joueuses inscrite au circuit WTA. Le Stade Clermontois Tennis demande à Clermont Communauté un soutien financier de 15 000 €.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats | | Vente de produits finis, prestations de service, |

Fournitures d'entretien et petit équipement | 3 000 € | marchandises

Autres fournitures | 1 500 € Produits des activités annexes | 18 000 €

Autres services extérieurs | | Subventions sollicitées |

| Rémunérations intermédiaires et honoraires | 3 000 € | Clermont Communauté | 15 000 €

Publicités, publications | 2 000 € | Région Auvergne | 9 600 €

Déplacements, missions et réceptions | 46 100 € | Département du Puy-de-Dôme 2000 €

Charges de personnel | | Communes | 10 000 €

Rémunération du personnel | 11 500 € | Autres aides, dons ou subventions affectées | 12 500 €

Emplois des contributions volontaires en | | Contributions volontaires en nature |

nature

Mise à disposition gratuite de biens et | 4 000 € | Bénévolat | 2 000 € prestations

Personnel bénévole | 2000 € | Prestations en nature | 4 000 €

TOTAL | 73 100 € | TOTAL | 73 100 €

Aus de la commission : Favorable 10 000 €

N° DEL20141017_066

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Direction Générale des Sports

Dossier suivi par MQ / 12084. Tennis de Table

1. UNSS - Service départemental — Championnats du monde scolaire tennis de table — du 4 au 9 avril 2014

Le service départemental du Puy-de-Dôme de l'UNSS s'est wu attribué l'organisation des championnats du monde scolaire de tennis de table. Cette manifestation a eu lieu en avril 2014 à l'Arténium à Ceyrat, et a regroupé une vingtaine de nations ainsi que de nombreux pays européens. Ces championnats ont été un événement fort au niveau sportif grâce à cette ouverture internationale, mais également au niveau des échanges et des rencontres entre les nations.

En juin 2013, le service départemental du Puy-de-Dôme de l'UNSS a adressé à Clermont Communauté une demande de subvention de 10 000 € pour l'organisation de ces championnats. Cette demande a été instruite lors du Conseil communautaire du 18 octobre 2013 qui a attribué une subvention de 5 000 €. En effet, les membres de la commission sport avaient pris en compte la mise à disposition gratuite de l'Arténium auprès de l'UNSS qui représentait un montant de 6 000 €, soit au total 11 000 € (subvention directe de 5 000 € et avantages en nature — mise à disposition gratuite de l'Arténium).

En date du 4 juillet 2014, Clermont Communauté a de nouveau été sollicitée par le service départemental du Puy-de-Dôme de l'UNSS pour l'octroi de 5 000 € supplémentaires.

Figurent ci-dessous le budget prévisionnel et le budget bilan de la manifestation.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats marchandises et prestations 109 000 € | Prestations de service 80 000 €

Hébergements | 45 000 € | Forfait équipes | 80 000 € |

Hébergements officiels et staff | 5000 € | Partenariat 40 000 €

Restauration | 36 000 € | ERDF — SEGMA -Crédi Mutuel | 20 000 € |

Restauration officiels et staff | 8000 € | MAIF 20 000 € |

Hébergements, restauration JO | 15000 € | Subventions d'exploitation 85 000 € |

Frais de missions et réceptions 11 000 € | Ville de Clermont-Ferrand 10 000 € |

Préparation de la manifestation | 8000€| Cisrmont Communauté | 10 000 € |

Réception VIP | 3 000 € | Conseil général 30 000 € |

Frais de fonctionnement | 9 000 € | Conseil régional | 30 000 € |

Matériel divers et fournitures | 8000 € | CNDS 5 000 € |

Phdocopieur | 1 000 € | UNSS 30 000 € |

Transports et déplacements | 34 000 € | Subvention 25 000 € |

Animations et cérémonies 20 000 € o 5 000 € |

Location salles | 4000 €| Autres produits de gestion courante | 10 000 € |

Jaumée culturelle | 6000 €| Produits exceptionnels | 10 000 € |

Repas, buffet de clèture | 10 000 € | Contribution volontaire en nature | 55 000 € |

Médical 2000€ | Personnel bénévole 20 000 € Plan média 17 000 € Mise à disposition gratuite d'installations sportives | 25 000 € |

Cadeaux et récompenses 33 000 €

Autres charges de gestion courante 10 000 €

Emploi de contribution volontaires en nature

Personnel bénévole | 30 000 €

Mise à disposition gratuite d'installations sportives | 25 000 €

TOTAL | 300 000 € TOTAL 300 000 €

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Direction Générale des Sports

Dossier suivi par MQ / 1208Dépenses

Achats marchandises et prestations

Frais de missions et réceptions

| Frais de fonctionnement

Transports et déplacements

Animations et cérémonies

Médical

| Plan média

| Cadeaux et récompenses

Autres charges de gestion courante

Emploi de contribution volontaires en nature

Personnel bénévole

Mise à disposition gratuite d'installations

sportives

TOTAL

Montant

69 156,20 €

30 232,23 €

1 468,67 €

17 761,37 €

15 680,35 €

1 050,00 €

2 010,00 €

9 417,60 €

7 692,00 €

30 000,00 €

25 000,00 €

209 468.42 €

Budget bilan du 9 mai 2014

Recettes

Vente de marchandises

Prestation de service

| Partenariat (ERDF - SEGMA - Crédit mutuel - MAIF)

| Subventions d'exploitation

| Ville de Clermont-Ferrand |

Clermont Communauté |

Conseil général |

Conseil régional |

CNDS |

| UNSS (subvention - JO) |

| Contribution volontaire en nature

Personnel bénévole

Mise à disposition gratuite d'installations

sportives

TOTAL

Avis de la commission : Défavorable

Montant

713,57 €

63 636,00 €

3 600,00 €

10 000,00 €

10 000,00 €

10 000,00 €

30 000,00 €

10 000,00 €

25 000,00 €

30 000,00 €

25 000,00 €

217 949,57 €

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